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Accessoire
Afférent à l'annexe A
Annexe
Annexé
Annexé au bien-fonds
Annexé à
Banque de l'annexe 1
Banque de l'annexe 2
Banque de l'annexe A
Banque de l'annexe B
Banque de l'annexe C
Banque de l'annexe I
Banque de l'annexe II
Banque de l'annexe III
Banque de l'annexe deux
Banque de l'annexe un
Bien annexe

Traduction de «lisant l’annexe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information [ Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information ]

Order Amending Schedule I to the Access to Information Act and Repealing the Order Amending Schedule I to the Access to Information Act [ Order Amending Schedule I to the Access to Information Act ]


banque de l'annexe II [ banque de l'annexe 2 | banque de l'annexe deux | banque de l'annexe B ]

Schedule II bank [ Schedule 2 bank | Schedule two bank | Schedule B bank ]


banque de l'annexe I [ banque de l'annexe 1 | banque de l'annexe un | banque de l'annexe A ]

Schedule I bank [ Schedule 1 bank | Schedule one bank | Schedule A bank ]


banque de l'annexe III | banque de l'annexe C

Schedule III bank | Schedule C bank


banque de l'annexe A | banque de l'annexe I

schedule A chartered bank | schedule A bank | Schedule I bank


banque de l'annexe B | banque de l'annexe II

schedule B chartered bank | schedule B bank | Schedule II bank




accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe

appendant


Décision sur les cas où l'administration des douanes a des raisons de douter de la véracité ou de l'exactitude de la valeur déclarée, annexe III.4.a

Decision Regarding Cases where Customs Administrations Have Reasons to Doubt the Truth or Accuracy of the Declared Value


Déclaration sur la contribution de l'OMC à une plus grande cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial, annexe III.2

Declaration on the Contribution of the World Trade Organization to Achieving Greater Coherence in Global Economic Policymaking
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
J’ai été ravi d’apprendre, en lisant l’annexe II à la position commune, que la présidence portugaise partageait exactement le même avis que le Parlement sur ce point, parce que si l’on met en balance les exigences du marché intérieur - qui auraient dû devenir une réalité il y a déjà longtemps - et les intérêts particuliers du transport public régional et de passagers, il apparaît que les règles spéciales imposées afin garantir la position de ce dernier limitent déjà suffisamment l’ouverture des réseaux.

I am very pleased to note from Annex II to the Common Position, that the Portuguese presidency took exactly the same view as Parliament on this, for, if one weighs up the demands of the internal market – which should have become a reality a long time ago – against the special interests of public passenger and regional transport, it becomes apparent that the special rules imposed to secure the latter’s position already do enough to restrict the opening up of networks.


J’ai été ravi d’apprendre, en lisant l’annexe II à la position commune, que la présidence portugaise partageait exactement le même avis que le Parlement sur ce point, parce que si l’on met en balance les exigences du marché intérieur - qui auraient dû devenir une réalité il y a déjà longtemps - et les intérêts particuliers du transport public régional et de passagers, il apparaît que les règles spéciales imposées afin garantir la position de ce dernier limitent déjà suffisamment l’ouverture des réseaux.

I am very pleased to note from Annex II to the Common Position, that the Portuguese presidency took exactly the same view as Parliament on this, for, if one weighs up the demands of the internal market – which should have become a reality a long time ago – against the special interests of public passenger and regional transport, it becomes apparent that the special rules imposed to secure the latter’s position already do enough to restrict the opening up of networks.


En lisant l'annexe IV du Conseil européen de Cologne, on a l'impression que, s'agissant de la charte des droits fondamentaux, le Conseil se trouve également au milieu d'une sorte de labyrinthe.

Reading Annex IV of the European Council of Cologne gives the impression that, on the subject of the Charter of Fundamental Rights, the Council is also in the middle of something of a labyrinth.


Il est improbable qu'un arbitre qui doit rendre une décision quant aux répercussions du projet de loi se dise, en lisant ce passage, que l'intention du Parlement était d'introduire l'ecstasy, qui à ce moment-là figurait à l'annexe 3, mais qu'on a ensuite déplacée à l'annexe 1, faisant ainsi en sorte que le projet de loi vise aussi la substance communément appelée ecstasy.

Is it not likely that an adjudicator sitting in judgment of the effects of this bill, would look at the passage of this bill and say, " The intent of Parliament was to include ecstasy, which was at the time in Schedule 3, but was subsequently put into Schedule 1," and make this bill applicable to the substance commonly referred to as ecstasy.




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Date index: 2023-09-18
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