Traduction de «logique du système » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

système à commande par logique câblée | système à logique câblée
wired-logic exchange | wired-logic switching system | wired-logic system

système logique [ système à logique symbolique | système à représentation symbolique ]
logic system [ symbolic logic system ]

système logique monotonique [ système logique monotone ]
monotonic logic system

cette interprétation est conforme à la logique du système de jumelage
that interpretation is in keeping with the principles of the linking system

conception logique de système
conceptual system design

instrument de mesure d’un circuit logique électrique
Electrical logic circuit meter

système logique partagée | logique partagée
shared logic system | shared logic

logique transistor-transistor | LTT | logique transistor transistor | LTT | logique à transistors couplés | logique TTL | technologie TTL
transistor-transistor logic | TTL | T2L | transistor transistor logic

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission a adopté en 2008, une décision , selon laquelle les régimes de réalignement fiscal mis en place en 1990, 2000 et 2001 constituaient des mesures fiscales générales justifiées par la logique du système.
In 2008 the Commission adopted a decision according to which the tax realignment schemes set up in 1990, 2000 and 2001 constituted general tax measures justified by the inherent logic of the system and could not be characterised as State aid.

La Cour reconnaît que les régimes de réalignement prévus par les lois n° 342/00 et n° 448/01, permettaient de reconnaître les plus-values réalisées en contrepartie du paiement d'un impôt de substitution uniforme pour toutes les entreprises et pouvaient être considérées comme des mesures fiscales générales, justifiées par la logique du système fiscal italien.
The Court acknowledges that the realignment schemes provided for in Laws 342/00 and 448/01 enabled realised gains to be recognised in consideration for payment of a substitute tax set at the same level for all the undertakings and could be considered to be general fiscal measures, justified by the inherent logic of the Italian tax system.

Par conséquent, la Cour juge que le régime fiscal litigieux en faveur des organismes bancaires n'était pas justifié par la logique du système fiscal italien et rejette ainsi les recours de BNP Paribas et BNL.
Consequently, the Court holds that the tax scheme at issue in favour of banking entities was not justified by the inherent logic of the Italian tax system and thus dismisses the action brought BNP Paribas and BNL.

A ce stade, la Commission estime que la réduction ou l'exonération accordée constitue une mesure comportant un élément d'aide d'Etat car elle apparaît sélective et non justifiée par la logique du système fiscal danois.
At this stage, the Commission takes the view that the reduction or exemption is a measure comprising an element of state aid as it seems to be selective and not justified in terms of the logic of the Danish tax system.

Justification fondée sur la logique du système En ce qui concerne la structure du mécanisme de refinancement et d’exemption, l’Autriche note que la différenciation opérée du point de vue du financement a été établie par analogie à d’autres régimes financés par des impôts et taxes. Or, comme cette différenciation tient compte de la viabilité des entreprises, elle correspond à la logique du système et ne constitue donc pas une aide d’État. Selon l’Autriche, la Commission était du même avis dans le cadre de deux autres décisions antérieures relatives à des aides d’État (21).
Justification by the rationale of the system: With regard to the structure of the refinancing and exemption mechanism, Austria takes the view that the design of the differentiation of charges is analogous to what exists in other tax- and fee-financed systems. The differentiation takes account of the capacity of undertakings to bear additional charges; it is in line with the rationale of the system, and consequently does not constitute State aid. Austria considers that this position has also been taken by the Commission in two earlier State aid decisions (21).

Son argumentation est que, si un régime fiscal propre aux coopératives est conforme à la logique du système juridique de l’État membre, s’il est la conséquence des modes de fonctionnement opérationnel des coopératives découlant des valeurs et des principes coopératifs, et s’il est proportionné aux limitations imposées par ces modes de fonctionnement coopératifs, il ne peut être considéré comme une aide d’État ou un avantage, mais constitue simplement un mécanisme qui s’inscrit dans une logique de fonctionnement différente de celle des autres formes d’entreprises et est justifié par l’égalité de traitement entre les différentes formes d’entreprises.
It is argued that if a tax scheme specific to cooperatives conforms with the logic of the legal system in the Member State, is a consequence of the modes of operational functioning of the cooperative linked to the cooperative principles and values and is proportional to the limitations imposed by these modes of cooperative functioning, it cannot be considered to be State aid or an advantage but is simply a scheme that stems from a logic of functioning that is different from other forms of enterprise and is justified by an equality of treatment between different forms of enterprises.

Dans l'évaluation de la sélectivité, l'Autorité a émis des doutes quant à savoir si la compensation de la TVA, qui constituait à ses yeux une mesure sélective matériellement, pouvait trouver sa justification dans la nature et la logique du système de la TVA, c'est-à-dire si elle rencontrait les objectifs inhérents au système de la TVA lui-même ou, au contraire, si elle poursuivait d'autres objectifs n'ayant rien à voir avec le système de la TVA.
In the assessment of selectivity, the Authority raised doubts as to whether the VAT compensation, which in its view constituted a materially selective measure, could be justified by the nature and logic of the VAT system, i.e., whether it met the objectives inherent in the VAT system itself, or whether it pursued other objectives, external to the VAT system.

Les autorités norvégiennes ont estimé qu'en déclarant que la compensation de la TVA ne relève pas du système de la TVA, l'Autorité a réfuté l'argument selon lequel la compensation de la TVA peut être considérée comme correspondant à la nature et à la logique du système de la TVA lui-même.
The Norwegian authorities considered that by stating that the VAT compensation is not a part of the VAT system, the Authority dismissed their argument that the VAT compensation can be deemed to be in line with the nature and logic of the VAT system itself.

Toutefois, les autorités italiennes ont pu démontrer que l'exonération relative à l'ensemble des taxes sur les transferts d'actifs ne constituaient pas des aides d'État, dans la mesure où elles étaient justifiées par la logique du système et n'accordaient aucun avantage aux entreprises concernées.
However, the Italian Authorities were able to demonstrate that the exemption on all taxes relating to the transfer of assets does not qualify as State aid since it is justified in the light of the logic of the system and does not grant any advantage to the undertakings in question.

Ces informations comportent une description de tous les composants du système de contrôle des émissions, de la logique du système de contrôle d'alimentation, y compris le calage et des points de commutation au cours de tous les modes de fonctionnement.
Such information shall include a description of all emission control components, fuel control system logic including timing strategies and switch points during all modes of operation.