Vertaling van "lieu partiellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

un renouvellement partiel des juges a lieu tous les trois ans
every three years there shall be a partial replacement of the Judges

lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy [ lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy | lieu historique national des Champ-de-Bataille-et-Monument-sur-la-Crête-de-Vimy | lieu historique national de la Crête-de-Vimy | lieu historique national du Canada à Vimy | lieu historique national du Canada ]
Vimy Ridge National Historic Site of Canada [ Canadian Vimy Memorial National Historic Site of Canada | Vimy Ridge Battlefield and Memorial National Historic Site | Vimy Ridge National Historic Site | Vimy National Historic Site of Canada | Vimy National Historic Site ]

travail à temps partiel [ emploi à temps partiel | temps partiel | travail à mi-temps ]
part-time employment [ part-time | part-time job | part-time work | Part-time(ECLAS) ]

prêt d'études canadien à temps partiel [ PEC à temps partiel | prêt d'études à temps partiel | prêt pour études à temps partiel | prêt à temps partiel ]
part-time Canada Student Loan [ part-time CSL | part-time student loan | part-time loan ]

lieu central | lieu de l'ordinateur central | lieu principal | point central | site de l'ordinateur principal
host site

lieu de constitution | lieu d'immatriculation | lieu d'incorporation
place of incorporation

plafond des prêts d'études à temps partiel [ limite des prêts d'études à temps partiel | plafond des prêts pour les étudiants à temps partiel | limite des prêts pour les étudiants à temps partiel ]
ceiling for part-time student loans [ part-time student loan limit | part-time student loan ceiling ]

invalidité partielle permanente | IPP | invalidité permanente partielle | IPP | incapacité partielle permanente | IPP | incapacité permanente partielle | IPP
permanent partial disability | PPD

harcèlement professionnel [ harcèlement au travail | harcèlement moral au travail | harcèlement psychologique au travail | harcèlement sur le lieu de travail | mobbing au travail | violence au travail | violence en milieu de travail | violence sur le lieu de travail ]
harassment at work [ abuse in the workplace | bullying at work | violence in workplace | workplace abuse | workplace harassment | work-related abuse ]

agriculture à temps partiel [ agriculture occasionnelle ]
part-time farming [ part-time agriculture ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Des élections partielles ont eu lieu en mai, à la suite de la démission, au mois de janvier, de cinq législateurs pandémocratiques qui estimaient que la tenue d'élections partielles constituerait «de facto un référendum» sur le rythme de l'évolution démocratique.
By-elections were held in May triggered by the resignation in January of five pan-democratic legislators who argued that by-elections would constitute a "de facto-referendum" on the pace of democratic development.

52. Lorsque la Commission ouvre une enquête sur une opération qui a déjà eu lieu (partiellement ou en totalité), elle devrait avoir le pouvoir d’adopter des mesures provisoires pour garantir l’efficacité d’une éventuelle décision adoptée en vertu de l’article 6 ou de l’article 8 du règlement sur les concentrations.
52. In the event that the Commission initiates an investigation of a transaction which was already (fully or partially) implemented, it should have the power to issue interim measures in order to ensure the effectiveness of a decision under Articles 6 and 8 Merger Regulation.

2. L’allocation de quotas d’émission à une installation qui cesse partiellement ses activités est ajustée à compter de l’année suivant celle durant laquelle elle cesse partiellement ses activités, ou à partir de 2013, si la cessation partielle des activités a eu lieu avant le 1er janvier 2013, de la manière suivante:
2. The allocation of emission allowances to an installation that partially ceases operations shall be adjusted as of the year following the year during which it partially ceased operations or as of 2013, if the partial cessation took place before 1 January 2013, as follows:

4. Les paragraphes 1 et 3 ne s’appliquent que si la société bénéficiaire calcule les nouveaux amortissements et les plus-values ou moins-values afférentes aux éléments d’actif et de passif transférés dans les mêmes conditions que l’auraient fait la ou les sociétés apporteuses si la fusion, la scission ou la scission partielle n’avait pas eu lieu.
4. Paragraphs 1 and 3 shall apply only if the receiving company computes any new depreciation and any gains or losses in respect of the assets and liabilities transferred according to the rules that would have applied to the transferring company or companies if the merger, division or partial division had not taken place.

Les corrections effectuées par les États membres consistent en une suppression totale ou, s'il y a lieu, en une suppression partielle de la contribution communautaire et donnent lieu, en cas de non-remboursement à la date d'échéance fixée par l'État membre, au versement d'intérêts de retard, au taux prévu à l'article 45, paragraphe 2.
Corrections made by Member States shall consist in cancelling, and if applicable, recovering all or part of the Community contribution. Where the amount is not repaid in the time allowed by the relevant Member State, default interest shall be due at the rate provided for in Article 45(2).

