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Traduction de «liste de celles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par conséquent, la procédure adéquate pour l'établissement et la mise à jour de la liste est celle des actes délégués plutôt que celle des actes d'exécution.

Correspondingly, the appropriate procedure to establish and update the list is by delegated acts rather than implementing acts.


H. considérant que le Conseil de l'Union européenne a ajouté 15 personnes à la liste de celles auxquelles l'entrée dans l'Union européenne est interdite et dont les avoirs ont été gelés sur le territoire de l'UE;

H. whereas the Council of the European Union added 15 individuals to the list of those banned from entering the EU and made them subject to a freeze of their assets within the EU;


La proposition de la Commission n'autorise aucun contrôle de la double incrimination dans le cas où son exécution ne nécessite pas de perquisition domiciliaire, ou si l'infraction figure dans la liste des 32 catégories d'infractions citées à l'article 16 (il s'agit de la même liste que celle établie dans la décision-cadre instituant le mandat d'arrêt européen).

The Commission proposal does not authorise any verification of double criminality in cases where execution of the EEW does not require a search of private premises, or if the offence is on the list of the 32 categories of offences set out in Article 16 (which is the same as the list in the Framework Decision on the European Arrest Warrant).


5. Au plus tard pour le 31 août de chaque année, l’autorité compétente de l’État membre communique à la Commission, au titre de la précédente période de douze mois définie à l’article 30, paragraphe 1, les quantités dont la liste suit. Celles-ci sont indiquées au moyen du formulaire type présenté à l’annexe VII et ventilées par code produit de la nomenclature des restitutions. Il s’agit:

5. By 31 August each year at the latest, the competent authority of the Member State shall report to the Commission, using the model form in Annex VII and in respect to the previous 12-month period as referred to in Article 30(1), the following quantities, broken down by product code of the nomenclature for refunds:


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L'Agence ajoute, le cas échéant, cette substance à la liste de celles qui doivent être évaluées dans le cadre du plan glissant.

The Agency shall, if justified, add that substance to the list of substances to be evaluated under the rolling plan.


Sur les listes A et B, les caractéristiques relatives aux entreprises d’assurance vie sont identifiées par le numéro 1, celles relatives aux entreprises d’assurance non-vie par le numéro 2, celles relatives aux entreprises d’assurance mixtes par le numéro 3, celles relatives aux entreprises de réassurance spécialisées par le numéro 4, celles relatives aux activités d’assurance vie des entreprises d’assurance mixtes par le numéro 5 et celles relatives aux activités d’assurance non-vie (y compris les acceptations en réassurance) des entreprises d’assurance ...[+++]

In the lists A and B, characteristics relating to life insurance enterprises are identified by the number 1, those relating to non-life insurance enterprises by the number 2, those relating to composite insurance enterprises by the number 3, those relating to specialist reinsurance enterprises by the number 4, those relating to the life insurance business of composite insurance enterprises by the number 5 and those relating to the non-life insurance business (including acceptances in reinsurance) of composite insurance enterprises by the number 6.


2. Les États membres dressent la liste visée au paragraphe 1 en éliminant de la liste des variétés enregistrées dans le catalogue national celles qui n'ont pas été certifiées en 2003 et en 2004 et celles qui ne sont pas conformes à au moins deux des quatre paramètres suivants:

2. Member States shall establish the list referred to in paragraph 1 by eliminating from the list of varieties which are registered in the national catalogue the varieties which have not been certified in 2003 and 2004 and those which do not satisfy at least two of the four following parameters:


Le comité des précurseurs visé par le règlement nΊ3677/90 est chargé d'établir deux listesdistinctes, à savoir une liste des substances non classifiées qui, d'après l'expérience , sont connues pour être fréquemment utilisées pour une fabrication illicite, et une liste de celles de ces substances auxquelles doit s'appliquerla coopération volontaire entre les autorités et les opérateurs.

The committee set up under Regulation No 3677/90 will have the task of drawing up two different lists. One list of non-scheduled substances which according to experience are known to be used frequently in illicit manufacture and another list which sets out the substances to which the voluntary cooperation of authorities and operators is to apply.


a) veuillez donner la liste de celles dont les parties à la concentration sont membres;

(a) identify those in which the parties to the concentration are members;


Si , après l'entrée en vigueur du présent accord , le conseil , agissant en vertu de l'article XX du statut , désigne d'autres matières et les ajoute à la liste de celles qui sont considérées comme des matières brutes ou des produits fissiles spéciaux , cette désignation ne prend effet en vertu du présent accord qu'après avoir été acceptée par la Communauté et les Etats .

Any determination by the Board under Article XX of the Statute after the entry into force of this Agreement which adds to the materials considered to be source material or special fissionable material shall have effect under this Agreement only upon acceptance by the Community and the States.


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