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Créer des cartes de boissons et listes tarifaires
Créer des menus de boissons et listes de prix
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La liste F fixe les droits
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élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires
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Vertaling van "liste fixés dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
la liste F fixe les droits

List F prescribes the duties






prix fixés dans la liste des prix | prix marqué (de catalogue, de barême)

list price


créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


swap fixe-fixe [ swap fixe contre fixe | swap de devises fixe-fixe | swap de devises fixe contre fixe ]

fixed-to-fixed swap [ fixed-to-fixed cross-currency swap ]


fichier d'adresses | liste d'expédition | liste d'envoi | liste d'adresses | liste des destinataires | liste de destinataires | liste de distribution | liste de diffusion

mailing list


swap fixe contre fixe | swap fixe-fixe

fixed-for-fixed swap


titre à intérêt fixe | titre à revenu fixe | titre à taux fixe | valeur à revenu fixe

fixed-interest security


liste à faire signer mise à disposition par voie électronique | liste de signatures mise à disposition par voie électronique | liste de signatures électronique | liste de signatures en ligne

signature list in electronic form | signature list made available in electronic form
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les personnes concernées sont les personnes physiques qui satisfont aux critères d’inscription sur la liste fixés dans ledit règlement.

The data subjects are the natural persons who fulfil listing criteria as laid down in that Regulation.


Le présent règlement fixe les conditions d'octroi des agréments et des enregistrements, détermine les cas dans lesquels l'agrément et l'enregistrement ne sont pas requis, fixe les critères permettant de déterminer comment la licéité de l'objectif d'une transaction peut être prouvée, détermine les informations nécessaires pour la surveillance du commerce, fixe les conditions d'établissement des listes des pays de destination pour l'exportation de substances classifiées des catégories 2 et 3, fixe les critères d'établissement des procéd ...[+++]

This Regulation lays down conditions for granting licences and registrations, determines cases where a licence and a registration are not required, establishes the criteria to demonstrate the licit purpose of a transaction, determines the information required to monitor trade, fixes the conditions for determining the lists of the countries of destination for exports of scheduled substances of Categories 2 and 3, establishes the cri ...[+++]


Parmi les autres défauts du mécanisme de règlement des différends de l’OMC qui ont été signalées au Comité, citons le besoin d’en accroître la transparence, de raccourcir les délais afin d’accélérer le règlement, de passer à une liste fixe semi-permanente de membres des groupes spéciaux, de régler le problème de séquençage pour l’application des décisions, de réformer le processus des tierces parties et, enfin, d’abolir le stade de l’examen provisoire.

Other shortcomings of the WTO dispute settlement mechanism indicated to the Committee include the need for greater transparency, the need for tighter timelines for expedited resolution of disputes, the need for movement to a fixed semi-permanent roster of panellists, resolution of the sequencing issue in implementing decisions, the need to reform the third party process, and the need to abolish the interim review stage.


Le gouvernement fédéral a une liste fixe de pouvoirs; tout le reste relève de la compétence des États individuels.

The federal government has a set list of powers; everything else falls to the individual states.


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Il n'existe pas de liste fixe d'expressions ou de mots « vifs, offensants ou accusateurs ».

There is no definitive list of words or expressions that are " personal, sharp or taxing" .


Il n'y a pas de liste fixe de ces mots ou expressions au Sénat.

There is no definitive list of such words or expressions in the Senate.


7. «énumération» (enumeration): un type de données dont les instances constituent une liste fixe de valeurs littérales dénommées.

‘enumeration’ means a data type whose instances form a fixed list of named literal values.


3.2. La règle figurant dans la liste fixe le degré minimal d'ouvraison ou de transformation à effectuer. il en résulte que les ouvraisons ou transformations allant au-delà confèrent, elles aussi, le caractère originaire et que, à l'inverse, les ouvraisons ou transformations restant en deçà de ce seuil ne confèrent pas le caractère originaire.

3.2. The rule in the list represents the minimum amount of working or processing required, and the carrying-out of more working or processing also confers originating status; conversely, the carrying-out of less working or processing cannot confer originating status.


2. La règle figurant dans la liste fixe le degré minimal d'ouvraison ou de transformation à effectuer; il en résulte que les ouvraisons ou transformations allant au-delà confèrent, elles aussi, le caractère originaire et que, à l'inverse, les ouvraisons ou transformations restant en deçà de ce seuil ne confèrent pas le caractère originaire.

2. The rule in the list represents the minimum amount of working or processing required and the carrying out of more working or processing also confers originating status; conversely, the carrying out of less working or processing cannot confer originating status.


Autrement dit, votre délai de deux mois vise-t-il une liste fixe d'actes et de traitements médicaux?

Does the two-month limit apply to a fixed list of procedures or treatments?




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liste fixés dans ->

Date index: 2022-01-18
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