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Coordonnateur de liste d'attente
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Liste des destinataires
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Liste des écarts constatés par l'auditeur
Listes apparentées
Listes conjointes
Listes d'un même groupement
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Placer les clients selon la liste d’attente
élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires
élaborer des menus de boissons et listes de prix

Traduction de «liste est accessible » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Protocole des conditions d'accession du Japon à l'Accord général, avec Annexe A (Listes des concessions tarifaires des Parties contractantes) et Annexe B (Liste du Japon)

Protocol of terms of accession of Japan to the General Agreement, with Annex A (Schedules of the Contracting Parties) and Annex B (Schedule of Japan)


liste des professions accessibles aux immigrants

open occupations list


coordonnateur de liste d'attente | coordonnateur de liste d'attente/coordonnatrice de liste d'attente | coordonnatrice de liste d'attente

surgical waiting list coordinator | waiting list manager | manager of waiting lists | waiting list coordinator


créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


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mailing list


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schedule of unadjusted differences | schedule of audit adjustments | summary of audit differences | summary of unadjusted misstatements


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seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


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distribution list [ distr list | mailing list | mail distribution list | maillist ]


liste à faire signer mise à disposition par voie électronique | liste de signatures mise à disposition par voie électronique | liste de signatures électronique | liste de signatures en ligne

signature list in electronic form | signature list made available in electronic form


listes apparentées | listes formant un groupe | listes d'un même groupement | listes conjointes

combined electoral lists | combined lists
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Aucune déclaration de culpabilité ne peut découler d’une contravention faisant intervenir la liste qui est incorporée par renvoi dans les règlements et qui se rapporte au fait reproché, sauf si, au moment de ce fait, la liste était accessible en application du paragraphe (2) ou était autrement accessible à la personne en cause.

(3) A person is not liable to be found guilty of an offence for any contravention in respect of which the list that is incorporated by reference in the regulation is relevant unless, at the time of the alleged contravention, the list was accessible as required by subsection (2) or it was otherwise accessible to the person.


(2) Si la condition rattachée à l’exercice de l’activité est de remplir une liste de vérification, la personne qui exerce l’activité doit garder cette liste facilement accessible aux fins d’inspection.

(2) If a condition for conducting the activity is to complete a checklist, the person conducting the activity shall keep the checklist readily available for inspection.


(2) Si une condition rattachée à l’exercice de l’activité est de remplir une liste de vérification, la personne qui exerce l’activité doit garder cette liste facilement accessible aux fins d’inspection.

(2) If a condition for conducting the activity is to complete a checklist, the person conducting the activity must keep the checklist readily available for inspection.


Aucune déclaration de culpabilité ne peut découler d'une contravention faisant intervenir la liste qui est incorporée par renvoi dans les règlements et qui se rapporte au fait reproché, sauf si, au moment de ce fait, la liste était accessible en application du paragraphe (2) ou était autrement accessible à la personne en cause.

A person is not liable to be found guilty of an offence for any contravention in respect of which the list that is incorporated by reference in the regulation is relevant unless, at the time of the alleged contravention, the list was accessible as required by subsection (2) or it was otherwise accessible to the person.


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M. René Laurin (Joliette, BQ): Monsieur le Président, le ministre peut bien dire que ces listes sont accessibles à certaines personnes pour consultation.

Mr. René Laurin (Joliette, BQ): Mr. Speaker, it is all very well for the minister to say his lists are available to certain individuals for consultation.


Leur liste est accessible au public[13]. Un premier groupe de travail s’est réuni le 3 décembre 2004[14].

A list of members is publicly available[13].The network has taken up its work with a first workshop on 3 December 2004[14].


États membres et professions sont largement représentés au sein du réseau, lequel compte aujourd’hui 177 membres[11] dont la liste est accessible au public[12].

The network now comprises 177 members, with a broad representation from Member States and professions[11]. A list of members is publicly available[12].


c) de la réception par la Commission d'informations selon lesquelles une méthode de détection de matériel figurant sur la liste est accessible au public.

(c) information received by the Commission that a detection method in respect of material included in the list is publicly available.


La Commission veille à ce que des versions actualisées de toutes les listes soient accessibles au public".

The Commission shall arrange for up-to-date versions of all lists to be made available to the public".


(15) Il convient que les États membres déterminent les modalités pratiques de mise à disposition effective de ces informations Ces modalités doivent faire en sorte que les informations sont effectivement et aisément accessibles et qu'elles sont mises progressivement à la disposition du public par les réseaux publics de télécommunications, tout en comprenant des listes publiquement accessibles des autorités publiques, ainsi que des registres ou des listes des informations environnementales détenues par les autorités publiques ou pour l ...[+++]

(15) Member States should determine the practical arrangements under which such information is effectively made available. These arrangements shall guarantee that the information is effectively and easily accessible and progressively becomes available to the public through public telecommunications networks, including publicly accessible lists of public authorities and registers or lists of environmental information held by or for public authorities.


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