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Abus d'une substance psycho-active
Aide liée
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Condition de l'aide
Contrepartie de l'aide
Criminalité liée à l'accès aux drogues
DOL
Delirium tremens
Données liées
Données ouvertes liées
Délinquance liée à l'abus de drogues
Délinquance liée à la toxicomanie
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
MLI
Maladie liée au bâtiment
Maladie liée au séjour dans un immeuble
Maladie liée aux immeubles
Maladie reliée aux immeubles
Mauvais voyages
Modalité de financement
Modalité de l'aide
Modalités
Modalités particulières
Mode de financement
Mécanisme de financement
Paranoïa
Pathologie associée au bâtiment
Psychose SAI
Redevance liée au volume
Résiduel de la personnalité et du comportement
Source de financement
Taux de l'aide
Taxe d'utilisation liée au volume
Taxe liée au volume
Web de données
Web sémantique

Vertaling van "liées aux modalités " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
condition de l'aide [ aide liée | contrepartie de l'aide | modalité de l'aide | taux de l'aide ]

terms for aid [ aid procedure | counterpart funds ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


redevance liée au volume | taxe d'utilisation liée au volume | taxe liée au volume

volume charge | volume related charge | volume related usage charge


criminalité liée à l'accès aux drogues | délinquance liée à la toxicomanie | délinquance liée à l'abus de drogues

crime associated with the purchase of drugs


maladie liée aux immeubles [ MLI | maladie liée au séjour dans un immeuble | pathologie associée au bâtiment | maladie liée au bâtiment | maladie reliée aux immeubles ]

building-related illness [ BRI | building related illness | building-related disease | building related disease ]


modalités | modalités particulières

detailed rules | detailed rules (laid down in Article...)


web sémantique [ DOL | données liées | données ouvertes liées | web de données ]

semantic web [ linked data | linked open data | LOD | web of data | Semantic technologies(ECLAS) ]


Difficultés liées au logement et aux conditions économiques

Problems related to housing and economic circumstances


Autres difficultés liées au logement et aux conditions économiques

Other problems related to housing and economic circumstances


mode de financement [ mécanisme de financement | modalité de financement | source de financement ]

financing method [ financing arrangements | source of financing ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’accord prévoit la création d’un Comité de réadmission mixte qui veillera à l’application correcte de l’accord et qui pourra prendre des décisions liées aux modalités de l’exécution uniforme de l’accord.

The Agreement provides for the creation of a Joint Readmission Committee to ensure correct application of the Agreement and take decisions in connection with the arrangements for its uniform implementation.


2. se félicite des propositions de la Commission visant à simplifier les formalités administratives liées aux modalités complexes et coûteuses d'appel d'offres et de procédure d'exécution des programmes-cadres de recherche, en particulier l'introduction progressive d'un financement fondé sur les résultats et des éléments forfaitaires pour le personnel du projet concerné; propose un réexamen de la règle dite "un projet par thème" et encourage la mise en place d'une approche thématique ascendante plus souple afin d'accélérer le processus menant à la mise en œuvre des idées innovantes; souligne cependant qu'en raison de l'imprévisibilité ...[+++]

2. Welcomes the Commission’s proposals aimed at simplifying administrative procedures for the complex and costly tendering and implementation procedure within the research framework programmes, in particular the gradual introduction of performance-based funding and flat-rate elements for the staff of the projects concerned; suggests reconsidering the so-called ‘one project per topic’ rule and encourages the introduction of a more flexible bottom-up thematic approach to speed the process between innovative ideas and their implementation; stresses, however, that because of the inherent unpredictability of research, projects whose results ...[+++]


(ii) En ce qui concerne l'utilisation des fonds, la Commission a l'intention de mettre en place un cadre harmonisé de résolution qui devrait viser à éviter toute différence liée aux modalités selon lesquelles les autorités nationales exercent leurs pouvoirs en matière de résolution et mettent en œuvre les outils de résolution, limitant ainsi les distorsions de concurrence.

(ii) With regard to the use of funds, the Commission intends to put in place a harmonised resolution framework which should aim to avoid any differences resulting from the way national authorities apply resolution powers and tools, thus limiting competitive distortions.


