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Anti-étincelant
Chypre
Conflit ne donnant lieu à aucune action
Conflit ne donnant pas lieu à une action
Conflit ne pouvant donner lieu à une action
Force de l'ONU chargée du maintien de la paix à Chypre
LUS
Lieu créateur de valeur
Lieu à utilisation sensible
Lieu à valeur ajoutée
Non susceptible de donner des étincelles
Non susceptible de donner lieu à des étincelles
Non susceptible de produire des étincelles
Passage donnant lieu à des fuites
Pouvant donner lieu à une lave torrentielle
République de Chypre
à lave torrentielle

Vertaling van "lieu à chypre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
coordonnateur de l'assistance humanitaire des Nations Unies à Chypre [ coordonnatrice de l'assistance humanitaire des Nations Unies à Chypre ]

Coordinator for United Nations Humanitarian Assistance for Cyprus


Force des Nations unies chargée du maintien de la paix à Chypre [ Force de l'ONU chargée du maintien de la paix à Chypre ]

UN Peacekeeping Force in Cyprus [ United Nations Peacekeeping Force in Cyprus ]


conflit ne donnant lieu à aucune action [ conflit ne donnant pas lieu à une action | conflit ne pouvant donner lieu à une action ]

non-actionable dispute


lieu à valeur ajoutée | lieu créateur de valeur

value-added space


à lave torrentielle | pouvant donner lieu à une lave torrentielle

debris-flow prone | with debris flow potential


personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence


lieu à utilisation sensible [ LUS ]

vulnerable location


anti-étincelant | non susceptible de donner des étincelles | non susceptible de produire des étincelles | non susceptible de donner lieu à des étincelles

spark-proof | non-sparking




Chypre [ République de Chypre ]

Cyprus [ Republic of Cyprus ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le président de la Banque européenne d'investissement, M. Werner Hoyer, a déclaré: «La signature qui a eu lieu à Chypre aujourd'hui constitue une étape importante pour le groupe BEI.

European Investment Bank President Werner Hoyer, said: “The signature in Cyprus today is a key milestone for the EIB Group.


Malte, Chypre et la Grèce ont élaboré des lignes directrices selon lesquelles plus le bateau est grand, moins la prise en crédit-bail est considérée comme ayant lieu dans les eaux de l'UE, une règle qui réduit fortement le taux de TVA applicable; la taxation incorrecte, à Chypre et à Malte, des achats de yachts au moyen de ce que l'on appelle la «location-achat».

Malta, Cyprus and Greece have established guidelines according to which the larger the boat is, the less the lease is estimated to take place in EU waters, a rule which greatly reduces the applicable VAT rate. The incorrect taxation in Cyprus and Malta of purchases of yachts by means of what is known as 'lease-purchase'.


la base TVA réduite pour la prise en crédit-bail de yachts - un régime de TVA général prévu par Chypre, la Grèce et Malte. Même si les règles actuelles de l'UE en matière de TVA autorisent les États membres à ne pas taxer la prestation d'un service lorsque l'utilisation et l'exploitation effectives du produit s'effectuent en dehors de l'UE, elles ne permettent pas d'appliquer une réduction forfaitaire générale sans preuve du lieu d'utilisation effective.

A reduced VAT base for the lease of yachts – a general VAT scheme provided by Cyprus, Greece and Malta.While current EU VAT rules allow Member States not to tax the supply of a service where the effective use and enjoyment of the product is outside the EU, they do not allow for a general flat-rate reduction without proof of the place of actual use.


Chypre examine s’il y a lieu d’avoir recours aux dérogations prévues dans ces articles.

Cyprus shall consider whether to make use of the derogations provided to it in those Articles.


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2. Pour l’Irlande, Chypre et le Royaume-Uni, on entend par «siège statutaire» le registered office ou, s’il n’existe nulle part de registered office, le place of incorporation (le lieu d’acquisition de la personnalité morale) ou, s’il n’existe nulle part de lieu d’acquisition de la personnalité morale, le lieu selon la loi duquel la formation (la constitution) a été effectuée.

2. For the purposes of Ireland, Cyprus and the United Kingdom, ‘statutory seat’ means the registered office or, where there is no such office anywhere, the place of incorporation or, where there is no such place anywhere, the place under the law of which the formation took place.


2. Pour l’Irlande, Chypre et le Royaume-Uni, on entend par «siège statutaire» le registered office ou, s’il n’existe nulle part de registered office, le place of incorporation (le lieu d’acquisition de la personnalité morale) ou, s’il n’existe nulle part de lieu d’acquisition de la personnalité morale, le lieu selon la loi duquel la formation (la constitution) a été effectuée.

2. For the purposes of Ireland, Cyprus and the United Kingdom, ‘statutory seat’ means the registered office or, where there is no such office anywhere, the place of incorporation or, where there is no such place anywhere, the place under the law of which the formation took place.


Il y a donc lieu d’autoriser ces méthodes de classement à Chypre.

Those grading methods should therefore be authorised in Cyprus.


Par conséquent, il y a lieu que Chypre soit reconnue zone protégée à titre permanent en ce qui concerne ces organismes.

Therefore Cyprus should be recognised as a permanent protected zone with respect to those organisms.


L’annexe XII du règlement (CE) no 2535/2001 contient une référence à l’organisme émetteur des certificats à Chypre, qu’il y a lieu de supprimer en raison de l’adhésion de Chypre à l’Union européenne.

Annex XII to Regulation (EC) No 2535/2001 contains a reference to the body issuing certificates in Cyprus which should be deleted by reason of the accession of Cyprus to the European Union.


Suite à une réunion des partenaires euro-méditerranéens ayant eu lieu à Chypre en octobre 1996, un paquet de projets régionaux sur le transport maritime a été soumis en juin 1997 au Comité de gestion MED qui en a approuvé le financement par MEDA (8,4 millions d'euros).

Following a meeting of the Euro-Mediterranean Partners in Cyprus in October 1996, a package of regional projects on sea transport was submitted in June 1997 to the MED Management Committee, which approved funding by MEDA (8.4 million euros).




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Date index: 2024-01-02
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