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Agent clarifiant
Agent clarificateur
Clarifiant
Compensation d'impôt
Compensation d'impôts
Compensation de taxes
Durée au lieu d'installation
Durée de vie au lieu d'installation
En lieu d'un parent
En lieu et place d'un parent
En-lieu de taxe
En-lieu de taxes
En-lieu sur la taxe des édifices
Lieu central
Lieu d'immatriculation
Lieu d'incorporation
Lieu d'édition
Lieu de commission
Lieu de commission de l'acte
Lieu de commission de l'infraction
Lieu de constitution
Lieu de l'ordinateur central
Lieu de production
Lieu de publication
Lieu historique national de la Crête-de-Vimy
Lieu historique national du Canada
Lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy
Lieu historique national du Canada à Vimy
Lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy
Lieu principal
Lieux de l'infraction
Point central
Pour tenir lieu d'un parent
Pour tenir lieu de père ou de mère
Site de l'ordinateur principal
Vie au lieu d'installation

Traduction de «lieu de clarifier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
clarifiant [ agent clarifiant | agent clarificateur ]

clarifying agent


lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy [ lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy | lieu historique national des Champ-de-Bataille-et-Monument-sur-la-Crête-de-Vimy | lieu historique national de la Crête-de-Vimy | lieu historique national du Canada à Vimy | lieu historique national du Canada ]

Vimy Ridge National Historic Site of Canada [ Canadian Vimy Memorial National Historic Site of Canada | Vimy Ridge Battlefield and Memorial National Historic Site | Vimy Ridge National Historic Site | Vimy National Historic Site of Canada | Vimy National Historic Site ]


lieu central | lieu de l'ordinateur central | lieu principal | point central | site de l'ordinateur principal

host site


lieu de production | lieu de publication | lieu d'édition

place of production | place of publication


lieu de constitution | lieu d'immatriculation | lieu d'incorporation

place of incorporation


pour tenir lieu d'un parent | pour tenir lieu de père ou de mère | en lieu et place d'un parent | en lieu d'un parent

in the place of a parent


lieu historique national du Canada du monument commémoratif de Terre-Neuve à Beaumont-Hamel [ lieu historique national du Canada des Parc-et-Monument-Commémoratifs-de-Terre-Neuve-à-Beaumont-Hamel | lieu historique national des Parc-et-Monument-Commémoratifs-de-Terre-Neuve-à-Beaumont-Hamel | lieu historique national des Parc-et-Monument-Commémoratifs-à ]

Beaumont-Hamel Newfoundland Memorial National Historic Site of Canada [ Newfoundland Beaumont-Hamel Battlefield and Memorial National Historic Site of Canada | Beaumont-Hamel National Historic Site of Canada | Newfoundland Beaumont-Hamel Battlefield and Memorial National Historic Site | Beaumont-Hamel Battlefield and Memorial Natio ]


durée de vie au lieu d'installation | durée au lieu d'installation | vie au lieu d'installation

location life


compensation d'impôts | compensation de taxes | compensation d'impôt | en-lieu sur la taxe des édifices | en-lieu de taxe | en-lieu de taxes

grant in lieu of taxes | grant in lieu of tax


lieu de commission de l'acte | lieu de commission de l'infraction | lieu de commission | lieux de l'infraction

place of commission
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour des raisons de sécurité juridique, il y a également lieu de clarifier les dispositions en vigueur en ce qui concerne les redevances réduites pour les demandes de confidentialité transmises dans les soumissions conjointes ou par les déclarants principaux.

For reasons of legal certainty, it is also appropriate to clarify the existing provisions on reduced fees for confidentiality claims in joint submissions or by lead registrants.


Pour des raisons de sécurité juridique, il y a lieu de clarifier les conséquences des retards de paiement des montants dus à l’Agence.

For reasons of legal certainty, it is appropriate to clarify the consequences of late payments to the Agency.


L'expérience acquise en relation avec l'application du règlement (CE) no 1881/2006 montre qu'il y a lieu de clarifier la notion de «première transformation», en particulier en ce qui concerne les systèmes intégrés de production et de transformation, et en ce qui concerne l'épointage.

Experience with the application of Regulation (EC) No 1881/2006 indicates that it is appropriate to clarify the term ‘first-stage processing’ in particular as regards integrated production and processing systems and as regards scouring.


(6) Il y a lieu de clarifier et de mettre à jour la définition existante des nouveaux aliments dans le règlement (CE) n° 258/97 par un renvoi à la définition générale des denrées alimentaires prévue dans le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil .

(6) The existing definition of novel food in Regulation (EC) No 258/97 should be clarified and updated with a reference to the general definition of food provided for in Regulation (EC) No 178/2002 of the European Parliament and of the Council .


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Il y a lieu de clarifier le libellé afin que la disposition soit conforme au principe de neutralité technologique énoncé par la Commission dans la stratégie numérique et dans le considérant 21: "le présent règlement devrait s'appliquer aux opérations de paiement liées à une carte quel que soit l'environnement dans lequel elles ont lieu, y compris au moyen d'instruments et de services de paiement de faibles montants en ligne, hors ligne ou par appareil mobile".

The wording needs to be clarified to be in line with Commission's principle of technological neutrality, as indicated in the Digital Agenda and in Recital 21, 'this Regulation should apply to card based payment transactions regardless of the environment in which this transaction takes place, including through retail payment instruments and services which can be off-line, on-line or mobile'.


(3) Afin d'accroître la sécurité juridique pour les transporteurs et les passagers aériens, il y a lieu de clarifier la définition de la notion de «circonstances extraordinaires», et d'y intégrer l'arrêt rendu par la Cour de justice de l'Union européenne dans l'affaire C-549/07 (Wallentin-Hermann).

(3) In order to increase legal certainty for air carriers and passengers, a more precise definition of the concept of ‘extraordinary circumstances’ is needed, which takes into account the judgement of the European Court of Justice in the case C-549/07 (Wallentin-Hermann).


en ce qui concerne l'article 6, paragraphe 5, de la proposition BdP, il y a lieu de clarifier le processus de transition d'une ECCL vers un prêt en cas de dégradation de la situation économique, en particulier concernant les délais et les facteurs déterminants de cette transition;

more clarity is needed with regard to Article 6(5) of the BoP proposal on the transition process from an ECCL to a loan in the event of a deterioration of the economic situation, especially as regards the timing and the determining factors of that transition;


18. constate qu'il y a lieu de clarifier l'interprétation du concept d'«exemple représentatif»;

18. Notes the need to clarify the interpretation of the term ‘representative example’;


Il y a lieu de clarifier les dispositions existantes relatives aux peintures contenant du zinc afin de définir en quoi consiste une teneur élevée en zinc.

The existing provisions concerning paint containing zinc should be clarified to define high zinc content.


Par conséquent, il y a lieu de clarifier ces dispositions afin d'en harmoniser la mise en œuvre.

It is therefore appropriate to clarify those provisions in order to harmonise their implementation.


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