- "aux noisettes gianduja" (ou l'un des dérivés du mot "gianduja"): le produit doit être obtenu, en premier lieu, à partir de chocolat au lait dont la teneur minimale en matière sèche de lait est de 10 %, provenant de la déshydratation partielle ou totale de lait entier, de lait partiellement ou totalement écrémé, de crème, de crème partiellement ou totalement déshydratée, de beurre ou de matière grasse lactique, et, en second lieu, de noisettes finement broyées, en proportion telle que 100 grammes de produit contiennent au plus 40 grammes et pas moins de 15 grammes de noisettes.
- "Gianduja" (or one of the derivatives of the word "gianduja") nut milk chocolate: the product must be obtained firstly from milk chocolate having a minimum content of 10 % of dry milk solids, obtained by partly or wholly dehydrating whole milk, semi- or full-skimmed milk, cream or from partly or wholly dehydrated cream, butter or milk fat and secondly from finely ground hazelnuts, in such quantities that 100 g of the product contain not less than 15 g and not more than 40 g of hazelnuts.

(7) il importe que les patients souffrant de telles affections aient droit à des médicaments dont la qualité, la sécurité et l'efficacité sont équivalentes à celles des médicaments dont bénéficient les autres patients; il y a donc lieu de soumettre les médicaments orphelins à la procédure d'évaluation habituelle; il y a lieu que les promoteurs de médicaments orphelins aient la possibilité d'obtenir une autorisation communautaire; afin de faciliter l'octroi ou le maintien de cette autorisation communautaire, il y a lieu d'accorder une dispense, au moins partielle, de la redevance due à l'agence et de prévoir le dédommagement de la perte de recettes qui en résulte pour cette dernière au moyen d'une contribution prélevée sur le budget communautaire;
(7) patients with such conditions deserve the same quality, safety and efficacy in medicinal products as other patients; orphan medicinal products should therefore be submitted to the normal evaluation process; sponsors of orphan medicinal products should have the possibility of obtaining a Community authorisation; in order to facilitate the granting or the maintenance of a Community authorisation, fees to be paid to the Agency should be waived at least in part; the Community budget should compensate the Agency for the loss in revenue thus occasioned;

(22) considérant que le débat sur la brevetabilité de séquences ou de séquences partielles de gènes donne lieu à des controverses; que, aux termes de la présente directive, l'octroi d'un brevet à des inventions portant sur de telles séquences ou séquences partielles doit être soumis aux mêmes critères de brevetabilité que pour tous les autres domaines technologiques, nouveauté, activité inventive et application industrielle; que l'application industrielle d'une séquence ou d'une séquence partielle doit être exposée de façon concrète dans la demande de brevet telle que déposée;
(22) Whereas the discussion on the patentability of sequences or partial sequences of genes is controversial; whereas, according to this Directive, the granting of a patent for inventions which concern such sequences or partial sequences should be subject to the same criteria of patentability as in all other areas of technology: novelty, inventive step and industrial application; whereas the industrial application of a sequence or partial sequence must be disclosed in the patent application as filed;

(1)Note explicative sur les notions de marque de vérification finale CEE et marque de vérification partielle CEE. Lorsqu'un appareil ne peut pas être assemblé sur le lieu de sa fabrication ou si ses qualités sont susceptibles d'être modifiées par le transport, la vérification CEE s'effectue comme suit; - vérification de l'appareil sur son lieu de fabrication par un organisme de contrôle du pays d'origine qui appose sur l'appareil, s'il est conforme aux prescriptions CEE, l'empreinte «e» décrite au point 3.1.1.1.1 dite marque de vérification partielle CEE, - vérification finale de l'appareil sur son lieu d'installation par un organisme de contrôle du pays de destination qui appose sur l'appareil, s'il est conforme aux prescriptions CEE, l'empreinte décrite au point 3.1.1.1.2 qui, s'ajoutant à la marque de vérification partielle CEE, constitue la marque de vérification finale CEE.
(1)Explanatory note on the EEC final verification mark and EEC partial verification mark If a vessel cannot be assembled at its place of manufacture, or if transporting it is likely to affect its characteristics, EEC verification shall be carried out as follows: - verification of the vessel at its place of manufacture by an inspection body of the country of origin which, providing the vessel conforms to EEC requirements, shall affix the "e" stamp described in 3.1.1.1.1 and known as the EEC partial verification mark, - final verification of the vessel at its place of installation by an inspection body of the country of destination which, providing the vessel conforms to EEC requirements, shall affix the stamp described in 3.1.1.1.2 which, together with the EEC partial verification mark, forms the EEC final verification mark.