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ACV simplifiée
ACVS
Analyse du cycle de vie simplifiée
Analyse simplifiée du cycle de vie
Comptabilité simplifiée
Créer des cartes de boissons et listes tarifaires
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Méthodes comptables simplifiées
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Procédure simplifiée
Société anonyme simplifiée
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élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires
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Traduction de «liste simplifiée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
analyse du cycle de vie simplifiée | ACVS | analyse simplifiée du cycle de vie | ACV simplifiée

streamlined life cycle assessment | SLCA | simplified LCA | streamlined LCA | streamlined life cycle analysis | simplified life cycle analysis


société anonyme simplifiée | société par actions simplifiée

simplified public limited company


procédure de recours simplifiée | procédure simplifiée

simplified appeal proceedings | simplified proceedings


méthodes comptables simplifiées | comptabilité simplifiée

simplified accounting methods


créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


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liste de base | liste fondamentale | liste principale

basic list


liste à faire signer mise à disposition par voie électronique | liste de signatures mise à disposition par voie électronique | liste de signatures électronique | liste de signatures en ligne

signature list in electronic form | signature list made available in electronic form
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin d’atteindre les objectifs du règlement (CE) no 111/2005, tel qu’il est modifié par le présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne pour établir des dispositions déterminant les conditions régissant l’octroi des agréments et enregistrements et pour déterminer les cas dans lesquels il n’est pas exigé d’agrément ou d’enregistrement, pour établir les critères permettant de déterminer comment le caractère licite des objectifs de la transaction peut être prouvé, pour déterminer les informations qui sont exigées par les autorités compétentes et par la Commission pour leur permettre de contrôler les exportations, les ...[+++]

In order to achieve the objectives of Regulation (EC) No 111/2005, as amended by this Regulation, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission to set out the conditions for granting licences and registration and for determining cases where a licence or a registration is not required, to establish the criteria to determine how the licit purposes of the transaction may be demonstrated, to determine the information that is required by the competent authorities and by the Commission to allow them to monitor export, import or intermediary activities of operators, to determine the lists of the countries of ...[+++]


La discussion relative aux indications géographiques (IG) a porté sur des problèmes subsistant dans l’enregistrement des IG, des questions relatives à l’application des IG et des réflexions sur une procédure simplifiée pour la mise à jour des listes d’IG.

The discussion on Geographical Indications (GIs) covered remaining problems in registering GIs, enforcement issues and reflections on a simplified procedure for updates of GI lists.


(27) Afin de garantir l’application des règles nécessaires au bon fonctionnement de l’identification, de l’enregistrement et de la traçabilité des bovins et de la viande bovine, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes délégués conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, en ce qui concerne les exigences relatives à des moyens alternatifs pour l'identification des bovins, les circonstances particulières dans lesquelles les États membres sont autorisés à prolonger le délai maximal prévu pour l’application des moyens d’identification, les données à échanger entre les bases de données informatisées des États membres, le délai maximal prévu pour certaines obligations de notifi ...[+++]

(27) In order to ensure that the necessary rules for the proper functioning of the identification, registration and traceability of bovine animals and of beef are applied, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of the requirements for alternative means of identification of bovine animals; the special circumstances in which Member States are to be permitted to extend the maximum periods for the application of the means of identification; data to be exchanged between the computerised databases of the Member States; the maximum period for certain reporting obligations; the requirements for the means of identification; the addition of means of identificati ...[+++]


La liste est une version simplifiée de la liste visée au premier alinéa et est adaptée, le cas échéant, aux spécificités de ce secteur de l'aviation.

The list shall be a simplified version of the list referred to in the first subparagraph and shall, where appropriate, be adapted to the specificities of that branch of aviation.


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Par conséquent, dans le cas particulier des produits et équipements qui contiennent des halons ou qui en sont tributaires pour les utilisations critiques à bord d’aéronefs visées aux points 4.1 à 4.6 de l’annexe VI du règlement (CE) no 1005/2009, la liste des indications requises dans les demandes de licence devrait être simplifiée afin de permettre la délivrance de licences générales plutôt que de licences distinctes pour chaque importation et chaque exportation.

