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Aire d'hivernage
Aire d'hivernement
Antenne de proximité
Centre d'accueil de jour avec lieu d'injection
Compensation fiscale
Durée au lieu d'installation
Durée de vie au lieu d'installation
En lieu d'un parent
En lieu et place d'un parent
Espace d'inhumation collectif
Lieu d'activité
Lieu d'enterrement collectif
Lieu d'hivernage
Lieu d'hivernement
Lieu d'inhumation collectif
Lieu d'inhumation commun
Lieu d'injection
Lieu de mission
Local d'injection
Pour tenir lieu d'un parent
Pour tenir lieu de père ou de mère
Quartier d'hivernage
Subvention en remplacement d'impôt
Subvention tenant lieu d'impôt
Subvention tenant lieu d'impôt foncier
Subvention tenant lieu de taxes
Vie au lieu d'installation
Zone d'hivernage
Zone d'hivernement

Vertaling van "lieu d’inclure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
pour tenir lieu d'un parent | pour tenir lieu de père ou de mère | en lieu et place d'un parent | en lieu d'un parent

in the place of a parent


subvention tenant lieu d'impôt [ subvention en remplacement d'impôt | compensation fiscale | subvention tenant lieu d'impôt foncier | subvention tenant lieu de taxes | subvention en remplacement d'impôt ]

grant in lieu of taxes [ GILT | grant-in-lieu of taxes ]


lieu d'inhumation collectif [ lieu d'inhumation commun | lieu d'enterrement collectif | espace d'inhumation collectif ]

communal burial site


durée de vie au lieu d'installation | durée au lieu d'installation | vie au lieu d'installation

location life


durée de vie au lieu d'installation [ durée au lieu d'installation | vie au lieu d'installation ]

location life


aire d'hivernage | aire d'hivernement | lieu d'hivernage | lieu d'hivernement | quartier d'hivernage | zone d'hivernage | zone d'hivernement

wintering ground | wintering area | overwintering area | overwintering ground




centre d'accueil de jour avec lieu d'injection (1) | centre de contact et d'accueil avec local d'injection (2) | antenne de proximité (3)

centre equipped with an injection room (1) | facility with drug injection room (2)


local d'injection | lieu d'injection

injection room (1) | drug injection room (2) | consumption room (3) | injecting room (4)


Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.

Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
* Étudier avec les États membres s'il y a lieu d'inclure les nouveaux systèmes électroniques embarqués dans le contrôle technique.

* Examine, together with the Member States, the need to include new on-board electronics systems in roadworthiness testing.


Il s'agit, par exemple, des mesures consistant à aider le programme EuroNCAP en vue de favoriser l'adoption de nouvelles méthodes et l'information du consommateur, à développer la base de données CARE relative aux accidents en la complétant par des données relatives aux causes d'accident, à élaborer des spécifications communes applicables à l'enregistrement des accidents et à améliorer les méthodes de collecte de statistiques sur les accidents dans les États membres, ainsi qu'à étudier avec les États membres s'il y a lieu d'inclure les nouveaux systèmes électroniques embarqués dans le contrôle te ...[+++]

Examples of such measures are support to EuroNCAP in progressing towards new methods and information to the consumers, further development of the CARE accident database and complementing it with Accident Causation Data, elaboration of common specifications for accident registration and improving methods for collecting accident statistics in the Member States, and the study with the Member States on the need to include new electronic systems in the framework of technical vehicle inspection and controls.


Il s'agit, par exemple, des mesures consistant à aider le programme EuroNCAP en vue de favoriser l'adoption de nouvelles méthodes et l'information du consommateur, à développer la base de données CARE en la complétant par des données relatives aux causes d'accident, à élaborer des spécifications communes applicables à l'enregistrement des accidents et à améliorer les méthodes de collecte de statistiques sur les accidents dans les États membres, ainsi qu'à étudier avec les États membres s'il y a lieu d'inclure les nouveaux systèmes électriques embarqués dans le contrôle technique.

Examples of such measures are support to EuroNCAP in progressing towards new methods and information to the consumers, further development of the CARE database and complementing it with Accident Causation Data, elaboration of common specifications for accident registration and improving methods for collecting accident statistics in the Member States, and the study with the Member States on the need to include new electrical systems in the framework of technical controls.


