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Abus d'une substance psycho-active
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Taxe liée au volume
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Traduction de «liées aux groupes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


groupe horizontal Questions liées au cyberespace

Horizontal Working Party on Cyber Issues


redevance liée au volume | taxe d'utilisation liée au volume | taxe liée au volume

volume charge | volume related charge | volume related usage charge


criminalité liée à l'accès aux drogues | délinquance liée à la toxicomanie | délinquance liée à l'abus de drogues

crime associated with the purchase of drugs


maladie liée aux immeubles [ MLI | maladie liée au séjour dans un immeuble | pathologie associée au bâtiment | maladie liée au bâtiment | maladie reliée aux immeubles ]

building-related illness [ BRI | building related illness | building-related disease | building related disease ]


Questions liées aux pêcheries : échanges et accès aux ressources [ Questions liées aux pêcheries ]

Fisheries issues: trade and access to resources [ Fisheries issues ]


Définition: Trouble caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (répondant aux critères généraux cités en F91.- et non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant chez des enfants habituellement bien intégrés dans leur groupe d'âge. | Délinquance de groupe Délits commis en bande Ecole buissonnière Troubles des conduites, type en groupe Vols en groupe

Definition: Disorder involving persistent dissocial or aggressive behaviour (meeting the overall criteria for F91.- and not merely comprising oppositional, defiant, disruptive behaviour) occurring in individuals who are generally well integrated into their peer group. | Conduct disorder, group type Group delinquency Offences in the context of gang membership Stealing in company with others Truancy from school


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Infections nosocomiales liées aux travaux de construction : atténuer le risque d'aspergillose, de légionellose et d'autres infections chez les patients des établissements de soins [ Infections nosocomiales liées aux travaux de construction : atténuer le risque d'aspergillose, de légionellose et d'autres infections chez des patients hospitalisés ]

Construction-related Nosocomial Infections for Patients in Health Care Facilities: Decreasing the Risk of Aspergillus, Legionella and Other Infections [ Construction-related Nosocomial Infections for Hospitalized Patients: Decreasing the Risk of Aspergillus, Legionella and Other Infections ]


Définition: Etats psychotiques répondant aux critères généraux de la schizophrénie, mais ne correspondant à aucune des formes cliniques décrites en F20.0-F20.2, ou répondant simultanément aux critères de plusieurs de ces formes, sans prédominance nette d'un groupe déterminé de caractéristiques diagnostiques. | Schizophrénie atypique

Definition: Psychotic conditions meeting the general diagnostic criteria for schizophrenia but not conforming to any of the subtypes in F20.0-F20.2, or exhibiting the features of more than one of them without a clear predominance of a particular set of diagnostic characteristics. | Atypical schizophrenia
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à ...[+++]

(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion pape ...[+++]


1. Dans le cas où une entreprise d’assurance ou de réassurance et ses entreprises liées, ou l’ensemble des entreprises liées d’une société holding d’assurance, demandent l’autorisation de calculer, sur la base d’un modèle interne, le capital de solvabilité requis du groupe sur une base consolidée, ainsi que le capital de solvabilité requis des entreprises d’assurance et de réassurance du groupe, les autorités de contrôle concernées coopèrent pour décider d’accorder ou non cette autorisation et, le cas échéant, pour en définir les cond ...[+++]

1. In the case of an application for permission to calculate the consolidated group Solvency Capital Requirement, as well as the Solvency Capital Requirement of insurance and reinsurance undertakings in the group, on the basis of an internal model, submitted by an insurance or reinsurance undertaking and its related undertakings, or jointly by the related undertakings of an insurance holding company, the supervisory authorities concerned shall cooperate to decide whether or not to grant that permission and to determine the terms and conditions, if any, to which such permission is subject.


1. Dans le cas où une entreprise d'assurance ou de réassurance et ses entreprises liées, ou l'ensemble des entreprises liées d'une société holding d'assurance, demandent l'autorisation de calculer, sur la base d'un modèle interne, le capital de solvabilité requis du groupe sur une base consolidée et le capital de solvabilité requis des entreprises d'assurance et de réassurance du groupe, les autorités de contrôle concernées coopèrent pour décider d'accorder ou non cette autorisation et, le cas échéant, pour en définir les conditions .

1. In the case of an application for permission to calculate the consolidated group Solvency Capital Requirement, as well as the Solvency Capital Requirement of insurance and reinsurance undertakings in the group, on the basis of an internal model, submitted by an insurance or reinsurance undertaking and its related undertakings, or jointly by the related undertakings of an insurance holding company, the supervisory authorities concerned shall cooperate to decide whether or not to grant that permission and to determine the terms and conditions, if any, to which such permission is subject .