Therefore, for the specific case of products and equipment containing or relying on halons for critical uses in aircraft set out in points 4.1 to 4.6 of Annex VI to Regulation (EC) No 1005/2009, the list of items required in an application for a licence should be simplified in order to allow the issue of general licences rather than separate licences for each import and export.


19. recommande l'adoption de normes de sécurité communes et uniformes au niveau européen pour l'identification électronique et les services transfrontaliers de vérification électronique; salue la proposition de directive de la Commission sur l'identification et l'authentification électroniques, qui permettra une interopérabilité des dispositifs d'identification électronique nationaux là où ils existent; demande, dès lors, que les procédures d'enregistrement et d'identification soient simplifiées et rationalisées, notamment pour garantir des mécanismes d'identification efficaces et pour empêcher les joueurs d'ouvrir plusieurs comptes ai ...[+++]

19. Recommends the introduction of uniform, pan-European common security standards for electronic identification and cross border e-verification services; welcomes the Commission’s proposal for a directive on e-identification and authentication, which will allow for interoperability of national e-identification schemes where these exist; calls, therefore, for registration and identification procedures to be streamlined and made more efficient, notably in order to ensure efficient identification mechanisms and to prevent multiple accounts per player and access by minors to online gambling websites; recommends the exchange of best practices between Member States on enforcement measures – such as on establishing white and black ...[+++]


19. recommande l'adoption de normes de sécurité communes et uniformes au niveau européen pour l'identification électronique et les services transfrontaliers de vérification électronique; salue la proposition de directive de la Commission sur l'identification et l'authentification électroniques, qui permettra une interopérabilité des dispositifs d'identification électronique nationaux là où ils existent; demande, dès lors, que les procédures d'enregistrement et d'identification soient simplifiées et rationalisées, notamment pour garantir des mécanismes d'identification efficaces et pour empêcher les joueurs d'ouvrir plusieurs comptes ai ...[+++]

19. Recommends the introduction of uniform, pan-European common security standards for electronic identification and cross border e-verification services; welcomes the Commission’s proposal for a directive on e-identification and authentication, which will allow for interoperability of national e-identification schemes where these exist; calls, therefore, for registration and identification procedures to be streamlined and made more efficient, notably in order to ensure efficient identification mechanisms and to prevent multiple accounts per player and access by minors to online gambling websites; recommends the exchange of best practices between Member States on enforcement measures – such as on establishing white and black ...[+++]


La première chose à faire, chers collègues, serait sûrement de mettre de l’ordre dans notre propre Assemblée; de s’assurer que chacun d’entre nous dispose de cette liste simplifiée.

Surely the first thing, colleagues, is that we should be putting our own House in order; that each of us should have that simplified checklist.


Dans l’attente de l’établissement des futures listes communautaires d’additifs alimentaires, il y a lieu de prévoir une procédure simplifiée permettant la mise à jour des listes actuelles d’additifs alimentaires qui figurent dans les directives existantes.

Until the future Community lists of food additives are established, it is necessary to provide for a simplified procedure allowing the current lists of food additives contained in the existing Directives to be updated.


Les compléments de programmation ont été modifiés à la fin de l'année 2002 pour inclure, d'une part, plusieurs aspects de l'intervention approuvés aux dites réunions des comités (amélioration des critères de sélection des projets, précision du contenu et du cofinancement de certaines mesures, etc.), et, d'autre part, les listes simplifiées des indicateurs de réalisation physique établis dans chaque complément pour l'attribution de la réserve de performance à la fin de l'année 2003, dans le contexte des critères de simplification des interventions approuvés à la fin de l'année 2002.

The programming complements were amended at the end of 2002 to include (i) several aspects of the programmes that had been approved at the above-mentioned meetings of the Committees (improving the selection criteria for projects and tightening up certain aspects of the contents and part-financing for certain measures, etc.), and (ii) the simplified lists of indicators of physical implementation contained in each complement for purposes of allocating the performance reserve at the end of 2003 (as part of the measures to simplify the programmes approved at the end of 2002).


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