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De Gutenberg à Télidon
Gouvernance européenne Un Livre blanc
La politique d'immigration du Canada
Le Livre blanc sur la défense de 1994
Livre Blanc sur le droit d'auteur
Livre blanc
Livre blanc sur l'immigration
Livre blanc sur la gouvernance
Norme CD-XA
Norme Livre Blanc
Norme XA
Rapport gouvernemental
Standard CD-ROM XA

Vertaling van "livre blanc présenté " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
De Gutenberg à Télidon : Livre Blanc sur le droit d'auteur : propositions en vue de la révision de la loi canadienne sur le droit d'auteur [ De Gutenberg à Télidon : Livre Blanc sur le droit d'auteur | De Gutenberg à Télidon | Livre Blanc sur le droit d'auteur ]

From Gutenberg to Telidon: A White Paper on Copyright: Proposals for the Revision of the Canadian Copyright Act [ From Gutenberg to Telidon: A White Paper on Copyright | From Gutenberg to Telidon | A White Paper on Copyright ]


Gouvernance européenne : Un Livre blanc | Livre blanc sur la gouvernance

European Governance - a White Paper | White Paper on Governance


groupe d'étude permanent «Mise en œuvre du livre blanc sur les transports» | groupe d'étude permanent sur la mise en œuvre du livre blanc sur les transports

Permanent Study Group on the Implementation of the White Paper on Transport






norme Livre Blanc | norme CD-XA | norme XA | standard CD-ROM XA

White Book standard | White Book | CD-ROM XA standard




Le Livre blanc sur la défense de 1994

1994 Defence White Paper


La politique d'immigration du Canada [ Livre blanc sur l'immigration ]

Canadian Immigration Policy [ White Paper on Immigration ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le livre blanc présenté le 1er mars par la Commission européenne propose cinq scénarios pour l'évolution de l'Union d'ici à 2025:

The White Paper presented by the European Commission on 1 March offers five scenarios for the Union's evolution by 2025:


Livre blanc, présenté par la Commission le 12 septembre 2001: « La politique européenne des transports à l'horizon 2010: l'heure des choix » [COM(2001) 370 final- Non publié au Journal Officiel].

White Paper submitted by the Commission on 12 September 2001: "European transport policy for 2010: time to decide" [COM(2001) 370 final - Not published in the Official Journal].


Les objectifs de cette politique, depuis le livre blanc sur les transports de 1992[1] jusqu’à la présente communication en passant par le livre blanc de 2001[2], restent valables: il s’agit de contribuer à fournir aux Européens des systèmes de transport efficaces et d’un bon rendement, qui

The objectives of EU transport policy, from the transport White Paper of 1992 [1] via the White Paper of 2001 [2] to today’s Communication, remain valid: to help provide Europeans with efficient, effective transportation systems that:


23. invite la Commission à tirer un meilleur parti des livres blancs présentant les projets législatifs à examiner; estime que cela réduirait la fréquence à laquelle les propositions doivent subir des révisions substantielles, ou même totales, lors du processus législatif; estime de plus que l'évaluation de la proportionnalité des réglementations proposées y gagnerait, sachant que cette tâche s'avère souvent difficile lorsqu'on ne dispose que d'esquisses de propositions sous la forme de livres verts;

23. Calls on the Commission to make better use of White Papers presenting draft legislative proposals for consideration; considers that this would reduce the frequency with which proposals have to undergo substantial, if not wholesale, revision during the legislative process; further considers that this would aid evaluation of the proportionality of suggested legislation, which is often difficult when only outline proposals are presented initially in Green Paper form;


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24. invite la Commission à tirer un meilleur parti des livres blancs présentant les projets législatifs à examiner; estime que cela réduirait la fréquence à laquelle les propositions doivent subir des révisions substantielles, ou même totales, lors du processus législatif; estime de plus que l'évaluation de la proportionnalité des réglementations proposées y gagnerait, sachant que cette tâche s'avère souvent difficile lorsqu'on ne dispose que d'esquisses de propositions sous la forme de livres verts;

24. Calls on the Commission to make better use of White Papers presenting draft legislative proposals for consideration; considers that this would reduce the frequency with which proposals have to undergo substantial, if not wholesale, revision during the legislative process; further considers that this would aid evaluation of the proportionality of suggested legislation, which is often difficult when only outline proposals are presented initially in Green Paper form;


– vu le Livre blanc présenté par la Commission sur une politique de communication européenne (COM(2006)0035),

– having regard to the White Paper presented by the Commission on a European communication policy (COM(2006)0035),


En outre, nous pensons que pour que l’initiative citoyenne proposée soit pleine de sens, la Commission devrait être légalement tenue de rédiger un livre blanc présentant une réponse à cette proposition, ou la base du Traité justifiant l’absence de mesures.

Furthermore we believe that for the proposed Citizens Initiative to be meaningful, the Commission should be under a legally binding obligation to produce a White Paper outlining a response to the proposal, or the Treaty basis for not taking action.


Le diagnostic est clair, et le livre blanc présente des propositions détaillées pour s’attaquer à ce problème.

The diagnosis is clear and the White Paper is detailed in its prescriptions for dealing with the problem.


Il s'inscrit dans le cadre de la politique spatiale européenne telle que décrite dans le Livre Blanc présenté par la Commission le 11 novembre 2003 [5].

It fits in with European space policy as described in the White Paper presented by the Commission on 11 November 2003.


Ce livre blanc présente les conclusions que la Commission a tirées d'une vaste consultation publique lancée sur la base du livre vert.

This White Paper presents the Commission's conclusions following a broad public consultation launched on the basis of the Green Paper.




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livre blanc présenté ->

Date index: 2024-09-15
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