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Anti-étincelant
Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Conflit ne donnant lieu à aucune action
Conflit ne donnant pas lieu à une action
Conflit ne pouvant donner lieu à une action
LUS
Lieu créateur de valeur
Lieu à utilisation sensible
Lieu à valeur ajoutée
Non susceptible de donner des étincelles
Non susceptible de donner lieu à des étincelles
Non susceptible de produire des étincelles
Passage donnant lieu à des fuites
Pouvant donner lieu à une lave torrentielle
Subvention compensable
Subvention donnant matière à compensation
Subvention ne donnant lieu à aucune action
Subvention ne donnant pas lieu à une action
Subvention ne pouvant donner lieu à une action
Subvention pouvant donner lieu à compensation
à lave torrentielle

Traduction de «lieu a déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conflit ne donnant lieu à aucune action [ conflit ne donnant pas lieu à une action | conflit ne pouvant donner lieu à une action ]

non-actionable dispute


subvention ne donnant lieu à aucune action [ subvention ne donnant pas lieu à une action | subvention ne pouvant donner lieu à une action ]

non-actionable subsidy


subvention compensable [ subvention donnant matière à compensation | subvention pouvant donner lieu à compensation | subvention pouvant donner lieu à des mesures compensatoires ]

countervailable subsidy


lieu à valeur ajoutée | lieu créateur de valeur

value-added space


à lave torrentielle | pouvant donner lieu à une lave torrentielle

debris-flow prone | with debris flow potential


personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence


lieu à utilisation sensible [ LUS ]

vulnerable location


anti-étincelant | non susceptible de donner des étincelles | non susceptible de produire des étincelles | non susceptible de donner lieu à des étincelles

spark-proof | non-sparking




central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le processus d’évaluation mutuelle a également confirmé que des obligations en matière d’assurance sont souvent imposées aux prestataires de services transfrontalières par l’État membre où le service est fourni, indépendamment du fait que le prestataire peut déjà être correctement assuré sur son lieu d’établissement (citons le cas d’un agent en brevet se rendant dans un autre État membre pour y déposer une demande de brevet pour le compte d’un client situé dans son pays d’établissement, et que l’on oblige à souscrire une nouvelle poli ...[+++]

The mutual evaluation process has also confirmed that insurance obligations are often imposed on cross-border service providers by the Member State where the service is provided, disregarding the fact that the provider may already be adequately insured in its place of establishment (for instance a patent agent going to another Member State to submit a patent application for one of its clients back home being required to take out a new insurance policy even if the risk vis-à-vis that client is already insured).


Il importe donc en premier lieu qu'en s'appuyant sur les résultats déjà obtenus, l'UE se lance à présent dans l'élaboration de stratégies appropriées pour avancer dans cette direction et que tous les États membres préparent, s'ils ne l'ont pas déjà fait, des feuilles de route nationales pour une économie à faible intensité de carbone.

Building on what has already been achieved, the EU needs to start working now on appropriate strategies to move in this direction, and all Member States should soon develop national low carbon Roadmaps if not already done.


Cependant, comme l’a déjà fait observer le CESE, il y a lieu de «favoriser l’intégration par les écoles de systèmes d’éducation et de formation en alternance combinant l’enseignement en classe et l’expérience sur le lieu de travail, en sensibilisant les autorités éducatives et les entreprises à l’importance de ces initiatives» .

However, as the EESC has already pointed out, there is a need to ‘encourage the introduction into schools of dual systems of education and training that combine classroom learning with workplace experience, raising awareness among education authorities and businesses of the importance of such initiatives’ .


En revanche, lorsqu’un émetteur a des actions déjà admises à la négociation sur un marché réglementé, il y a lieu de ne pas exiger de prospectus pour toute admission ultérieure des actions de même catégorie sur le même marché réglementé, y compris lorsque ces actions résultent de la conversion ou de l’échange d’autres valeurs mobilières ou de l’exercice de droits conférés par d’autres valeurs mobilières, pour autant que les nouvelles actions admises représentent une fraction limitée par rapport aux actions de même catégorie déjà admis ...[+++]

In contrast, where an issuer has shares already admitted to trading on a regulated market, a prospectus should not be required for any subsequent admission of the shares of the same class on the same regulated market, including where such shares result from the conversion or exchange of other securities or from the exercise of the rights conferred by other securities, provided that the newly admitted shares represent a limited proportion in relation to shares of the same class already admitted to the same regulated market, unless such admission is combined with an offer of securities to the public falling within the scope of this Regulat ...[+++]


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Cette motion ne peut être présentée si le député à qui le Président a donné la parole en premier lieu a déjà commencé à parler.

The motion may not be moved if the Member first recognized by the Speaker has already begun to speak.


À la veille de la réunion, M Ferrero-Waldner s’est exprimée en ces termes: «Après une période pendant laquelle nos négociations se trouvaient dans l’impasse, le simple fait que cette réunion ait lieu constitue déjà un pas très important.

On the eve of the meeting, Commissioner Ferrero-Waldner said: “After a period of impasse in our negotiations, the fact that this meeting is taking place is in itself a very significant step.


Je dirais que ces quatre éléments, dans n'importe lequel de nos budgets et celui sur lequel les conservateurs ont déjà voté, le projet de loi C-43, ne représentent pas plus de 1 p. 100. Le débat qui a déjà eu lieu a déjà duré autant que tous ceux que nous avons pu tenir sur 1 p. 100 d'un budget.

We have had a lot of debate. I would suggest that any similar four lines in any of our budgets, and the budget that the Conservatives voted on already, Bill C-43, would not exceed 1%.


Le terme «lieu» est déjà employé dans les dispositions du Code criminel concernant les perquisitions; il a déjà été interprété comme englobant le cas des véhicules.

“Place” is a word used already in the Criminal Code provisions in relation to searches and has been interpreted as including a vehicle also.


Dans les faits, le CERM n'a été utilisé qu'une seule fois, plus de cinq mois après le déclenchement de la Guerre du Golfe suite à l'invasion du Koweït par l'Irak, alors que les prix du pétrole avaient déjà atteint des sommets et que les effets négatifs sur les économies des pays consommateurs de pétrole avaient déjà eu lieu.

In fact, the CERM has been used only once, more than five months after the outbreak of the Gulf War following the invasion of Kuwait by Iraq, although oil prices had already peaked and the negative impact on the economies of the oil consumer countries had already been felt.


Dans le cadre des procédures de coordination communautaire, les actions de la Communauté et celles des Etats membres ont fait l'objet d'informations régulières entre Bruxelles et les capitales qui ont parfois donné lieu, comme déjà indiqué, à la réalisation d'opérations combinées.

Under Community coordination procedures, Community action and Member State measures have been the subject of regular contacts between Brussels and the capitals, and this has sometimes resulted, as already mentioned, in combined operations.




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lieu a déjà ->

Date index: 2023-11-13
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