Vertaling van "livre à aucune " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

sans aucuns frais de votre part [ ne vous engageant à aucuns frais ]
no cost to you

livre numérique feuilletable | livre feuilletable | livre numérique à feuilleter | livre à feuilleter
flipbook | flipping book | page flip book | flip page book | flippable book

livre en gros caractères | livre en grands caractères | livre à large vision | livre à caractères agrandis
large print book

livre broché [ livre à couverture papier | livre à couverture souple ]
softcover book [ soft-back book | paper bound book | paperbound book | paperback book | paperback ]

conflit ne donnant lieu à aucune action [ conflit ne donnant pas lieu à une action | conflit ne pouvant donner lieu à une action ]
non-actionable dispute

livre à grand format | livre dépassant les dimensions moyennes
oversize book | oversized book

dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient
irrelevant

support de livre
Book support/holder

livre à découpes | livre à découpes en relief | livre animé
pop-up book

Livre vert - La politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales | Livre vert sur la politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales | Livre vert sur les restrictions verticales
Green Paper on Vertical Restraints | Green Paper on vertical restraints in EC competition policy

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Par dérogation à l'article 18, paragraphe 1, si un organisme de sélection réalise un programme de sélection approuvé conformément à l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l'article 12 pour une race pour laquelle il n'existe pas de livre généalogique dans aucun État membre ni aucun des pays tiers figurant sur la liste prévue à l'article 34, ledit organisme de sélection peut inscrire dans la section principale du livre généalogique nouvellement établi les reproducteurs de race pure ou les descendants de reproducteurs de race pure de différentes races ou tout animal jugé par l'organisme de sélection comme étant conforme aux caractéristiques de cette nouvelle race et, le cas échéant, comme satisfaisant aux exigences minimales de performance fixées dans le programme de sélection.
1. By way of derogation from Article 18(1), where a breed society carries out a breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12, for a breed for which no breeding book exists in any Member State or third country included in the list provided for in Article 34, that breed society may enter in the main section of that newly established breeding book, purebred breeding animals or descendants from purebred breeding animals of different breeds or any animal which is judged by the breed society to conform to the characteristics of that new breed and, where applicable, fulfils the minimum performance requirements laid down in the breeding programme.

2. Un ELTIF ne se livre à aucune des activités suivantes:
2. An ELTIF shall not undertake any of the following activities:

par dérogation au paragraphe 3, point a), de la présente partie, lorsque les principes du programme de sélection sont établis exclusivement par une organisation internationale agissant au niveau mondial et qu'aucun organisme de sélection dans un État membre ni instance de sélection dans un pays tiers ne détient le livre généalogique d'origine de cette race, l'autorité compétente d'un État membre peut agréer les organismes de sélection qui tiennent un livre généalogique filial pour cette race, à condition qu'ils établissent les objectifs et les critères visés à la partie 2, paragraphe 1, point h), conformément aux principes établis par cette organisation internationale et que ces principes:
By way of derogation from point 3(a) of this Part, where the principles of the breeding programme are established exclusively by an international organisation operating at a global level and where there is neither a breed society in a Member State nor a breeding body in a third country that maintains the breeding book of the origin of that breed, the competent authority in a Member State may recognise breed societies maintaining a filial breeding book for that breed, provided that they lay down the objectives and criteria referred to in point 1(h) of Part 2 in accordance with the principles established by that international organisation and that those principles are:

une recapitalisation de 45,5 milliards de livres et une recapitalisation de 8 milliards de livres sur cinq ans (finalement non utilisée); une mesure de soutien aux actifs dépréciés couvrant les pertes excédentaires (au final, RBS n'a reçu aucun paiement de l'État, mais a versé une redevance cumulée de 2,5 milliards de livres sterling pour sa participation); et des garanties et autres mesures de soutien à la liquidité (désormais intégralement remboursées).
a recapitalisation of £45.5bn and an (eventually unused) five year contingent recapitalisation of £8bn an impaired asset measure covering excess loss (which was terminated with RBS not having received any payments from the State, but instead paid a cumulative fee of £2.5bn for the participation) and guarantees and other liquidity measures (now fully repaid).

une recapitalisation de 45,5 milliards de livres sterling et une recapitalisation de 8 milliards de livres sur cinq ans (finalement non utilisée); une mesure de soutien aux actifs dépréciés couvrant les pertes excédentaires (au final, RBS n'a reçu aucun paiement de l'État, mais a versé une redevance cumulée de 2,5 milliards de livres sterling pour sa participation); et des garanties et autres mesures de soutien à la liquidité (désormais intégralement remboursées).
a recapitalisation of £45.5bn and an (eventually unused) five year contingent recapitalisation of £8bn an impaired asset measure covering excess loss (which was terminated with RBS not having received any payments from the State, but instead paid a cumulative fee of £2.5bn for the participation) and guarantees and other liquidity measures (now fully repaid).

b) pour les produits de la distillation qui ne sont pas livrés à l'organisme d'intervention, aucune aide n'est versée;
(b) no aid shall be paid for products of distillation not delivered to intervention agencies,

3. Aucune aide n'est due pour les quantités de vin livré à la distillation dépassant de plus de 2 % l'obligation du producteur visée à l'article 45, paragraphe 1, du présent règlement.
3. No aid shall be due for quantities of wine delivered for distillation exceeding the producer's obligation as provided for in Article 45(1) of this Regulation by more than 2 %.

La personne désignée ne se livre à aucune opération d'assurance directe pour le compte de ladite entreprise .
The appointee shall not take up the business of direct insurance on behalf of the said undertaking .

Toutefois, le titre alcoométrique à prendre en considération, pour les calculs visés au paragraphe 1, est le titre alcoométrique acquis réel pour les vins livrés à la distillation par des producteurs qui apportent aux autorités compétentes des États membres la preuve que, pendant la campagne au cours de laquelle le vin livré à la distillation a été élaboré, ils n'ont, pour aucune partie de leur production, procédé à l'augmentation du titre alcoométrique
However, the alcoholic strength to be taken as a basis for the calculations referred to in paragraph 1 shall be the alcoholic strength actually achieved in wine sent for distillation by those producers who furnish evidence to the competent authorities of the Member States that, during the wine year in which the wine sent for distillation was made, they did not increase the alcoholic strength of any part of their production: