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Broché en zigzag
Cause raisonnable et probable
Créer des cartes de boissons et listes tarifaires
Créer des menus de boissons et listes de prix
Fondement des motifs d'opposition
Liste non limitative de motifs
Liste ouverte de motifs
Motif Boteh-Miri
Motif chevronné
Motif de jugement
Motif de palmettes
Motif de palmettes Boteh-Miri
Motif du jugement
Motif en chevron
Motif en forme de campanule
Motif en forme de clochette
Motif en zigzag
Motif flammé
Motif probable
Motif raisonnable
Motif raisonnable et plausible
Motif raisonnable ou probable
Motif valable
Point en chevron
Point en zigzag
Point flammé
Raison valable
Support d'enregistrement à motifs magnétiques
Support à motifs
Support à motifs magnétiques
élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires
élaborer des menus de boissons et listes de prix

Vertaling van "liste au motif " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
liste non limitative de motifs [ liste ouverte de motifs ]

open-ended list of grounds


fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron

flamestitch | flame stitch


motif Boteh-Miri | motif de palmettes | motif de palmettes Boteh-Miri

Boteh pattern | Boteh design


motif raisonnable [ motif valable | motif probable | cause raisonnable et probable | motif raisonnable ou probable | raison valable ]

reasonable and probable cause [ adequate cause | reasonable grounds | reasonable and probable grounds | reasonable or probable cause ]


motif de jugement | motif du jugement

reason for judgment


motif raisonnable | motif raisonnable et plausible

reasonable and probable ground


créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists


support d'enregistrement à motifs magnétiques | support à motifs magnétiques | support à motifs

patterned media | patterned magnetic recording media | bit patterned media | BPM | bit pattern media | bit-patterned magnetic recording media


motif en forme de clochette [ motif en forme de campanule ]

Bellwoods
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les ministres ont inscrit au total 17 pays sur la liste au motif qu'ils ne respectaient pas les normes convenues en matière de bonne gouvernance fiscale.

In total, ministers have listed 17 countries for failing to meet agreed tax good governance standards.


Le Conseil a vérifié que les autorités compétentes au sens de l'article 1er, paragraphe 4, de la position commune 2001/931/PESC avaient pris des décisions à l'égard de toutes les personnes, de tous les groupes et entités figurant sur la liste au motif qu'ils ont été impliqués dans des actes de terrorisme au sens de l'article 1er, paragraphes 2 et 3, de ladite position commune.

The Council has verified that competent authorities as referred to in Article 1(4) of Common Position 2001/931/CFSP have taken decisions with regard to all the persons, groups and entities on the list to the effect that they have been involved in terrorist acts within the meaning of Article 1(2) and (3) of that Common Position.


Le Conseil a vérifié que les autorités compétentes au sens de l'article 1er, paragraphe 4, de la position commune 2001/931/PESC avaient pris des décisions à l'égard de toutes les personnes, groupes et entités figurant sur la liste au motif qu'ils ont été impliqués dans des actes de terrorisme au sens de l'article 1er, paragraphe 2 et 3, de ladite position commune.

The Council has verified that competent authorities as referred to in Article 1(4) of Common Position 2001/931/CFSP have taken decisions with regard to all the persons, groups and entities on the list to the effect that they have been involved in terrorist acts within the meaning of Article 1(2) and (3) of that Common Position.


Associé à une personne inscrite sur la liste au motif qu'elle compromet l'intégrité territoriale de l'Ukraine.

Associated with a person listed for undermining the territorial integrity of Ukraine.


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Associé à une personne inscrite sur la liste au motif qu'elle compromet l'intégrité territoriale de l'Ukraine.

Associated with a person listed for undermining the territorial integrity of Ukraine.


La liste des motifs n’a pas été transposée dans tous les États membres, mais l'objectif semble être généralement atteint.

The list of grounds has not been transposed in all Member States but the objective appears to be generally met.


Dans un délai de 60 jours après réception du jugement ou de la peine probatoire et du certificat, le pays d'exécution doit décider s'il reconnaît ou non le jugement ou la mesure de probation et s'il prend la responsabilité de superviser son exécution. La décision-cadre prévoit une liste de motifs pouvant donner lieu à un refus de reconnaître un jugement.

The execution country must decide, 60 days after receipt of the judgment or the probation measures and certificate, whether it recognises the judgment or the probation measures and whether it takes responsibility for monitoring its execution; the framework decision lists some reasons why a country may refuse to recognise a judgment.


La liste des motifs n’a pas été transposée dans tous les États membres, mais l'objectif semble être généralement atteint.

The list of grounds has not been transposed in all Member States but the objective appears to be generally met.


considérant qu'il convient de compléter la liste des «motifs évidents» justifiant une inspection détaillée, qui figure à l'annexe III de ladite directive, compte tenu de celle contenue dans la résolution A.787 (19) de l'OMI;

Whereas the list of 'clear grounds` for a more detailed inspection given in Annex III to the said Directive should be amended in the light of a more complete list as given by IMO Resolution A.787(19);




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