Traduction de «livre constitue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).
Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.

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sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]
unincorporated

support de livre
Book support/holder

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accounts receivable ledger | accounts receivable master file | accounts receivable subledger | customer ledger | customer master file

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Définition: Une altération de la personnalité et du comportement peut constituer un trouble résiduel ou concomitant d'une maladie, d'une lésion, ou d'un dysfonctionnement cérébral.
Definition: Alteration of personality and behaviour can be a residual or concomitant disorder of brain disease, damage or dysfunction.

Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.
Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il se fonde sur les réponses apportées au livre vert de la Commission de juillet 2005[4]; sur trois rapports de groupes d'experts du secteur constitués pour l'occasion et sur les réponses des parties prenantes[5]; ainsi que sur une série d'initiatives ad hoc comprenant deux ateliers sur les prospectus simplifiés.
It builds on responses to the Commission Green Paper of July 2005[4]; three reports from specially-constituted industry expert groups and stakeholder responses[5]; series of ad hoc initiatives including two workshops on simplified prospectus.

Le présent livre blanc constitue un appel à l'action adressé à ces partenaires, y compris l'industrie spatiale, pour qu'ils se mobilisent en vue de nouveaux objectifs et relèvent de nouveaux défis.
This White Paper is a call to action to these partners, including the space industry, to mobilise behind new goals and to rise to new challenges.

Le Livre vert constitue une nouvelle étape dans la dynamique d'évolution du secteur spatial européen.
The Green Paper is a new stage in the dynamic of the evolution of the European space sector.

Les animaux destinés à la commercialisation doivent être dûment identifiés et inscrits dans les livres constituant les registres zootechniques de la race «Churra Galega Mirandesa».
animals which are to be marketed must be properly identified and entered in the zootechnical register for the Churra Galega Mirandesa breed,

Le présent livre vert constitue une première réponse à cette invitation.
This Green Paper is an initial response to that invitation.

Le présent document constitue un effort de réflexion préalable qui devrait permettre, en un second temps, de se prononcer de façon plus éclairée, c'est-à-dire à la lumière des réactions et commentaires au présent Livre Vert, sur l'utilité et la faisabilité d'une proposition législative qui aboutirait éventuellement et dans une certaine mesure, d'une part à un rapprochement des règles applicables aux sanctions pénales en général, et de l'autre à la reconnaissance mutuelle des sanctions privatives de liberté et des peines alternatives dans l'Union européenne.
This document is a preliminary reflection instrument so that at a second stage a better informed opinion can be reached, in the light of the reactions and comments on it, on the utility and feasibility of a legislative proposal, and to some extent also on the approximation of the rules applicable to criminal penalties in general and to the mutual recognition of custodial sentences and alternative sanctions in the European Union.

En outre, elles rappellent un autre considérant de ladite résolution selon lequel «les zones linguistiques homogènes constituent un espace important de diffusion du livre et ajoutent une dimension transnationale au marché du livre, dont il importe de tenir compte (29)»;
Further, reference is also made to another recital from the aforementioned resolution which states that ‘homogeneous linguistic areas are an important area for distributing books and add a cross-border dimension to the book market, which needs to be taken into account’ (29);

En plus du livre vert ou du livre blanc, le Conseil souhaiterait également que la Commission lance une étude dans les domaines de la responsabilité non contractuelle et du droit des biens, afin d'examiner si les différences existant entre les législations des États membres constituent des obstacles au fonctionnement du marché intérieur.
In addition to the Green or White Paper, the Council would also like the Commission to launch a study in the areas of non-contractual liability and property law in order to find out whether the differences in Member States' legislation constitute obstacles to the functioning of the internal market.

considérant qu'il existe des disparités en matière d'inscription dans les livres généalogiques; que ces disparités constituent une entrave aux échanges intracommunautaires; que la libéralisation totale des échanges suppose une harmonisation ultérieure, notamment en ce qui concerne les inscriptions dans les livres généalogiques;
Whereas disparities exist as regards entry in studbooks; whereas those disparities constitute a barrier to trade within the Community; whereas complete liberalization of trade calls for further harmonization, particularly regarding entry in studbooks;

considérant qu'il existe des disparités en matière d'inscription dans les livres généalogiques; que ces disparités constituent une entrave aux échanges intracommunautaires; que la libéralisation totale des échanges suppose une harmonisation ultérieure, notamment en ce qui concerne les inscriptions dans les livres généalogiques;
Whereas disparities exist as regards entry in flock books; whereas those disparities constitute a barrier to trade within the Community; whereas complete liberalization of trade calls for subsequent harmonization particularly regarding entry in flock books;