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De Gutenberg à Télidon
Gouvernance européenne Un Livre blanc
La politique d'immigration du Canada
Le Livre blanc sur la défense de 1994
Livre Blanc sur le droit d'auteur
Livre blanc
Livre blanc sur l'immigration
Livre blanc sur la gouvernance
Norme CD-XA
Norme Livre Blanc
Norme XA
Rapport gouvernemental
Standard CD-ROM XA

Traduction de «livre blanc prévoit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
De Gutenberg à Télidon : Livre Blanc sur le droit d'auteur : propositions en vue de la révision de la loi canadienne sur le droit d'auteur [ De Gutenberg à Télidon : Livre Blanc sur le droit d'auteur | De Gutenberg à Télidon | Livre Blanc sur le droit d'auteur ]

From Gutenberg to Telidon: A White Paper on Copyright: Proposals for the Revision of the Canadian Copyright Act [ From Gutenberg to Telidon: A White Paper on Copyright | From Gutenberg to Telidon | A White Paper on Copyright ]


groupe d'étude permanent «Mise en œuvre du livre blanc sur les transports» | groupe d'étude permanent sur la mise en œuvre du livre blanc sur les transports

Permanent Study Group on the Implementation of the White Paper on Transport


Gouvernance européenne : Un Livre blanc | Livre blanc sur la gouvernance

European Governance - a White Paper | White Paper on Governance




La politique d'immigration du Canada [ Livre blanc sur l'immigration ]

Canadian Immigration Policy [ White Paper on Immigration ]






norme Livre Blanc | norme CD-XA | norme XA | standard CD-ROM XA

White Book standard | White Book | CD-ROM XA standard


Le Livre blanc sur la défense de 1994

1994 Defence White Paper
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le livre blanc prévoit un réexamen systématique des règles d'investissement et des performances des fonds tant harmonisés que non harmonisés.

The White Paper foresees a systematic review of investment rules and fund performance used by both harmonised and non-harmonised funds.


Le livre blanc prévoit un certain nombre de mesures que la Commission devra mettre en œuvre ou soutenir.

The White Paper contains a number of actions to be implemented or supported by the Commission.


Le présent livre blanc prévoit un développement progressif du cadre existant.

This White Paper foresees a progressive development of the existing framework.


Le livre blanc prévoit un certain nombre de mesures que la Commission devra mettre en œuvre ou soutenir.

The White Paper contains a number of actions to be implemented or supported by the Commission.


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Le livre blanc prévoit un réexamen systématique des règles d'investissement et des performances des fonds tant harmonisés que non harmonisés.

The White Paper foresees a systematic review of investment rules and fund performance used by both harmonised and non-harmonised funds.


Le présent livre blanc prévoit un développement progressif du cadre existant.

This White Paper foresees a progressive development of the existing framework.


Pour les substances extrêmement préoccupantes, le Livre blanc prévoit un système d'évaluation basé sur une évaluation des risques couvrant tout le cycle de vie de la substance, y compris son élimination, eu égard à l'usage particulier pour lequel l'autorisation est sollicitée.

For substances of very high concern, the White Paper foresees an authorisation system based on a risk assessment covering the whole life-cycle of the substance, including disposal, with respect to the particular use.


Pour les substances extrêmement préoccupantes, le Livre blanc prévoit un système d'évaluation basé sur une évaluation des risques couvrant tout le cycle de vie de la substance, y compris son élimination, eu égard à l'usage particulier pour lequel l'autorisation est sollicitée.

For substances of very high concern, the White Paper foresees an authorisation system based on a risk assessment covering the whole life-cycle of the substance, including disposal, with respect to the particular use.


Le livre blanc prévoit des mécanismes continus et efficaces de lutte contre le matériel illégal sur Internet, tels que ceux que l'on s'efforce actuellement de produire sous l'égide de l'Internet Watch Foundation.

It foresees continuing and effective mechanisms for tackling illegal material on the Internet, such as those being pursued under the auspices of the Internet Watch Foundation.


Le livre blanc prévoit des mécanismes continus et efficaces de lutte contre le matériel illégal sur Internet, tels que ceux que l'on s'efforce actuellement de produire sous l'égide de l'Internet Watch Foundation.

It foresees continuing and effective mechanisms for tackling illegal material on the Internet, such as those being pursued under the auspices of the Internet Watch Foundation.




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livre blanc prévoit ->

Date index: 2025-06-21
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