Vertaling van "liste d’exclusion " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

liste d'exclusion | liste de non-adhésion
opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list

liste d'exclusion [ liste de non-adhésion ]
opt-out list [ opt-out mailing list | opt-out e-mail list ]

liste d'exclusion | registre opt-out
opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list

liste d'exclusion
stop list

liste d'exclusion
exclusion list

Règlement sur la liste d'exclusion
Exclusion List Regulations

liste d'exclusions | risques exclus
decline list

fichier d'adresses | liste d'expédition | liste d'envoi | liste d'adresses | liste des destinataires | liste de destinataires | liste de distribution | liste de diffusion
mailing list

liste des droits d'accès | liste de contrôle d'accès | liste d'accès | liste de contrôle des accès | liste des autorisations | table des contrôles d'accès | table des droits d'accès
access control list | ACL | access list | access authorization table | authorization table | authorization list

motif d'exclusion | motif d'exclusion de l'asile
ground for denying asylum | ground for the exclusion of asylum | exclusion ground

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le conseil d'administration de l'ICANN a également demandé à l'OMPI de dresser une liste concertée de noms célèbres, en vue de constituer d'éventuelles listes d'exclusion à l'intention des registres et bureaux d'enregistrement du DNS.
The ICANN Board has also requested WIPO to prepare an agreed list of Famous Names with a view to the development of possible exclusion lists for DNS Registries and Registrars.

Il convient également de clarifier la liste d'exclusions figurant à l'annexe I de la directive 89/686/CEE en ajoutant une référence aux produits relevant d'autres législations et par conséquent exclus du règlement sur les EPI.
It is also appropriate to clarify the exclusion list set out in Annex I to Directive 89/686/EEC by adding a reference to products covered by other legislation and therefore are excluded from the PPE Regulation.

Z. considérant que le PCC reconnaît cinq religions contrôlées en définitive par son département du travail du Front uni; que cette liste est exclusive et que les autres religions et cultes font donc l'objet d'une discrimination;
Z. whereas the CPC recognises five religions, which are ultimately controlled by the party’s own United Front Work Department; whereas this list is exclusive and other religions and cults are therefore being discriminated against;

Z. considérant que le PCC reconnaît cinq religions contrôlées en définitive par son département du travail du Front uni; que cette liste est exclusive et que les autres religions et cultes font donc l'objet d'une discrimination;
Z. whereas the CPC recognises five religions, which are ultimately controlled by the party's own United Front Work Department; whereas this list is exclusive and other religions and cults are therefore being discriminated against;

Liste des exclusions visées à l'article 7 paragraphe 2
List of exclusions referred to in Article 7 (2)

92. demande, par ailleurs, de dresser en collaboration avec la Commission une liste d'exclusion publique des intermédiaires financiers, qui soit fondée sur leur politique en matière de transparence, de fraude, de liens avec les juridictions "offshore" et leurs conséquences sociales et environnementales;
92. Asks also for a public exclusion list for financial intermediaries to be developed jointly with the Commission, based on their track record in terms of transparency, fraud, links to offshore jurisdictions and social and environmental impacts;

92. demande, par ailleurs, de dresser en collaboration avec la Commission une liste d'exclusion publique des intermédiaires financiers, qui soit fondée sur leur politique en matière de transparence, de fraude, de liens avec les juridictions «offshore» et leurs conséquences sociales et environnementales;
92. Asks also for a public exclusion list for financial intermediaries to be developed jointly with the Commission, based on their track record in terms of transparency, fraud, links to offshore jurisdictions and social and environmental impacts;

Une fois alimenté (voir sections 4.2 et 4.3), iTrace fournira des informations complètes expressément destinées, sans que cette liste soit exclusive, aux décideurs politiques nationaux dans le domaine du contrôle des armes, aux services chargés de délivrer les autorisations d’exportations d’armes, aux organisations régionales et internationales [notamment les groupes chargés de contrôler l’application des sanctions des Nations unies, les missions de maintien de la paix de l’ONU, l’Office des Nations unies contre la drogue et le crime (ONUDC), le Bureau des affaires de désarmement des Nations unies et Interpol], aux organismes de recherche non gouvernementaux [notamment le Centre international de Bonn pour la conversion (BICC), le Groupe de recherche et d’information sur la paix et la sécurité (GRIP), l’Institut international de recherche sur la paix de Stockholm (SIPRI) et le Small Arms Survey (SAS)], aux organisations de défense des droits de l’homme (notamment Amnesty International et Human Rights Watch) et aux médias internationaux.
Once populated (see Sections 4.2 and 4.3), iTrace will provide comprehensive information explicitly targeted at, but not limited to national arms control policy makers, arms export licensing agencies, regional and international organisations (including UN sanctions monitoring groups, UN peacekeeping missions, United Nations Office on Drugs and Crime (UNODC), United Nations Office for Disarmament Affairs (UNODA) and INTERPOL), non-governmental research organisations (including Bonn International Center for Conversion (BICC), Group for Research and Information on Peace (GRIP), Stockholm International Peace Research Institute (SIPRI), and Small Arms Survey), advocacy organisations (including Amnesty International and Human Rights Watch) and the international news media.

Les secteurs «pâte de cacao (à l’exclusion de celle avec addition de sucre ou d’autres édulcorants)», «beurre, graisse et huile de cacao» et «poudre de cacao, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants» devraient dès lors être ajoutés à la liste.
The sectors ‘Cocoa paste (excluding containing added sugar or other sweetening matter)’, ‘Cocoa butter, fat and oil’ and ‘Cocoa powder, not containing added sugar or other sweetening matter’ should therefore be added to the list.

La partie B de l'annexe VI contient une liste non exclusive de ces mesures.
Part B of Annex VI contains a non-exclusive list of such measures.