Vertaling van "loi pourrait également comprendre " (Frans → Engels) :

Dans l'immédiat, un plan d'action national pour les enfants pourrait également comprendre des mécanismes nationaux de recherche et de surveillance.
Another area we feel could be addressed in a national children's agenda in the immediate term is national research and monitoring.

Il pourrait également comprendre des formulations permettant de l'appliquer aux sites du même genre, les futurs Facebook et Instagram.
It should also include wording that allows similar sites to be covered under these laws. That would be the Facebooks and the Instagrams of the future.

14. demande à la Commission, au Conseil et au Service européen pour l'action extérieure de faire clairement comprendre aux autorités kirghizes que l'adoption dudit projet de loi pourrait avoir des répercussions sur les relations avec l'Union européenne, conformément à l'article 92, paragraphe 2, de l'accord de partenariat et de coopération; invite en outre le Conseil et le Service européen pour l'action extérieure à soulever cette question au sein des instances internationales compétentes, telles que l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe ou les Nations unies;
14. Calls on the Commission, the Council and the External Action Service to make clear to the Kyrgyz authorities that the eventual adoption of this bill could affect relations with the EU in line with Article 92 (2) of the Partnership and Cooperation Agreement; further calls on the Council and the External Action Service to raise this issue in the relevant international fora, such as the Organization for Security and Co-operation in Europe and the United Nations;

Il pourrait également comprendre des sujets relatifs à la mise en œuvre de l'article 4 de la décision n° 676/2002/CE, l'ORET pouvant être invité à conseiller la Commission sur les résultats obtenus dans le cadre de mandats confiés par la Commission à la Conférence européenne des administrations des postes et des télécommunications (CEPT).
It could also include matters relating to the implementation of Article 4 of Decision No 676/2002/EC, where BERT may be asked to provide advice to the Commission on the results obtained under Commission mandates to the European Conference of Postal and Telecommunications Administrations (CEPT).

Le projet de loi pourrait également comprendre des dispositions sur la lutte transprovinciale ou interprovinciale contre les maladies transmissibles.
Provisions that talk about cross-provincial, interprovincial control of communicable diseases could also be addressed in this bill.

Le critère qui prévaut dans toutes ces propositions laisse entrevoir que la prochaine réforme appliquée au secteur des fruits et légumes pourrait également comprendre l’introduction d’une aide découplée, laquelle concernerait les aides à la transformation, puisque ces dernières font partie de la "boîte ambre" de l’OMC.
The approach which the Commission is following in all its proposals suggests that the forthcoming reform of the fruit and vegetable sector could also involve the introduction of decoupled aid (particularly in the case of processing aid, since such aid comes within the WTO's 'amber box').

Le critère qui prévaut dans toutes ces propositions laisse entrevoir que la prochaine réforme appliquée au secteur des fruits et légumes pourrait également comprendre l'introduction d'une aide découplée, laquelle concernerait les aides à la transformation, puisque ces dernières font partie de la "boîte ambre" de l'OMC.
The approach which the Commission is following in all its proposals suggests that the forthcoming reform of the fruit and vegetable sector could also involve the introduction of decoupled aid (particularly in the case of processing aid, since such aid comes within the WTO's 'amber box').

sur la base de la déclaration conjointe faite par les partenaires sociaux à Laeken, un renouvellement du dialogue social dans le contexte économique pourrait également comprendre les éléments suivants:
Building on the Laeken joint declaration of the social partners, a renewal of the social dialogue, related to the economic context could furthermore include:

Cela pourrait également comprendre la détention des enfants de moins de 15 ans qui pourraient choisir de vivre avec leurs parents, une fois qu'ils auraient été désignés dans la catégorie.
It could also include the detention of children less than 15 years of age, should they choose to remain with their parents once they have been designated in the category.