Vertaling van "licenciés ont déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

accord de licences croisées | concession réciproque de licence | concession réciproque de licences | échange de licences | licences réciproques
cross licensing

mettre en place des accords de licence | préparer les accords de licence | appliquer des accords de licence | préparer des accords de licence
prepare licence agreements | prepare license agreements

projet d'immobilisation pour lequel des sommes ont déjà été versées
capitalized project

Les Jeux vous ont-ils déjà captivé? Notre succès dépend de VOUS!
Have you caught the vision? We need YOU to make it happen!

Règlement sur l'importation de marchandises qui ont déjà été exportées hors du Canada
Importation of Goods Once Exported from Canada Regulations

directeur des licences | directeur des licences/directrices des licences | directrice des lciences
senior licensing and brand manager | trainee international licensing manager | assistant brand licensing manager | licensing manager

licence commerciale [ attribution de licence | autorisation de licence ]
trade licence [ allocation of licence | licence authorisation ]

licence | reconnaissance de licence
licence endorsement

évaluer des violations d'accords de licence
appraise breaches of certified agreements | determine breaches of certified agreements | assess breaches of licence agreements | identify breaches of certified agreements

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans son avis sur l’accès partagé sous licence (LSA), le RSPG définit ce concept comme «une approche réglementaire visant à faciliter l’introduction de systèmes de radiocommunication exploités par un nombre limité de titulaires de licences d’utilisation du spectre, au titre d’un régime de licences individuelles, dans une bande de fréquences déjà assignée ou devant l’être à un ou plusieurs utilisateurs existants.
In its Opinion on LSA the RSPG defines the concept as ‘A regulatory approach aiming to facilitate the introduction of radiocommunication systems operated by a limited number of licensees under an individual licensing regime in a frequency band already assigned or expected to be assigned to one or more incumbent users.

Plus précisément, les États membres pourraient fixer un délai maximum d’un mois pour l’octroi de ces licences et autorisations et permis, sauf dans les cas où un délai plus long est justifié par des risques graves pour les personnes ou l’environnement s’abstenir de demander aux PME des informations dont les administrations disposent déjà, sauf lorsque ces informations doivent être mises à jour veiller à ce que les micro-entreprises ne soient pas invitées à participer plus d’une fois tous les trois ans à une enquête statistique sous la responsabilité de l’office statistique national, régional ou local, sauf si les besoins en informations statistiques ou autres rendent cette participation nécessaire mettre en place un point de contact auquel les parties intéressées peuvent signaler les réglementations ou procédures qui sont jugées disproportionnées et/ou qui entravent inutilement les activités des PME veiller à la mise en œuvre complète et ponctuelle de la directive «Services», y compris la mise en place de guichets uniques auprès desquels les entreprises peuvent obtenir toutes les informations pertinentes et accomplir par voie électronique toutes les procédures et formalités nécessaires.
More specifically, Member States could set a maximum deadline of 1 month for granting these licences and permits, except in cases justified by serious risks to people or the environment refrain from asking SMEs for information which is already available within the administration, unless it needs to be updated make sure that a micro-business is not asked to participate in a statistical survey under the responsibility of the state, regional or local statistical office more than once every three years, provided that the needs for statistical and other types of information do not require otherwise establish a contact point to which stakeholders can communicate rules or procedures which are considered to be disproportionate and/or unnecessarily hinder SME activities ensure full and timely implementation of the Services Directive, including the setting up of points of single contact, through which businesses can obtain all relevant information and complete all necessary procedures and formalities by electronic means.

Depuis sa création en 2007, quelque 91 000 travailleurs licenciés ont déjà pu en profiter ou sont sur le point de bénéficier d’une aide au titre de ce fonds pour une formation, la recherche d’un nouvel emploi ou d’autres formes de soutien.
Since its launch in 2007, a total of some 91 000 redundant workers have already benefited from or are about to receive EGF assistance for training, job search and other forms of support.

Il convient d’imposer à l’organisme sollicité, pour autant qu’il agrège déjà des répertoires et propose déjà d’octroyer ou octroie déjà des licences multiterritoriales, l’obligation d’accepter le mandat de l’organisme requérant.
There should be an obligation on the requested organisation, provided that it already aggregates repertoire and offers or grants multi-territorial licences, to accept the mandate of the requesting organisation.

1. Les États membres veillent à ce que, lorsqu’un organisme de gestion collective qui n’octroie pas ou ne propose pas d’octroyer des licences multiterritoriales de droits en ligne sur des œuvres musicales de son propre répertoire demande à un autre organisme de gestion collective de conclure avec lui un accord de représentation pour représenter ces droits, l’organisme de gestion collective sollicité soit tenu d’accepter une telle demande s’il octroie déjà ou propose déjà d’octroyer des licences multiterritoriales pour la même catégorie de droits en ligne sur des œuvres musicales figurant dans le répertoire d’un ou de plusieurs autres organismes de gestion collective.
1. Member States shall ensure that where a collective management organisation which does not grant or offer to grant multi-territorial licences for the online rights in musical works in its own repertoire requests another collective management organisation to enter into a representation agreement to represent those rights, the requested collective management organisation is required to agree to such a request if it is already granting or offering to grant multi-territorial licences for the same category of online rights in musical works in the repertoire of one or more other collective management organisations.

Les clients qui disposent déjà de ce logiciel peuvent acheter, de façon complémentaire, une licence ou une partie de la licence pour des utilisateurs supplémentaires.
Customers who already have that software can purchase a further licence or part of a licence for additional users.

[45] On parle d’embuscade tendue au moyen d’un brevet lorsqu’une personne participant à une procédure de normalisation révèle qu’elle détient des brevets ou des demandes de brevet concernant une technologie incluse dans la norme, et ce alors que la norme est déjà adoptée, puis refuse d’accorder une licence relative à ces brevets ou l’accorde uniquement à des conditions abusives, déraisonnables ou discriminatoires.
[45] "Patent ambushes" occur when the participant in a standard setting procedure discloses that he holds patents or patent applications regarding a technology included in the standard only once the standard is adopted and then refuses to grant a licence for these patents or grants it only on unfair, unreasonable or discriminatory terms.

La législation, qui a été modifiée en 1996, double la durée de validité des licences déjà accordées, exige pour l'octroi des deuxième et troisième licences que le candidat propose des programmes différents de ceux de l'opérateur qui a obtenu la première licence et introduit une préférence générale pour les candidats émettant à partir de studios situés dans le Land.
The legislation, which was amended in 1996, has doubled the length of validity of licences already granted, requires for the granting of second and third licences that the applicant propose different programmes from those of the operator which received the first licence, and introduces a general preference for applicants operating from studios located in the Land.

En effet, cette législation, modifiée en 1996, a prolongé (en la redoublant) la durée des licences déjà accordées ; a imposé (pour l'octroi de la deuxième et troisième licence) que le candidat propose des programmes différents par rapport à l'opérateur ayant reçu la première licence ; a introduit une préférence générale pour le candidat qui réalise la production dans des studios situés dans le Land.
The legislation, which was amended in 1996, has extended (doubled) the length of validity of licences already granted, requires (for the granting of second and third licences) that the applicant propose different programmes from those of the operator which received the first licence, and introduces a general preference for applicants operating from studios located in the Land.

M. Al Graham: Monsieur Guimond, nos licences ont déjà été modifiées et nous avons le droit d'offrir des vols horaires programmés, tout comme le fait Air Canada à l'intérieur du Canada ainsi qu'aux États-Unis.
Mr. Al Graham: Mr. Guimond, our licences have already been amended and we have the right to offer scheduled flights, just as Air Canada does in Canada as well as the USA.