Lorsque les dépenses publiques allouées au programme opérationnel sont limitées, il convient que l'État membre ait la possibilité de recourir davantage à des règles ou à des organismes nationaux pour effectuer certaines fonctions liées aux modalités de contrôle et d'audit et que la Commission précise en conséquence les vérifications, les audits d'opérations et les obligations pouvant être exécutées conformément aux règles nationales et par des organismes nationaux.

Where the public expenditure allocated to the operational programme is limited, it is appropriate that there should be an option for the Member State to rely more on national bodies and rules for carrying out certain functions related to the control and audit arrangements and that the Commission should therefore specify which verifications, which audits of operations and which obligations may be carried out and executed according to national rules and by national bodies.


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La directive 2001/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 mai 2001 concernant l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle et l'information à publier sur ces valeurs traite essentiellement des informations que les émetteurs doivent divulguer au marché et n'aborde donc pas les questions liées aux modalités mêmes de vote des actionnaires.

Directive 2001/34/EC of the European Parliament and of the Council of 28 May 2001 on the admission of securities to official stock exchange listing and on information to be published on those securities focuses on the information issuers have to disclose to the market and accordingly does not deal with the shareholder voting process itself.


La directive 2001/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 28 mai 2001 concernant l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle et l'information à publier sur ces valeurs traite essentiellement des informations que les émetteurs doivent divulguer au marché et n'aborde donc pas les questions liées aux modalités mêmes de vote des actionnaires.

Directive 2001/34/EC of the European Parliament and of the Council of 28 May 2001 on the admission of securities to official stock exchange listing and on information to be published on those securities focuses on the information issuers have to disclose to the market and accordingly does not deal with the shareholder voting process itself.


De plus, la directive 2001/34/CE traite essentiellement des informations que les émetteurs doivent divulguer au marché et n’aborde donc pas les questions liées aux modalités de vote des actionnaires.

Moreover, Directive 2001/34/EC focuses on the information which issuers have to disclose to the market and accordingly does not deal with the shareholder voting process itself.


En ce qui concerne les mesures liées aux surfaces ou aux animaux au titre du titre IV, chapitre I, section 2, axe 2, du règlement (CE) no 1698/2005, les règles en matière de gestion et de contrôle et les dispositions relatives aux réductions et aux exclusions en cas de fausse déclaration liées aux dites mesures doivent par conséquent suivre les principes énoncés dans le SIGC, et notamment dans le règlement (CE) no 796/2004 de la Commission du 21 avril 2004 portant modalités d’application de la conditionnalité, de la modulation et du s ...[+++]

Therefore, as far as the area and animal-related measures under Axis 2 in Section 2 of Chapter I of Title IV of Regulation (EC) No 1698/2005 are concerned, the administration and control rules, as well as the provisions concerning reductions and exclusions in cases of false declarations, related to such measures should follow the principles set out in the IACS, and in particular in Commission Regulation (EC) No 796/2004 of 21 April 2004 laying down detailed rules for the implementation of cross-compliance, modulation and the integrated administration and control system provided for in Council Regulation (EC) No 1782/2003 establishing com ...[+++]


Hormis quelques difficultés liées aux modalités de cofinancement de la Région flamande pour les programmes à connotation urbaine (Anvers et Gand) et une difficulté manifeste de susciter des projets relevant du volet FSE du programme Flandre occidentale, les programmes se déroulent sans qu'il y ait lieu d'émettre de remarques particulières, si ce n'est un risque de voir s'appliquer la règle 'n+2' au FSE en Flandre occidentale.

Apart from difficulties relating to the rules on part-financing by the Flemish Region for urban programmes (in Antwerp and Ghent) and a clear problem with setting up projects under the ESF part of the West Flanders programme, the programmes progressed without giving rise to specific comments - except for a risk of the N+2 rule being applied to the ESF in West Flanders.


Or, elles sont liées moins à l'exposition à un risque spécifique qu'à un ensemble de facteurs tels que l'organisation des tâches, les modalités de temps de travail, les relations hiérarchiques, la fatigue liée aux transports, mais aussi le degré d'acceptation de la diversité ethnique et culturelle dans l'entreprise.

They are linked less to exposure to a specific risk than to a whole set of factors, such as work organisation, working time arrangements, hierarchical relations, transport-related fatigue, and the degree of acceptance of ethnic and cultural diversity within the firm.


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