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En lieu d'un parent
En lieu et place d'un parent
Lieu d'opérations
Lieu de commission
Lieu de commission de l'acte
Lieu de commission de l'infraction
Lieu de résidence
Lieu de séjour
Lieu des opérations imposables
Lieu historique national de la Crête-de-Vimy
Lieu historique national du Canada
Lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy
Lieu historique national du Canada à Vimy
Lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy
Lieux de l'infraction
Pour tenir lieu d'un parent
Pour tenir lieu de père ou de mère

Traduction de «lieu une opération » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lieu des opérations imposables

place of taxable transactions




lieu des opérations imposables

location of the taxable supply


directeur des opérations de récupération d'un lieu de catastrophe [ directrice des opérations de récupération d’un lieu de catastrophe ]

disaster site recovery manager [ recovery manager ]


transaction soupconnée de donner lieu à une opération de blanchiment de capitaux

transaction suspected of giving rise to money laundering


lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy [ lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy | lieu historique national des Champ-de-Bataille-et-Monument-sur-la-Crête-de-Vimy | lieu historique national de la Crête-de-Vimy | lieu historique national du Canada à Vimy | lieu historique national du Canada ]

Vimy Ridge National Historic Site of Canada [ Canadian Vimy Memorial National Historic Site of Canada | Vimy Ridge Battlefield and Memorial National Historic Site | Vimy Ridge National Historic Site | Vimy National Historic Site of Canada | Vimy National Historic Site ]


lieu historique national du Canada du monument commémoratif de Terre-Neuve à Beaumont-Hamel [ lieu historique national du Canada des Parc-et-Monument-Commémoratifs-de-Terre-Neuve-à-Beaumont-Hamel | lieu historique national des Parc-et-Monument-Commémoratifs-de-Terre-Neuve-à-Beaumont-Hamel | lieu historique national des Parc-et-Monument-Commémoratifs-à ]

Beaumont-Hamel Newfoundland Memorial National Historic Site of Canada [ Newfoundland Beaumont-Hamel Battlefield and Memorial National Historic Site of Canada | Beaumont-Hamel National Historic Site of Canada | Newfoundland Beaumont-Hamel Battlefield and Memorial National Historic Site | Beaumont-Hamel Battlefield and Memorial Natio ]


pour tenir lieu d'un parent | pour tenir lieu de père ou de mère | en lieu et place d'un parent | en lieu d'un parent

in the place of a parent


lieu de commission de l'acte | lieu de commission de l'infraction | lieu de commission | lieux de l'infraction

place of commission


lieu de séjour | lieu de résidence

place of stay | place of residence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
e) informer le directeur qui est de service au lieu des opérations de plongée faisant partie du programme de toute question qui relève de l’autorité de l’exploitant et qui peut compromettre la sécurité de ces opérations;

(e) inform the supervisor on duty at a diving operation that is part of the diving program of any matter within the operator’s control that may affect the safety of the diving operation;


«établissement»: tout lieu d'opérations où le débiteur exerce, ou a exercé dans les trois mois qui ont précédé la demande d'ouverture des principales procédures d'insolvabilité, de façon non transitoire une activité économique avec des moyens humains et des actifs ou des services ;

(g) ‘establishment’ means any place of operations where the debtor carries out, or has carried out in the three months prior to the request for the opening of the main insolvency proceedings, a non-transitory economic activity with human means and assets or services ;


( g) «établissement»: tout lieu d'opérations où le débiteur exerce de façon non transitoire une activité économique avec des moyens humains et des actifs;

(g) ‘establishment’ means any place of operations where the debtor carries out a non-transitory economic activity with human means and assets;


Il y a lieu d'opérer une distinction entre les éléments essentiels de l'accord de partenariat qui font l'objet d'une décision de la Commission et les autres éléments qui ne relèvent pas de la décision de la Commission et qui peuvent être modifiés sous la responsabilité de l'État membre.

A distinction should be made between the essential elements of the Partnership Agreement which are subject to a Commission decision and other elements which are not subject to the Commission decision and may be amended by the Member State.


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En ce qui concerne l'évaluation de la conformité avec les exigences relatives aux émissions gazeuses et sonores, il y a lieu d'opérer une distinction selon que les normes harmonisées ont été ou non utilisées puisque, dans la seconde hypothèse, il est justifié d'exiger une procédure d'évaluation de la conformité plus rigoureuse.

As regards conformity assessment of exhaust emission and noise emission requirements, a distinction should be made between the cases where the harmonised standards have been used and where they have not, since in the latter cases, it is justified to require a more stringent conformity assessment procedure.


Le Parlement européen estime que le règlement sur l'insolvabilité devrait inclure une définition du terme «établissement» qui s'entendrait comme tout lieu d'opérations où le débiteur exerce de façon non transitoire une activité économique avec des moyens humains, des biens et des services.

The European Parliament considers that the Insolvency Regulation should include a definition of ‘establishment’ as any place of operations where the debtor carries on a non-transitory economic activity with human means and goods and services.


Le Conseil a adopté un règlement (doc. 5531/11) portant mesures d'exécution de la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée (TVA), en ce qui concerne, notamment, les assujettis, les livraisons de biens et prestations de services, ainsi que le lieu des opérations imposables.

The Council adopted a regulation (5531/11) laying down the rules for the implementation of directive 2006/112/EC on the common system of value added tax (VAT), in particular in respect of taxable persons, the supply of goods and services, and the place of taxable transactions.


La première fois, nous avons visité le quartier général du NORAD, à Colorado Springs, et nous sommes allés à l'intérieur du mont Cheyenne, où ont eu lieu les opérations le 11 septembre.

On one occasion I went to Norad headquarters in Colorado Springs and actually went inside Cheyenne Mountain where the operations took place on September 11.


Le sénateur Forrestall: Honorables sénateurs, les navires de guerre canadiens escortent les bâtiments britanniques et américains qui traversent ces zones pour se rendre sur le lieu des opérations.

Senator Forrestall: Honourable senators, in fact, Canadian naval warships are escorting British and American surface traffic up through that area to their staging grounds.


La détection des infractions et les sanctions varient selon le lieu où opère un navire.

Detection of infringements and sanctions vary according to where a vessel is fishing.




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lieu une opération ->

Date index: 2024-11-30
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