Vertaling van "liste des prospectus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

distributeur de flyers/distributrice de flyers | distributrice de prospectus | distributeur de prospectus | distributeur de prospectus/distributrice de prospectus
door to door leaflet distributor | flyer distributor | leaflet distributor | marketeer

prospectus | prospectus d'introduction
introduction prospectus

prospectus d'admission à la cote | prospectus d'admission à la cote d'une bourse de valeurs
listing particulars | stock exchange listing particulars

note d'information | prospectus | prospectus d'émission
prospectus

prospectus d'émission (1) | prospectus (2)
issue prospectus (1) | share issue prospectus (2)

prospectus préalable de base [ prospectus préalable ]
base shelf prospectus [ shelf prospectus ]

créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix
compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists

coordonnateur de liste d'attente | coordonnateur de liste d'attente/coordonnatrice de liste d'attente | coordonnatrice de liste d'attente
surgical waiting list coordinator | waiting list manager | manager of waiting lists | waiting list coordinator

fichier d'adresses | liste d'expédition | liste d'envoi | liste d'adresses | liste des destinataires | liste de destinataires | liste de distribution | liste de diffusion
mailing list

liste à faire signer mise à disposition par voie électronique | liste de signatures mise à disposition par voie électronique | liste de signatures électronique | liste de signatures en ligne
signature list in electronic form | signature list made available in electronic form

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

§ Réexaminer les mesures existantes, telles que la directive «prospectus» afin d’alléger la charge administrative pesant sur les PME et de leur permettre de remplir plus facilement leurs obligations en matière d’établissement de listes.
§ Reviewing existing measures such as the Prospectus Directive to lighten the administrative burden on SMEs, making it easier for them to fulfil listing obligations.

c) s’il est une société admissible, pour le compte de son fonds mutuel en instruments du marché monétaire, joint à sa demande un exemplaire de la version finale la plus récente du prospectus, une copie du visa d’une commission des valeurs mobilières pour le prospectus, une copie de la plus récente liste publiée des placements et un avis juridique attestant qu’il répond à toutes les conditions d’adhésion fixées dans la Loi, les règlements et les règlements administratifs;
(c) if the applicant is a qualified corporation, on behalf of its money market mutual fund, a copy of the most current final version of its prospectus, a copy of the prospectus receipt from a securities commission, a copy of its most recently published list of investments and a legal opinion certifying that the applicant meets all of the membership requirements set out in the Act, the Regulations and the by-laws;

d) s’il est le fiduciaire d’une fiducie admissible, joint à sa demande une copie certifiée d’une convention de fiducie, un exemplaire de la version finale la plus récente du prospectus, une copie du visa d’une commission des valeurs mobilières pour le prospectus, une copie de la plus récente liste publiée des placements et un avis juridique attestant qu’il répond à toutes les conditions d’adhésion fixées dans la Loi, les règlements et les règlements administratifs;
(d) if the applicant is a trustee of a qualified trust, a certified copy of its trust agreement, a copy of the most current final version of its prospectus, a copy of the prospectus receipt from a securities commission, a copy of its most recently published list of investments and a legal opinion certifying that the applicant meets all of the membership requirements set out in the Act, the Regulations and the by-laws;

Nous vous avons distribué des exemplaires de notre prospectus. Vous y trouverez, aux pages 6 à 14, la liste et la description de chacune des divisions canadiennes de GE Capital. Je vous invite à y jeter un coup d'oeil, quand vous aurez un moment, pour avoir une idée plus précise de ce que nous faisons au Canada.
We've distributed copies of our corporate brochure, which lists and describes on pages 6 to 14 all the GE Capital businesses in Canada, and when you have a moment, I'd invite you to browse through that and educate yourself completely on what we do in this country.

De la même façon, l’Autorité européenne de surveillance (Autorité européenne des marchés financiers) devrait être chargée d’établir, de publier et mettre à jour régulièrement la liste des prospectus approuvés et des certificats d’approbation dans le cadre de la directive 2003/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant le prospectus à publier en cas d’offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l’admission de valeurs mobilières à la négociation (9).
Similarly, the European Supervisory Authority (European Securities and Markets Authority) should be given the task of establishing, publishing and regularly updating the list of approved prospectuses and the certificates of approval under Directive 2003/71/EC of the European Parliament and of the Council of 4 November 2003 on the prospectus to be published when securities are offered to the public or admitted to trading (9).

«4 bis. L’AEMF publie sur son site internet la liste des prospectus approuvés conformément à l’article 13, en insérant, le cas échéant, un lien hypertexte vers le prospectus publié sur le site internet de l’autorité compétente de l’État membre d'origine, sur celui de l’émetteur ou sur celui du marché réglementé.
‘4a. ESMA shall publish on its website the list of prospectuses approved in accordance with Article 13, including, if applicable, a hyperlink to the prospectus published on the website of the competent authority of the home Member State, or on the website of the issuer, or on the website of the regulated market.

4. L'autorité compétente de l'État membre d'origine publie sur son site web, pendant une période de douze mois, soit l'intégralité des prospectus approuvés, soit, à tout le moins, la liste des prospectus approuvés conformément à l'article 13, en insérant, le cas échéant, un lien hypertexte vers le prospectus publié sur le site web de l'émetteur ou sur celui du marché réglementé.
4. The competent authority of the home Member State shall publish on its website over a period of 12 months, at its choice, all the prospectuses approved, or at least the list of prospectuses approved in accordance with Article 13, including, if applicable, a hyperlink to the prospectus published on the website of the issuer, or on the website of the regulated market.

(44) Les titres de créance émis par les établissements de crédit, qui ne répondent pas strictement aux critères définis dans l'article 22, paragraphe 4, de la directive sur les OPCVM (directive 88/220/CEE modifiant la directive 85/611/CEE), ne sont acceptés dans la liste de niveau 1 que s'ils sont enregistrés ou cotés sur un marché réglementé répondant à la définition de la directive sur les services d'investissement (directive 93/22/CEE) et émis sous couvert d'un prospectus conforme aux exigences de la directive sur les prospectus [directive 89/298/CEE du Conseil (JO L 124 du 5.5.1989, p. 8)].
(44) Debt instruments issued by credit institutions which do not comply strictly with the criteria set out in Article 22(4) of the UCITS Directive (Directive 88/220/EEC amending Directive 85/611/EEC) are accepted in tier one only if they are listed or quoted on a regulated market as defined according to the Investment Services Directive (Directive 93/22/EEC) and comply with the requirements of the Prospectus Directive (Council Directive 89/298/EEC (OJ L 124, 5.5.1989, p. 8)).