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La liste verte
Liste d'objectifs
Liste de sous-répertoire
Liste de type répertoire
Liste des adresses
Liste des entreprises admises à la consultation
Liste des soumissionnaires
RIL
Répertoire d'immeubles localisés
Répertoire des objectifs
Répertoire des soumissionnaires
Sous-apparentement
Sous-apparentement de listes

Traduction de «liste de sous-répertoire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


liste d'objectifs | répertoire des objectifs

list of targets | target list


liste des adresses | répertoire d'immeubles localisés | RIL [Abbr.]

address control list | ACL [Abbr.]


liste d'objectifs | répertoire des objectifs

target list


La liste verte : le répertoire des groupes environnementaux du Canada [ La liste verte ]

The Green List : a guide to Canadian environmental organizations and agencies [ The Green List ]


liste des entreprises admises à la consultation [ liste des soumissionnaires | répertoire des soumissionnaires ]

bidders list [ tenderers list ]




La Liste verte : le répertoire des groupes environnementaux du Canada

The Green List : A Guide to Canadian Environmental Organizations and Agencies


liste d'objectifs | répertoire des objectifs

target list | list of targets


sous-apparentement de listes | sous-apparentement

list sub-combination
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Existe-t-il une liste, ou un répertoire, nationale des produits ayant fait l'objet d'un rappel?

Do we have a national recall list or directory for products?


Le Canada produit plus de 1 050 différentes variétés de fromages, listés dans le répertoire des fromages canadiens.

Canada produces more than 1,050 types of cheese, which are listed in the Canadian Cheese Directory.


3. Lorsqu'un répertoire qui n'est pas matériellement situé sur le territoire d'un État membre est utilisé pour vérifier l'authenticité de médicaments mis sur le marché de cet État membre, l'autorité compétente de celui-ci peut superviser une inspection du répertoire ou procéder à une inspection indépendante, sous réserve de l'accord de l'État membre dans lequel le répertoire est matériellement situé.

3. Where a repository not physically located in the territory of a Member State is used for the purpose of verifying the authenticity of medicinal products placed on the market in that Member State, the competent authority of that Member State may observe an inspection of the repository or perform an independent inspection, subject to the agreement of the Member State in which the repository is physically located.


Elle a notamment examiné si le regroupement des répertoires de PRSfM, STIM et GEMA en vue de l'obtention du nouveau produit que l’entreprise commune accordera sous licence aux plateformes en ligne permettrait à celle-ci de percevoir des redevances plus élevées que les redevances que chacune des parties serait en mesure d’obtenir si elle concédait des licences sur ses propres répertoires séparément.

Specifically, it assessed whether the combination of the repertoires of PRSfM, STIM and GEMA into the new product that the joint venture will license to online platforms would allow it to charge higher royalty rates than those each of the parties would obtain if they licensed their repertoires separately.


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Par ailleurs, la ministre est autorisée à publier les renseignements recueillis, par exemple, sous la forme de répertoires, et il y a une disposition nouvelle qui, de mon point vue, est de la plus haute importance, celle qui oblige explicitement la ministre à établir un répertoire national des rejets polluants et à le publier.

There are new powers that authorize the minister to publish information that she collects, like inventories and so on, and I think the one that is of most significance here—and this is a new provision—is the explicit obligation to create a national pollutant release inventory and to publish that information.


Il convient en particulier d'habiliter la Commission à statuer sur la couverture des plus petites entreprises et des groupes d'entreprises entièrement résidents, à mettre à jour la liste, les définitions et règles de continuité des caractéristiques des répertoires figurant à l'annexe, à établir des normes communes de qualité ainsi que le contenu et la périodicité des rapports de qualité, et à adopter les règles de mise à jour des répertoires.

In particular, the Commission should be empowered to decide on the coverage of the smallest enterprises and all-resident enterprise groups, update the list, definitions and continuity rules of the register characteristics in the Annex, establish common quality standards as well as the content and periodicity of the quality reports, and adopt the rules for updating registers.


Les répertoires d'entreprises utilisables à des fins statistiques sont la principale source d'information sur la démographie des entreprises dans la mesure où ils constituent la mémoire des créations et des cessations d'entreprises ainsi que des mutations structurelles de l'économie par la concentration ou la déconcentration, sous l'effet d'opérations telles que les fusions, les absorptions, les dissolutions, les scissions et les réorganisations.

Business registers for statistical purposes are the main source for business demography, as they keep track of business creations and closures as well as the structural changes in the economy by concentration or de-concentration, brought about by operations such as mergers, takeovers, break ups, split offs and restructuring.


la mise à jour de la liste des caractéristiques des répertoires figurant à l'annexe, de leurs définitions et règles de continuité, conformément à l'article 5, en tenant compte du principe selon lequel les bénéfices de la mise à jour doivent l'emporter sur ses coûts, et de celui selon lequel les ressources supplémentaires impliquées soit pour les États membres, soit pour les entreprises, demeurent raisonnables;

the updating of the list of register characteristics in the Annex, their definitions and their continuity rules, as provided for in Article 5, taking into account the principle that the benefits of the updating must outweigh its cost and the principle that the additional resources involved either for Member States or for enterprises remain reasonable;


- La Commission améliore également l'outil que constituent les check-lists, outil conçu pour le seul usage de ses agents mandatés, et qui leur permet ainsi, avant le contrôle, de disposer d'un répertoire de toutes les phases préparatoires aux missions - dont on ne peut faire l'économie - ainsi que de la liste de tous les éléments devant être analysés au cours de la mission.

- The Commission is also improving the checklists, a tool which is designed for the sole use of its officials, giving them before the inspection an indispensable inventory of all the preparatory stages - and a list of all the aspects to be examined during the visit.


Augustine Beaumier Bernier (Mégantic-Compton-Stanstead) Bethel Brien Chrétien (Frontenac) Collenette de Savoye Fillion Gauthier Goodale Guimond Lavigne (Beauharnois-Salaberry) Marleau Mercier Paradis Phinney Whelan (La motion no 11, mise aux voix, est rejetée.) [Note de l'éditeur: Voir la liste sous le vote no 104.] (La motion no 12, mise aux voix, est rejetée.) [Note de l'éditeur: Voir la liste sous le vote no 104.] (La motion no 13, mise aux voix, est rejetée.) [Note de l'éditeur: Voir la liste ...[+++]

Augustine Beaumier Bernier (Mégantic-Compton-Stanstead) Bethel Brien Chrétien (Frontenac) Collenette de Savoye Fillion Gauthier Goodale Guimond Lavigne (Beauharnois-Salaberry) Marleau Mercier Paradis Phinney Whelan (The House divided on Motion No. 11, which was negatived on the following division:) [Editor's Note: See list under Division No. 104. ] (The House divided on Motion No. 12, which was negatived on the following division:) [Editor's Note: See list under Division No. 104. ] (The House divided on Motion No. 13, which was negati ...[+++]




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liste de sous-répertoire ->

Date index: 2021-12-16
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