Traduction de «livre blanc examine » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

De Gutenberg à Télidon : Livre Blanc sur le droit d'auteur : propositions en vue de la révision de la loi canadienne sur le droit d'auteur [ De Gutenberg à Télidon : Livre Blanc sur le droit d'auteur | De Gutenberg à Télidon | Livre Blanc sur le droit d'auteur ]
From Gutenberg to Telidon: A White Paper on Copyright: Proposals for the Revision of the Canadian Copyright Act [ From Gutenberg to Telidon: A White Paper on Copyright | From Gutenberg to Telidon | A White Paper on Copyright ]

groupe d'étude permanent «Mise en œuvre du livre blanc sur les transports» | groupe d'étude permanent sur la mise en œuvre du livre blanc sur les transports
Permanent Study Group on the Implementation of the White Paper on Transport

Gouvernance européenne : Un Livre blanc | Livre blanc sur la gouvernance
European Governance - a White Paper | White Paper on Governance

livre blanc
White Paper

La politique d'immigration du Canada [ Livre blanc sur l'immigration ]
Canadian Immigration Policy [ White Paper on Immigration ]

livre blanc | rapport gouvernemental
white paper

livre blanc
white book

norme Livre Blanc | norme CD-XA | norme XA | standard CD-ROM XA
White Book standard | White Book | CD-ROM XA standard

Le Livre blanc sur la défense de 1994
1994 Defence White Paper

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le livre blanc examine les facteurs de changements qui influeront sur l'évolution de l'Europe au cours des dix prochaines années, qu'il s'agisse de l'impact des nouvelles technologies sur la société et l'emploi ou des doutes suscités par la mondialisation, des nouvelles menaces qui pèsent sur la sécurité ou de la montée du populisme.
The White Paper looks at how Europe will change in the next decade, from the impact of new technologies on society and jobs, to doubts about globalisation, security concerns and the rise of populism.

Plutôt que de tirer des conclusions hâtives, le présent livre blanc propose d'examiner de manière plus approfondie toutes ces questions, cela en vue de permettre une discussion mieux informée sur les politiques envisageables, lorsque ces nouveaux produits et classes d'actifs seront parvenus à maturité.
Rather than leap to hasty conclusions, this White Paper proposes to examine these issues more carefully, in order to allow a more informed policy debate as these new products and asset classes mature.

Ce livre blanc examine donc la façon dont des mécanismes de recours collectif au civil, qui font l’objet d’une consultation plus générale de la Commission, pourraient être utilisés pour aborder la problématique spécifique des litiges de masse dans le domaine des règles sur les ententes et les abus de position dominante, tout en veillant simultanément à la mise en place de garde-fous appropriés contre les contentieux abusifs.
The White Paper therefore discusses how civil collective redress mechanisms, which are one of the subjects of a wider Commission consultation could be used to address the specific situation of mass claims in the antitrust area, while at the same time ensuring that proper safeguards exist against abusive litigation.

Ce livre blanc doit être consulté conjointement avec deux documents de travail des services de la Commission: a) un document de travail des services de la Commission concernant les actions en dommages et intérêts pour infraction aux règles de concurrence communautaires (le «document de travail»), qui explique de façon plus détaillée les éléments de réflexion sur lesquels repose le livre blanc et fournit également un bref aperçu de l'acquis communautaire en vigueur dans ce domaine; et b) un rapport d'analyse d'impact qui examine les coûts et les avantages potentiels de diverses options de politique générale, accompagné d'une synthèse de ce rapport.
This White Paper is to be read in conjunction with two Commission staff working documents: (a) a Commission staff working paper on EC antitrust damages actions (“the SWP”) which explains in greater detail the considerations underlying the White Paper and also provides a concise overview of the already existing acquis communautaire ; and (b) an Impact Assessment Report (the “IAR”) analysing the potential benefits and costs of various policy options, and an executive summary of this report.

Ce livre blanc examine également la manière dont le système de responsabilité environnementale peut contribuer à améliorer l'application de la législation communautaire en matière d'environnement, ainsi que les éventuelles incidences économiques de cette action à l'échelon communautaire.
The White Paper also explores how an EC environmental liability regime can help to improve the implementation of Community environmental law, and examines the possible economic effects of such a Community action.

Le présent livre blanc examine différentes solutions en vue de mettre en place un système de responsabilité environnementale à l'échelon communautaire, afin d'améliorer l'application des principes environnementaux énoncés dans le traité CE ainsi que la mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement, et afin d'assurer une restauration appropriée de l'environnement.
This White Paper explores various ways to shape an EC-wide environmental liability regime, in order to improve application of the environmental principles in the EC Treaty and implementation of EC environmental law, and to ensure adequate restoration of the environment.

Une approche fondée sur la connaissance sera également indispensable pour d'autres priorités du Livre blanc que les États membres ont déjà commencé à examiner, ainsi que pour aborder les nouvelles priorités que les États membres identifieront ultérieurement.
Such a knowledge approach will also become indispensable for further priorities identified within the White Paper on Youth on which Member States have already started to debate as well as for themes Member States will identify as priorities in the future.

Le Livre blanc a néanmoins mis en lumière le besoin d'examiner les structures consultatives actuelles en vue de simplifier leur apport pour en renforcer l'effet.
The White Paper has nevertheless highlighted the need to review current consultative structures with a view to streamlining their input in order to enhance the impact of the input provided.