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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assurance de prévoyance liée
Autres formes de passage
Contrat de prévoyance liée
Criminalité d'acquisition
Criminalité d'approvisionnement
Criminalité liée à l'accès aux drogues
Criminalité liée à l'acquisition de drogue
Criminalité liée à l'acquisition de stupéfiants
Delirium tremens
Direction des enquêtes liées à la LPRP
Direction générale des enquêtes liées à la LPRP
Délinquance liée à l'abus de drogues
Délinquance liée à l'acquisition de drogue
Délinquance liée à l'acquisition de stupéfiants
Délinquance liée à la toxicomanie
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Pilier 3a
Prévoyance individuelle liée
Prévoyance liée
Psychose SAI
Redevance liée au volume
Résiduel de la personnalité et du comportement
Taxe d'utilisation liée au volume
Taxe liée au volume

Vertaling van "liées au passage " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Comité d'experts sur les questions liées au passage de l'emploi protégé à l'emploi ordinaire

Committee of Experts on Questions arising from the Transition from Sheltered to Ordinary Employment


redevance liée au volume | taxe d'utilisation liée au volume | taxe liée au volume

volume charge | volume related charge | volume related usage charge


criminalité liée à l'accès aux drogues | délinquance liée à la toxicomanie | délinquance liée à l'abus de drogues

crime associated with the purchase of drugs


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self ...[+++]


criminalité liée à l'acquisition de stupéfiants | délinquance liée à l'acquisition de stupéfiants | criminalité liée à l'acquisition de drogue | délinquance liée à l'acquisition de drogue | criminalité d'acquisition | criminalité d'approvisionnement

drug-related crime | crime associated with obtaining drugs


Direction générale des enquêtes liées à la Loi sur la protection des renseignements personnels [ Direction générale des enquêtes liées à la LPRP | Direction des enquêtes liées à la Loi sur la protection des renseignements personnels | Direction des enquêtes liées à la LPRP ]

Privacy Act Investigations Branch [ PA Investigations Branch ]


contrat de prévoyance liée | assurance de prévoyance liée

tax-qualified insurance | retirement savings insurance


prévoyance individuelle liée | prévoyance liée | pilier 3a

restricted pension provision | tied pension provision | pillar 3a | private provision linked savings | tax-qualified provision


Passager blessé dans une collision avec des véhicules à moteur, autres et sans précision, dans un accident en dehors de la circulation

Passenger injured in collision with other and unspecified motor vehicles in nontraffic accident


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Commission et les administrations nationales des pays candidats et adhérents ont continué à superviser le processus par le biais de groupes de travail à haut niveau (GTHN), établis en 2002 dans tous les pays PHARE pour superviser la transition vers l’EDIS et pour fournir un soutien concret sur des questions spécifiques liées au passage à l’EDIS.

The Commission and the national administrations in candidate and accession countries continued to monitor the process through the High Level Working Groups (HLWG), set up in 2002 in all Phare countries to oversee the transition to EDIS and to provide concrete guidance on specific issues related to the move to EDIS.


-imposer dans les échanges entre États membres des formalités liées au passage d'une frontière (article 3, paragraphe 3 de la directive 92/12/CEE).

-give rise to border-crossing formalities in trade between Member States (Article 3 (3) of Directive 92/12/EEC).


En l’absence d'autres dispositions de droit communautaire dans ce domaine, les États membres sont libres d’adopter leurs propres dispositions nationales pour la taxation des voitures particulières, à condition, toutefois, que ces dispositions soient conformes aux principes généraux du traité CE et, en particulier, qu’elles ne donnent pas lieu dans les échanges entre États membres à des formalités liées au passage d'une frontière et qu’elles respectent le principe de non-discrimination.

In the absence of any further Community rules, Member States are free to lay down national provisions for passenger car taxation. These have, however, to be in line with the general principles of the EC Treaty and in particular not give rise to border-crossing formalities in trade between Member States and respect the non discrimination principle.


50. fait remarquer que toutes les propositions législatives visant à étendre et simplifier le recours aux marchés publics en ligne devraient s'intégrer à la révision prévue des principales directives sur les marchés publics et se conformer à leur champ d'application et aux règles générales en matière de marchés publics, telles que les obligations liées au passage des seuils;

50. Points out that any legislative proposals to expand and simplify the use of e-procurement should be integrated into the review of the main public procurement directives and should be in line with the scope and with general public procurement rules such as obligations linked to thresholds;


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50. fait remarquer que toutes les propositions législatives visant à étendre et simplifier le recours aux marchés publics en ligne devraient s'intégrer à la révision prévue des principales directives sur les marchés publics et se conformer à leur champ d'application et aux règles générales en matière de marchés publics, telles que les obligations liées au passage des seuils;

50. Points out that any legislative proposals to expand and simplify the use of e-procurement should be integrated into the review of the main public procurement directives and should be in line with the scope and with general public procurement rules such as obligations linked to thresholds;


51. fait remarquer que toutes les propositions législatives visant à étendre et simplifier le recours aux marchés publics en ligne devraient s'intégrer à la révision prévue des principales directives sur les marchés publics et se conformer à leur champ d'application et aux règles générales en matière de marchés publics, telles que les obligations liées au passage des seuils;

51. Points out that any legislative proposals to expand and simplify the use of e-procurement should be integrated into the review of the main public procurement directives and should be in line with the scope and with general public procurement rules such as obligations linked to thresholds;


Dans ce cadre, il y a lieu d'être attentif à la protection des données à caractère personnel, que ce soit celles obtenues dans le cadre de l'enquête ou celles liées aux passagers, aux victimes ou à leurs proches.

Attention should be paid, in this regard, to the protection of personal data whether obtained in the course of the investigation or relating to passengers, victims or their relatives.


Les économies sur les coûts de la main-d’œuvre ne sont pas liées au passage à 120 g/km de CO2 en 2012.

Any lower labour costs are separate from the shift to 120 g/km of CO2 in 2012.


(7) Pour les opérations de paiement électronique transfrontalières en euros, le principe de l'égalité des frais devrait s'appliquer, compte tenu des délais d'adaptation et de la surcharge de travail pour les établissements liée au passage à l'euro, à partir du 1er juillet 2002.

(7) For cross-border electronic payment transactions in euro, the principle of equal charges should apply, taking account of the adjustment periods and the institutions' extra workload relating to the transition to the euro, as from 1 July 2002.


Par conséquent, l'annexe commune doit tenir compte des conséquences liées au passage à l'euro [29].

Consequently, the joint Annex must take into account the implications of the changeover to the euro [29].


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