D’autre part, l’impôt spécial est calculé, pour les entreprises liées, sur la base du chiffre d’affaires consolidé du groupe, alors que, dans le cas d’une personne morale qui ne fait pas partie d’un groupe (comme un franchisé indépendant), l’assiette se limite au chiffre d’affaires de l’assujetti pris isolément.

Secondly, the special tax is calculated, for linked undertakings, on the basis of the consolidated turnover of the group, although, in the case of a legal person which is not part of a group (such as independent franchisees), the tax base is limited to the turnover of the taxable person taken individually.


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41. invite la Commission à élaborer et à mettre en œuvre des stratégies et des réseaux régionaux de répression de la criminalité liée aux espèces sauvages, reliés par un mécanisme mondial de coordination, notamment en appuyant le programme d'Interpol consacré à la lutte contre la criminalité environnementale, l'institution de groupes de travail en faveur de la sécurité environnementale nationale et leur intégration avec des organes de répression intervenant au niveau régional tels que l'équipe spéciale de l'accord de Lusaka, le HA-WEN ...[+++]

41. Calls on the Commission to develop and implement regional wildlife enforcement strategies and networks that are interconnected through a global coordinating mechanism, inter alia by supporting Interpol’s Environmental Crime Programme and the establishment of NESTs and their integration with regional enforcement bodies such as the Lusaka Agreement Task Force, HA-WEN, SAWEN (South Africa Wildlife Enforcement Network) and ASEAN-WEN;


Dans le cas où une entreprise d'assurance ou de réassurance et ses entreprises liées, ou l'ensemble des entreprises liées d'une société holding d'assurance ou d'une entreprise financière holding mixte, demandent l'autorisation de calculer, sur la base d'un modèle interne, le Capital de Solvabilité Requis du groupe sur base consolidée et le Capital de Solvabilité Requis des entreprises d'assurance et de réassurance du groupe, les autorités de contrôle concernées coopèrent pour décider d'accorder ou non cette autorisation et, le cas éch ...[+++]

In the case of an application for permission to calculate the consolidated group Solvency Capital Requirement, as well as the Solvency Capital Requirement of insurance and reinsurance undertakings in the group, on the basis of an internal model, submitted by an insurance or reinsurance undertaking and its related undertakings, or jointly by the related undertakings of an insurance holding company or a mixed financial holding company, the supervisory authorities concerned shall cooperate to decide whether or not to grant that permission and to determine the terms and conditions, if any, to which such permission is subject".


Services financiers: la Commission constitue un groupe d’experts sur les questions de sécurité juridique liées à la compensation et au règlement-livraison

Financial services: Commission sets up expert group on legal certainty issues in clearing and settlement


8. note les progrès réalisés par le groupe de pilotage du Bureau sur l'élargissement, qui a affiné les prévisions de dépenses liées à l'élargissement et ramené les demandes de postes liées à l'élargissement à un chiffre plus réaliste; se déclare disposé à examiner les incidences budgétaires des préparatifs dus à l'élargissement et la création de postes sur la base du rapport pluriannuel actualisé sur les préparatifs à l'élargissement; rappelle que 479 postes liés à l'élargissement ont été créés dans le budget 2003 pour le Secrétariat général et 110 postes temporaires pour les groupes ...[+++]

8. Notes the progress achieved by the Bureau's Steering Group on Enlargement in fine-tuning the estimations of expenditure for enlargement and in scaling down the request for enlargement-related posts to a more realistic figure; is willing to examine the budgetary implications of enlargement preparations and the creation of posts on the basis of the updated multi-annual report on preparations for enlargement; recalls that 479 enlargement-related posts were created in the 2003 Budget for its Administration and 110 temporary posts for the political groups and the non-attached Members; recalls also that it agreed to fill the 479 posts in ...[+++]


Les États membres doivent encourager les partenariats public/privé, à la fois pour les petites et les grandes sociétés et pour le secteur public, afin de mettre en œuvre les mesures requises en matière de compétences liées aux TIC et au commerce électronique, et d'échanger des informations concernant l'avancement des travaux du groupe de travail "E-learning" et du groupe de contrôle des compétences liées aux TIC.

Member States should encourage public/private partnerships, both for large and small companies and the public sector, to implement the measures called for relating to ICT and e-business skills, and exchange information on progress in the e-learning Working Group and in the ICT Skills Monitoring Group.


Les travaux du Groupe porteront sur les questions de recherche liées à la détection et à l'identification des agents biologiques et chimiques, et sur la prévention et le traitement des agressions liées à ces agents.

The Group will look at questions of research linked to the detection and identification of biological and chemical agents and at the prevention and treatment of attacks from such agents.


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