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Axe de référence
Chronologie de référence
Chronologie maîtresse
Courbe de référence
Critère de référence
Graphique de référence des coûts
ISO
Il sera loisible aux parties
Interconnexion de systèmes ouverts
Les parties auront la faculté
Ligne de foi
Ligne de référence
Loisible à
MRC
Matière de référence certifiée
Matériau de référence calibré
Matériau de référence certifié
Matériau de référence à teneur certifiée
Matériaux de référence garantis
Modèle ISO
Modèle OSI
Modèle de référence ISO
Modèle de référence OSI
Point de référence
Référence
Référence
Référence des coûts du projet
Référentiel
Référentiel
Série de référence
être loisible de

Traduction de «loisible d'en référer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


il sera loisible aux parties [ les parties auront la faculté ]

parties shall be free




matériau de référence à teneur certifiée | matériau de référence calibré | matériau de référence certifié | matériaux de référence garantis | Matière de référence certifiée | MRC [Abbr.]

certified reference material | CRM [Abbr.]


chronologie de référence | série de référence (1) | chronologie maîtresse (2) | référence (3) | référentiel (4) | courbe de référence (5)

master chronology


critère de référence | point de référence | référence

benchmark


modèle de référence OSI | modèle OSI | modèle de référence d'interconnexion de systèmes ouverts | interconnexion de systèmes ouverts | modèle de référence ISO | modèle ISO | ISO | modèle de référence ISO/OSI

Open Systems Interconnection reference model | OSI-RF | Open Systems Interconnect reference model | OSI reference model | Open Systems Interconnection model | OSI model | Open Systems Interconnection | Open System Interface | ISO/OSI reference model | OSI


axe de référence | ligne de foi | ligne de référence | point de référence

axis of reference | datum line


graphique de référence des coûts (1) | référence des coûts du projet (2)

cost baseline


référence | point de référence | référentiel

benchmark
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
8. Il est loisible au demandeur d'une autorisation de commerce parallèle de prouver à l'aide de toutes les informations disponibles et accessibles que le produit phytopharmaceutique à introduire est identique au produit de référence au sens des paragraphes 3, 4 et 5.

8. The applicant for a parallel trade permit may demonstrate by means of all available and accessible information that the plant protection product intended to be introduced is identical in terms of paragraphs 3, 4 and 5 to the reference product.


8. Il est loisible au demandeur d'une autorisation de commerce parallèle de prouver à l'aide de toutes les informations disponibles et accessibles que le produit phytopharmaceutique à introduire est identique au produit de référence au sens des paragraphes 3, 4 et 5.

8. The applicant for a parallel trade permit may demonstrate by means of all available and accessible information that the plant protection product intended to be introduced is identical in terms of paragraphs 3, 4 and 5 to the reference product.


Dans la mesure où cela ne risque d'avoir sur la comparabilité des données qu'une incidence négligeable, il est loisible, notamment en ce qui concerne la définition du "ménage privé" ou celle de la "période de référence du revenu", de s'écarter quelque peu de la définition commune.

Small departures from common definitions, such as those relating to private household definition and income reference period, shall be allowed, provided they affect comparability only marginally.


Si un fonctionnaire, après avoir recouru à une des filières précitées, a de fortes raisons de penser que sa démarche n'a pas débouché sur les suites adéquates, il lui sera également loisible d'en référer directement soit au Président de la Commission, soit, sur le plan externe:

If, after reporting to one or more of these channels, a member of staff has a serious reason to believe that the channel chosen is not functioning properly, they will also have the right to report their concerns directly to the President of the Commission, or externally:


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Il est loisible à tout producteur de produits agricoles dans le respect des dispositions relatives à l'étiquetage de faire référence à l'origine régionale de son produit et d'en assurer la promotion.

all producers of agricultural products are free to indicate the regional origin of their products (provided they comply with the labelling requirements) and to publicise that origin;


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