49. invite la Commission à faire office de facilitateur pour promouvoir la coopération entre les entreprises de distribution d'eau grâce à l'échange des meilleures pratiques et initiatives réglementaires et autres, à l'apprentissage mutuel et à l'expérience commune, et en soutenant des exercices volontaires d'évaluation comparative; se félicite de ce que la Commission appelle, dans sa communication, à une transparence accrue dans le secteur de l'eau et reconnaît les efforts déployés jusqu'à présent, tout en observant que tout exercice d'évaluation comparative devrait être volontaire, compte tenu des grandes disparités qui existent entre les services liés à l'eau et des spécificités locales et régionales à travers l'Europe; souligne, en ou ...[+++]

49. Calls on the Commission to act as a facilitator to promote cooperation amongst water operators via sharing of best regulatory and other practices and initiatives, mutual learning and common experience, and by supporting voluntary benchmarking exercises; welcomes the call in the Commission’s communication for increased transparency in the water sector and acknowledges efforts made thus far, whilst noting that any benchmarking exercise should be voluntary given the wide variation amongst water services and regional and local specificities across Europe; further notes that any such exercise which includes only financial indicators sho ...[+++]


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Au lieu d'inclure les détails susmentionnés au moment où elle transmet un ordre , une entreprise d'investissement peut choisir de déclarer l'ordre transmis, s'il est exécuté, comme une transaction conformément aux dispositions du paragraphe 1.

Instead of including the mentioned details when transmitting orders , an investment firm may choose to report the transmitted order, if it is executed, as a transaction in accordance with the requirements under paragraph 1.


Pour la formulation des exigences d'information sur les instruments financiers correspondant au paragraphe 4, point b), il y a lieu d'inclure les informations relatives à la structure du produit, le cas échéant, en tenant compte des éventuelles informations normalisées utiles exigées en vertu du droit de l'Union.

In formulating the requirements for information on financial instruments in relation to point b of paragraph 4 information on the structure of the product shall be included, where applicable, taking into account any relevant standardized information required under Union law.


Au lieu d'inclure une mention permettant d'identifier les clients pour le compte desquels l'entreprise d'investissement a transmis l'ordre, ou une mention permettant d'identifier les personnes et algorithmes informatiques responsables, dans l'entreprise d’investissement, de la décision d'investissement et de l'exécution de la transaction, elles peuvent aussi choisir de déclarer les ordres transmis conformément aux dispositions du paragraphe 1.

Instead of including a designation to identify the clients on whose behalf the investment firm has transmitted that order or a designation to identify the persons and the computer algorithms within the investment firm responsible for the investment decision and the execution of the transaction, an investment firm may also choose to report the transmitted order in accordance with the requirements under paragraph 1.


À cette même fin, il y a lieu d'inclure dans le champ d'application du présent règlement, outre les droits déjà couverts par le règlement (CE) n° 1383/2003, les noms commerciaux dans la mesure où ils sont protégés en tant que droits de propriété exclusifs en vertu du droit national, les topographies de produits semi-conducteurs, les modèles d'utilité et les dispositifs destinés à contourner des mesures techniques, ainsi que tout droit de propriété intellectuelle exclusif établi par la législation de l'Union.

For the same that purpose it is appropriate to include in the scope of this Regulation, in addition to the rights already covered by Regulation (EC) No 1383/2003, trade names in so far as they are protected as exclusive property rights under national law, topographies of semiconductor products, utility models and devices to circumvent technological measures, as well as any exclusive intellectual property right established by Union legislation.


Afin que la Bulgarie et la Roumanie puissent bénéficier jusqu'en 2013 des mesures transitoires en matière de soutien aux exploitations de semi-subsistance et à la création de groupements de producteurs, il y a lieu d'inclure la Bulgarie et la Roumanie dans la liste des pays bénéficiaires desdites mesures.

With a view to allowing Bulgaria and Romania to benefit until 2013 from the transitional measures concerning the support to semi-subsistence agricultural holdings and the setting-up of producer groups, Bulgaria and Romania should be added to the list of countries benefiting from these measures.


Afin d'assurer la continuité par rapport à l'ancien programme Synergy pour les actions dans les domaines précités, il y a lieu d'inclure dans le présent programme un domaine spécifique concernant la promotion des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique dans le cadre de la promotion internationale, dénommé "Coopener".

In order to ensure continuity with regard to the former SYNERGY programme concerning actions in the abovementioned areas, a specific field concerning the promotion of renewable energy sources and energy efficiency in the framework of international promotion - "COOPENER" - should be included in this programme.


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