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Annuel
Autorisation de séjour pour les résidents à l'année
Autorisation de séjour à l'année
Autorisation à l'année
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Dollars de l'année budgétaire
Dollars futurs
Essai de l'année bissextile
Horaire à l'année
Part à moins d'un an de la dette à long terme
Part à moins d'un an des passifs à long terme
Permis de séjour annuel
Permis de séjour à l'année
Permis à l'année
Résident à l'année
Résidente à l'année
Temps de travail annuel
Temps de travail à l'année
Test de l'année bissextile
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
Tout au long de l'année
Tranche de la dette à long terme à moins d'un an
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Vertaling van "long de l’année " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


tranche des dettes à long terme échéant à moins d'un an | tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an | tranche des dettes à plus d'un an échéant dans l'année | tranche de la dette à plus d'un an échéant dans l'année | part à moins d'un an des passifs à long terme | part à moins d'un an de la dette à long terme

current portion of long-term liabilities | current maturing portion of long-term debt | current maturities | current portion of long-term debt


tranche de la dette à long terme échéant à moins d'un an [ tranche de la dette à long terme à moins d'un an | tranche de la dette à plus d'un an échéant dans l'année | versement sur la dette à long terme exigible à court terme ]

current portion of long-term debt [ current maturities ]


résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident


Plan d'action à long terme du Comité consultatif de l'Organisation des Nations Unies pour l'année internationale des personnes handicapées

Long-Term Plan of Action of the United Nations Advisory Committee of International Year of Disabled Persons


autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

annual permit | one-year permit | annual residence permit


temps de travail à l'année | temps de travail annuel | horaire à l'année

annual hours contract | annual working time | annual working hours


test de l'année bissextile | essai de l'année bissextile

leap year test


dollars de l'année budgétaire | dollars futurs

budget-year dollars


Année européenne de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

European Year of Lifelong Learning
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Tout au long de l’année 2003, la Cour des comptes a continué à suivre de près l’exécution de SAPARD.

Throughout 2003, the Court of Auditors continued closely monitoring the execution of SAPARD.


Toutefois, les dispositions qui sont susceptibles de restreindre les droits des agriculteurs ou de créer de nouvelles obligations, entre autres les obligations en matière de conditionnalité auxquelles les agriculteurs sont tenus de se conformer tout au long de l'année, ne devraient s'appliquer qu'à partir de 2010, et, en ce qui concerne la norme relative à l'établissement de bandes tampons le long des cours d'eau, pour le 1er janvier 2012.

However, those provisions that may reduce farmers' rights or create new obligations, inter alia the cross compliance obligations with which farmers have to comply throughout the year, should only apply from 2010 and, in the case of the standard on establishment of buffer strips along water courses, by 1 January 2012.


Des milliers d'enfants scolarisés ont eu l'occasion de réfléchir à la valeur des compétences linguistiques et d'essayer d'apprendre de nouvelles langues tout au long de l'Année européenne.

Through European Year of Languages projects thousands of school children have had the opportunity to reflect on the value of having language skills and to try out learning new languages.


Les activités organisées tout au long de l'Année européenne viseront à sensibiliser à l'importance du patrimoine culturel européen par l'éducation et l'apprentissage tout au long de la vie, notamment en ciblant les enfants et les jeunes, les communautés locales et les personnes qui sont rarement en contact avec la culture.

The activities organised throughout the Year will raise awareness of the importance of Europe's cultural heritage through education and lifelong learning, in particular by focusing on children and young people, local communities and people who are rarely in touch with culture.


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(2) La personne visée à l’alinéa (1)b), c) ou d) et qui, à un moment donné au cours d’une année d’imposition, cesse d’être ainsi visée ou la personne visée à l’alinéa (1)d.1) et qui, à un moment donné d’une année d’imposition, cesse d’être membre du personnel scolaire des Forces canadiennes d’outre-mer est réputée avoir résidé au Canada tout au long de la partie de l’année qui a précédé ce moment et ses époux ou conjoint de fait et enfants qui, en application de l’alinéa (1)e) ou f), auraient été réputés, sans le présent paragraphe, a ...[+++]

(2) Where at any time in a taxation year a person described in paragraph (1)b), (c) or (d) ceases to be a person so described, or a person described in paragraph (1)(d.1) ceases to be a member of the overseas Canadian Forces school staff, that person shall be deemed to have been resident in Canada throughout the part of the year preceding that time and the spouse or common-law partner and child of that person who by reason of paragraph (1)(e) or (f) would, but for this subsection, be deemed to have been resident in Canada throughout the year shall be deemed to have been resident in Canada throughout that part of the year.


