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Coordonnateur de liste d'attente
Coordonnatrice de liste d'attente
Créer des cartes de boissons et listes tarifaires
Créer des menus de boissons et listes de prix
Fichier d'adresses
Installer les clients selon la liste d’attente
Les engagements ont été tenus
Liste d'adresses
Liste d'envoi
Liste d'expédition
Liste de destinataires
Liste de diffusion
Liste de distribution
Liste de signatures en ligne
Liste de signatures électronique
Liste des ajustements
Liste des ajustements d'audit
Liste des ajustements de vérification
Liste des ajustements non comptabilisés
Liste des anomalies non corrigées
Liste des destinataires
Liste des inexactitudes non corrigées
Liste des écarts constatés par l'auditeur
Listes apparentées
Listes conjointes
Listes d'un même groupement
Listes formant un groupe
Placer les clients selon la liste d’attente
élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires
élaborer des menus de boissons et listes de prix

Vertaling van "liste sont tenus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


coordonnateur de liste d'attente | coordonnateur de liste d'attente/coordonnatrice de liste d'attente | coordonnatrice de liste d'attente

surgical waiting list coordinator | waiting list manager | manager of waiting lists | waiting list coordinator


il sont tenus, même après la cessation de leurs fonctions, de ne pas divulguer les informations qui par leur nature sont couvertes par le secret professionnel

they shall be required even after their duties have ceased not to disclose information of the kind covered by the obligation of professional secrecy


rémunération des disponibilités des comptes spéciaux CEE tenus dans les livres de la BEI

remuneration on funds held in EEC special accounts with the EIB


les engagements ont été tenus

the obligations have been fulfilled


fichier d'adresses | liste d'expédition | liste d'envoi | liste d'adresses | liste des destinataires | liste de destinataires | liste de distribution | liste de diffusion

mailing list


liste des ajustements | liste des inexactitudes non corrigées | liste des écarts constatés par l'auditeur | liste des anomalies non corrigées | liste des ajustements non comptabilisés | liste des ajustements de vérification | liste des ajustements d'audit

schedule of unadjusted differences | schedule of audit adjustments | summary of audit differences | summary of unadjusted misstatements


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


listes apparentées | listes formant un groupe | listes d'un même groupement | listes conjointes

combined electoral lists | combined lists


liste à faire signer mise à disposition par voie électronique | liste de signatures mise à disposition par voie électronique | liste de signatures électronique | liste de signatures en ligne

signature list in electronic form | signature list made available in electronic form
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
b.1) la date à laquelle la dernière opération commerciale est effectuée, dans le cas de dossiers de crédit tenus en vertu de l’alinéa 30a), de documents tenus en vertu de l’article 11.1, de l’alinéa 14o), du paragraphe 15.1(2) ou des articles 20.1 ou 31 et de documents, autres que des dossiers-clients, ou listes tenus en vertu de l’article 32;

(b.1) in respect of client credit files that are required to be kept under paragraph 30(a), records that are required to be kept under section 11.1, paragraph 14(o), subsection 15.1(2) or section 20.1 or 31, lists that are required to be kept under section 32 and records, other than client information records, that are required to be kept under that section, the day on which the last business transaction is conducted; and


M. Steve Mongrain: Le délai est limité à la période qui commence au moment où les ministres sont tenus d'émettre un décret recommandant que la substance soit ajoutée à la liste, et ils sont tenus de le faire immédiatement.

Mr. Steve Mongrain: The time delay is limited to the period from when the ministers are required to make an order recommending that the substance be added to the list, and the requirement is to do so immediately.


Les États membres sont tenus de désigner tous les sites retenus dans la liste des SIC comme ZSC.

The Member States to designate all sites on the list of SCIs as SACs.


Conformément à l'article 12, paragraphe 2, de la directive 2011/24/UE, chaque réseau doit sélectionner au moins trois objectifs sur la liste établie au même paragraphe et démontrer qu'il a les compétences nécessaires pour les poursuivre efficacement. Les réseaux sont également tenus de remplir la liste de tâches ou de caractéristiques dressée à l'article 12, paragraphe 4, point a), i) à vi), de la directive 2011/24/UE.

