Traduction de «listes pourraient également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

liste des questions qui pourraient faire l'objet d'un débat public lors des sessions du Conseil
list of topics on which there could be open debates at meetings of the Council of Ministers

liste des chèques dont le solde est égal à zéro
zero balance cheque list

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Outre les mesures énumérées à l'article 3, paragraphe 1, dont l'entrée en vigueur est prévue pour le 1er janvier 2005, la directive 98/69/CE contient également une liste de mesures qui pourraient figurer dans la législation devant entrer en vigueur après 2005.
In addition to the measures listed in Directive 98/69/EC Article 3 (1) to take effect from 1 January 2005, the Directive also contains a list of measures that could be contained in legislation to come into force after 2005.

Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres facteurs pertinents pourraient également être pris en considération par la Commission.
This list is not exhaustive and other relevant factors may also be taken into consideration by the Commission.

Les transporteurs aériens américains pourraient également nous fournir leurs listes de passagers, afin que nous puissions prendre des décisions concernant notre sécurité. Or, le projet de loi C-42 ne contient aucune disposition de réciprocité.
U.S. carriers could be giving us their passenger lists too, so that we could make decisions about our security, but reciprocity is nowhere to be found in Bill C-42.

En prévision des modifications qui pourraient être apportées aux législations des États membres et à la législation de l'Union concernant les formes de sociétés, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, aux fins de mettre à jour les listes de formes d'entreprises prévues à l'annexe I et à l'annexe II. Le recours aux actes délégués s'impose également afin d'adapter les critères de taille des entreprises, car l'inflation réduira leur valeur réelle au fil du temps.
In order to take account of future changes to the laws of the Member States and to Union legislation concerning company types, the Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the TFEU in order to update the lists of undertakings contained in Annexes I and II. The use of delegated acts is also necessary in order to adapt the undertaking size criteria, as with the passage of time inflation will erode their real value. It is of particular importance that the Commission carry out appropriate consultations during its preparatory work, including at expert level.

En effet, la liste soumise par la Grèce inclut uniquement des prêts accordés par l’ETVA qui était une banque appartenant à l’État (et, qui plus est, une banque de développement), fait qui indique que les autres prêts pourraient également comporter un élément d’aide.
Indeed, the list provided by Greece contains only loans granted by ETVA, which was a State-owned bank (and in addition a development bank), and it is therefore possible that the other loans also contain an aid element.

La question de la taxation du secteur financier a également été abordée dans la communication de la Commission du 19 octobre 2010 relative au réexamen du budget de l'UE[6], dans laquelle la Commission «considère que les moyens de financement énumérés dans la liste non exhaustive figurant ci-dessous pourraient constituer de nouvelles ressources propres qui remplaceraient progressivement les contributions nationales, allégeant ainsi le fardeau pour les trésors nationaux: – taxation européenne du secteur financier».
The issue of financial sector taxation was also part of the Commission Communication on the EU Budget Review of 19 October 2010[6] which states that “The Commission considers that the following non-exclusive list of financing means could be possible candidates for own resources to gradually displace national contributions, leaving a lesser burden on national treasuries: - EU taxation of the financial sector”.

Je suis certes d'avis que ces questions vont de pair, que cette décision peut être prise à la première séance suivant la relâche, où nous pourrons découvrir si le projet de loi C-17 va être renvoyé à un comité distinct; les membres du comité pourraient également tous nous soumettre leur liste de priorités pour le comité.
Certainly I think these points go hand in hand, that maybe this decision can be moved to the first meeting after the break, where we can find out if Bill C-17 is going to a separate committee, and then we can also have all the committee members coming here with our list of priorities for the committee.