(2) Lorsqu’un contribuable qui est une société a, au cours d’une année d’imposition, reçu un dividende imposable d’une société (à l’exclusion d’une société étrangère affiliée du contribuable) qui était imposable pour l’année en vertu du paragraphe 2(3) et qui a, tout au long de la période allant du 18 juin 1971 à la date de réception du dividende, exploité une entreprise au Canada par l’entremise d’un établissement stable défini par règlement, une somme égale à la fraction du dividende représentée par le rapport existant entre le reve ...[+++]

(2) Where a taxpayer that is a corporation has, in a taxation year, received a dividend from a corporation (other than a foreign affiliate of the taxpayer) that was taxable under subsection 2(3) for the year and that has, throughout the period from June 18, 1971 to the time when the dividend was received, carried on a business in Canada through a permanent establishment as defined by regulation, an amount equal to that proportion of the dividend that the paying corporation’s taxable income earned in Canada for the immediately preceding year is of the whole of the amount that its taxable income for that year would have been if it had been ...[+++]


a) est à inclure dans le calcul du revenu ou de la perte pour une année d’imposition, provenant d’une entreprise exploitée activement d’une société étrangère affiliée donnée d’un contribuable dans laquelle celui-ci a une participation admissible tout au long de l’année ou qui est une société étrangère affiliée contrôlée du contribuable tout au long de l’année, le revenu ou la perte de la société affiliée donnée pour l’année qui provient de sources situées dans un pays étranger et qui serait par ailleurs un revenu ou une perte de biens ...[+++]

(a) in computing the income or loss from an active business for a taxation year of a particular foreign affiliate of a taxpayer in respect of which the taxpayer has a qualifying interest throughout the year or that is a controlled foreign affiliate of the taxpayer throughout the year, there shall be included any income or loss of the particular foreign affiliate for the year from sources in a country other than Canada that would otherwise be income or loss from property of the particular foreign affiliate for the year to the extent that


(3.1) Dans le cas où, au cours d’une année d’imposition commençant après le 12 novembre 1981, une société, qui est devenue une société privée la dernière fois à cette date ou antérieurement et qui a été une telle société (sauf une société privée sous contrôle canadien) tout au long de l’année, a inclus dans son revenu pour l’année un montant au titre d’un bien, l’alinéa 3a) s’applique comme si elle avait été une société privée sous contrôle canadien tout au long de l’année, s’il s’agit d’un bien dont la société, selon le cas :

(3.1) Where, in a taxation year that begins after November 12, 1981, a corporation that last became a private corporation on or before that date and that was throughout the year a private corporation, other than a Canadian-controlled private corporation, has included in its income for the year an amount in respect of property that the corporation


5. Cette conférence sera suivie d'une série d'événements tout au long de l'année:

5. This conference will be followed by a series of events throughout the year:


Après avoir confirmé la position de la Commission européenne -confortée d'ailleurs par le rapport des Trois Sages (voir P87/79) - le Vice- président NARJES a indiqué plusieurs éléments factuels qui ne justifient plus le maintien actuellement de l'état de "crise manifeste" dans le secteur des coils à chaud : - depuis l'été 1986 et tout au long de l'année 1987 la demande et la production de coils à chaud s'est située bien au-delà de celles de l'année 1980 - au cours de laquelle l'état de crise manifeste fut déclaré - et a atteint les ni ...[+++]

After confirming the Commission's position, which was in fact supported by the report of the Three Wise Men (see P 87/79), Vice-President Narjes quoted a number of facts in support of discontinuing the state of manifest crisis as regards hot-rolled coils : - since the summer of 1986 and throughout 1987 demand for and production of hot-rolled coils was well above the figures for 1980 (when the state of manifest crisis was declared), reaching the levels of the last boom year, namely 1979 ; - average rates of utilization of hot-rolled coil capacity are around 75 % ; - even if capacity in the motor industry, a major user of hot-rolled coil ...[+++]


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