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Démission des membres
Désignation des membres
Entrée à la liste des membres du groupe
Liste des membres
Liste des membres du groupe
Mandat des membres
Membre
Membre Cour des comptes CE
Membre agréé
Membre agréée
Membre associé
Membre associée
Membre de la BCE
Membre de la Banque centrale européenne
Membre de la Cour des comptes
Membre du directoire de la Banque centrale européenne
Membre titulaire
Nomination des membres
Règlement visas

Traduction de «liste des membres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Liste des membres du groupe

Foreign Worker Group Roster


attestation du rôle des membres du personnel du véhicule [ attestation de la liste des membres du personnel d'un véhicule ]

endorsement of crew list


liste de membres de jurys pour le règlement des différends

dispute settlement roster


Entrée à la liste des membres du groupe

Foreign Worker Group Entry


règlement visas | règlement (CE) n° 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation

Council Regulation (EC) No 539/2001 of 15 March 2001 listing the third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those whose nationals are exempt from that requirement | Visa Regulation


nomination des membres [ démission des membres | désignation des membres | mandat des membres ]

appointment of members [ designation of members | resignation of members | term of office of members ]


membre | membre associé | membre associée | membre titulaire | membre agréé | membre agréée

fellow | fellow member


membre de la Banque centrale européenne [ membre de la BCE | membre du directoire de la Banque centrale européenne ]

member of the European Central Bank [ member of the ECB | member of the Executive Board of the European Central Bank ]


membre de la Cour des comptes (UE) [ membre Cour des comptes CE ]

member of the Court of Auditors (EU) [ member of the EC Court of Auditors ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. La liste des membres et observateurs de l’ERIC-ECRIN figure à l’annexe II. Celle-ci est mise à jour par le directeur général de l’ERIC-ECRIN lorsqu’un membre est déchu de son statut ou se retire ou lorsque l’assemblée des membres approuve l’admission de nouveaux membres ou observateurs.

4. Members and Observers of ECRIN-ERIC are listed in Annex II. This Annex shall be updated by the ECRIN-ERIC Director-General after revocation or withdrawal of memberships, or approval of candidate Members or Observers by the Assembly of Members.


7. La liste des membres et observateurs actuels ainsi que des organismes qui les représentent figure à l’annexe II. Les membres présents à la date du dépôt de la demande de création de l’ERIC sont qualifiés de membres fondateurs.

7. The current Members, Observers and their representing entities are listed in Annex II. The Members at the time of submission of the ERIC application shall be referred to as founding members.


6. Dès qu'un changement intervient dans la liste des membres en application du présent point, l'entreprise commune ECSEL publie sur son site Internet une liste actualisée de ses membres, accompagnée de la date de prise d'effet de ce changement.

6. The ECSEL Joint Undertaking shall publish on its website immediately upon any change to membership pursuant to this clause an updated list of members of the ECSEL Joint Undertaking together with the date when such change takes effect.


5. Dès qu'un changement intervient dans la liste des membres ou des partenaires associés en application du présent point, la Commission publie sur son site Internet une liste actualisée des membres et partenaires associés de l'entreprise commune IMI2, accompagnée de la date de prise d'effet de ce changement.

5. The Commission shall publish on its website immediately upon any change to membership or association pursuant to this Clause an updated list of Members and Associated Partners of the IMI2 Joint Undertaking together with the date when such change takes effect.


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5. Dès qu'un changement intervient dans la liste des membres en application du présent point, l'entreprise commune Clean Sky 2 publie sur son site internet une liste actualisée de ses membres, mentionnant la date de prise d'effet de la modification.

5. The Clean Sky 2 Joint Undertaking shall publish on its website immediately upon any change to membership pursuant to this clause, an updated list of members of the Clean Sky 2 Joint Undertaking together with the date when such change takes effect.


3. Dès qu'un changement intervient dans la liste des membres en application du présent point, l'entreprise commune PCH 2 publie sur son site web une liste actualisée de ses membres, mentionnant la date de prise d'effet de ce changement.

3. The FCH 2 Joint Undertaking shall publish on its website immediately upon any change to membership pursuant to this clause an updated list of Members of the FCH 2 Joint Undertaking together with the date when such change takes effect.


1. Lorsqu'ils reçoivent un rapport d'examen relatif à une proposition de réseau, avec la liste des membres proposés, élaboré conformément à l'article 4, et après avoir vérifié que le nombre minimal de prestataires de soins de santé et d'États membres fixé à l'article 2, paragraphe 2, est atteint, les États membres se prononcent, au sein du conseil des États membres prévu à l'article 6, sur l'approbation du réseau proposé et l'admission de ses membres.

1. On receiving an assessment report on a proposal for a Network and the proposed list of Members, drawn up pursuant to Article 4, and after verifying that the minimum number of healthcare providers and Member States set out in Article 2(2) is reached, Member States shall, within a Board of Member States as provided in Article 6, decide on the approval of the proposed Network and its Members.


16. invite le Conseil à revoir ses réglementations et à étendre le principe de transparence dans le cadre des procédures des groupes de travail et des organes internes du Conseil en publiant, au minimum, les calendriers, les ordres du jour, les procès-verbaux des discussions, les documents étudiés, les amendements, les documents et les décisions approuvés, l'identité des délégations des États membres et les listes des membres, sachant qu'il est possible, s'agissant de la publication de ces listes, de se prévaloir des exceptions énoncé ...[+++]

16. Calls on the Council to review its rules and increase transparency as regards legislative procedures of the working groups and internal Council bodies by providing at least the calendars, agendas, minutes of the discussions, documents examined, amendments, the documents and decisions approved, the identity of the Member States' delegations and lists of members, without prejudice to the possibility of the use of exemptions listed in Article 4(1) of ...[+++]


1. Les membres du Comité sont nommés pour cinq ans. Le Conseil adopte la liste des membres établie conformément aux propositions faites par chaque État membre.

1. The members of the Committee shall be appointed for five years The Council shall adopt the list of members drawn up in accordance with the proposals made by each Member State.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32005R2112 - EN - Règlement (CE) n o 2112/2005 du Conseil du 21 novembre 2005 relatif à l’accès à l’aide extérieure de la Communauté - RÈGLEMENT (CE) N - 2112/2005 - DU CONSEIL // LISTE DES MEMBRES DU COMITÉ D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE L’OCDE // Extrait de la recommandation du Comité d’aide au développement de l’Organisation de coopération et de développement économiques (CAD de l’OCDE) sur le déliement de l’aide publique au développement aux pays les moins avancés, de mars 2001

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32005R2112 - EN - Council Regulation (EC) No 2112/2005 of 21 November 2005 on access to Community external assistance - COUNCIL REGULATION // LIST OF OECD DEVELOPMENT ASSISTANCE COMMITTEE MEMBERS // Extracts from the Recommendation on Untying Official Development Assistance to the Least Developed Countries by the Development Assistance Committee of the Organisation for Economic Cooperation and Development (OECD/DAC), March 2001




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liste des membres ->

Date index: 2024-10-13
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