According to Article 12(2) of Directive 2011/24/EU, each Network is to select at least three objectives from the list laid down in therein 12(2) of Directive 2011/24/EU and demonstrate that it has the necessary competences to pursue them effectively.


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En ce qui concerne votre première question sur l'élaboration de la liste, monsieur Garneau, la réponse est oui, le Canada a élaboré sa propre liste. Je me dois toutefois de préciser que les listes de ce genre sont élaborées en coopération avec nos principaux alliés et partenaires, et que ces derniers sont tenus au courant.

On the first question, Mr. Garneau, for the development of the list, the answer to your question is, yes, Canada developed its own list, but I will say that lists are developed in cooperation and in knowledge with key allies and partners.


Suite à la suppression de la mention du SUE de la liste figurant à l’annexe IV, partie II, de la directive 2006/88/CE, les dispositions de police sanitaire correspondantes applicables à l’Inde et au Viêt Nam devenant superflues, il convient d’enlever ces pays de la liste des États tenus d’appliquer les mesures de police sanitaire spécifiques à cette maladie aux animaux aquatiques destinés à l’exportation vers l’Union.

Following the removal of epizootic ulcerative syndrome from the list in Part II of Annex IV to Directive 2006/88/EC the corresponding animal health provisions applicable to India and Vietnam have become redundant and therefore those countries should be removed from the list of countries that are to apply disease specific animal health measures to aquatic animals intended for export to the Union.


Dans le cas de médicaments contenant des substances actives visées dans la liste des publications faisant l’objet de la surveillance de l’Agence en application de l’article 27 du règlement (CE) no 726/2004, les titulaires d’une autorisation de mise sur le marché ne sont pas tenus de notifier à la base de données Eudravigilance les effets indésirables suspectés dont font état les publications médicales figurant sur cette liste; ils surveillent cependant toute autre publication médicale et noti ...[+++]

For medicinal products containing the active substances referred to in the list of publications monitored by the Agency pursuant to Article 27 of Regulation (EC) No 726/2004, marketing authorisation holders shall not be required to report to the Eudravigilance database the suspected adverse reactions recorded in the listed medical literature, but they shall monitor all other medical literature and report any suspected adverse reactions.


Par conséquent, s’agissant des sites susceptibles d'être identifiés comme sites d'importance communautaire, qui figurent sur les listes nationales transmises à la Commission et, en particulier, des sites abritant des types d'habitats naturels prioritaires ou des espèces prioritaires, les États membres sont, en vertu de la directive "habitats", tenus de prendre des mesures de protection aptes, au regard de l'objectif de conservation ...[+++]

Consequently, in the case of sites eligible for identification as sites of Community importance which are included in the national lists transmitted to the Commission and, in particular, sites hosting priority natural habitat types or priority species, the Member States are, by virtue of the Habitats Directive, required to take protective measures that are appropriate, from the point of view of that directive’s conservation objective, for the purpose of safeguarding the relevant ecological interest covered by the directive which those ...[+++]


En vertu de la FERG, les organismes de radiodiffusion télévisuelle qui ont acquis des droits de télédiffusion exclusifs portant sur un événement mentionné sur la liste sont tenus de faire en sorte que cet événement puisse être suivi par au moins 70 % des téléspectateurs [22] sur une télévision à accès libre en Autriche.

The FERG creates an obligation for broadcasters having acquired exclusive rights to listed events to ensure that these events can be followed by at least 70% of the viewers [22] on a channel freely accessible in Austria.


Dans le cas de médicaments contenant des substances actives visées dans la liste des publications faisant l’objet de la surveillance de l’Agence en application de l’article 27 du règlement (CE) no 726/2004, les titulaires d’une autorisation de mise sur le marché ne sont pas tenus de notifier à la base de données Eudravigilance les effets indésirables suspectés dont font état les publications médicales figurant sur cette liste; ils surveillent cependant toute autre publication médicale et noti ...[+++]

For medicinal products containing the active substances referred to in the list of publications monitored by the Agency pursuant to Article 27 of Regulation (EC) No 726/2004, marketing authorisation holders shall not be required to report to the Eudravigilance database the suspected adverse reactions recorded in the listed medical literature, but they shall monitor all other medical literature and report any suspected adverse reactions.


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