Traduction de «licences pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

accord de licences croisées | concession réciproque de licence | concession réciproque de licences | échange de licences | licences réciproques
cross licensing

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

mettre en place des accords de licence | préparer les accords de licence | appliquer des accords de licence | préparer des accords de licence
prepare licence agreements | prepare license agreements

directeur des licences | directeur des licences/directrices des licences | directrice des lciences
senior licensing and brand manager | trainee international licensing manager | assistant brand licensing manager | licensing manager

dans le cas où l'écart des essieux pourrait mener à une surcharge sur les ponts
where the distance between the axles could cause overloading of bridges

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

licence conventionnelle [ licence | contrat de licence | contrat de concession de licence ]
licence [ license | licence agreement | license contract | licensing agreement | licensing contract ]

licences discrétionnaires [ octroi de licences discrétionnaires | octroi discrétionnaire de licences | régime de licences discrétionnaires ]
discretionary licensing

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le CRTC a également comparu et, bien qu'il ait été d'accord avec la première formulation de la loi, il a avoué que, quant à lui, s'il a été d'accord avec un régime de licences, c'est qu'il lui apparaissait qu'il n'était pas obligé d'imposer une régime de licences à toutes les catégories, parce qu'il peut choisir, et que ce régime de licences pourrait contenir un certain nombre de contraintes qui faciliteraient même, disait-il, l'application de la Loi sur les télécommunications.
The CRTC also testified and stated that although it agreed with the first version of the act and with a licensing regime, it was because it was not required to implement a licensing regime for all classes of services, since it could choose and since this regime could contain a number of requirements that would even facilitate the application of the Telecommunications Act.

M. Mauril Bélanger: Si un jour Rogers faisait une demande de licence globale pour tout son réseau, ce qui n'est qu'une hypothèse, est-ce qu'en théorie sa licence pourrait s'appliquer à tout ce territoire?
Mr. Mauril Bélanger: If Rogers were to request a global licence for its entire network, which is simply a hypothesis, could its licence in theory apply to the entire territory?

Une de ces améliorations consisterait à dissocier l'effet unitaire de l'octroi de licences et celui de la limitation, du transfert, de la révocation ou de la résiliation des brevets européens: tandis que la délivrance, la résiliation, etc. d'un brevet devraient nécessairement concerner l'ensemble des États membres participants, l'octroi d'une licence pourrait être limité à certains États membres, si tel est le souhait de l'entreprise.
One such improvement would be to disconnect the unitary effect of licensing and limiting/ transferring/revoking or lapsing of European patents, i.e. while these should be issued/terminated etc with respect to the territories of all participating MSs, licensing should be possible in only a selected number of MSs should that be a company's wish.

Afin de renforcer les instruments d'exécution du présent règlement, votre rapporteur propose d'introduire un système d'octroi de licences pour les négociants en énergie, sachant que la licence pourrait être retirée en cas d'infraction au présent règlement.
In order to strengthen the tools of the enforcement of this regulation, the Rapporteur proposed to introduce a licensing scheme for energy traders, whereby the license could be removed in case of breaches of this regulation.

Un accord par lequel un organisme de gestion collective mandate un ou plusieurs autres organismes pour octroyer des licences multiterritoriales sur son propre répertoire musical en vue de son utilisation en ligne ne devrait pas empêcher le premier organisme de gestion collective mentionné de continuer à octroyer des licences limitées au territoire de l'État membre où cet organisme est établi, sur son propre répertoire ou sur tout autre répertoire qu'il pourrait être autorisé à représenter sur ce territoire .
Any agreement whereby a collective management organisation mandates another organisation or organisations to grant multi-territorial licences in its own music repertoire for online use should not prevent the first-mentioned collective management organisation from continuing to grant licences limited to the territory of the Member State where that organisation is established, in its own repertoire and in any other repertoire it may be authorised to represent in that territory .

9. souligne que le processus de traitement des licences est important, et que des systèmes pour le transfert ou la subdivision des licences en faveur de tiers satisfaisant aux critères d'éligibilité applicables devraient être mis en place; estime que des mécanismes pour la redistribution des licences non utilisées devraient être créés afin d'éviter les distorsions du marché causées par des acteurs détenant des licences "qui dorment", ce qui pourrait avoir des effets négatifs pour les petites et moyennes entreprises; estime que la rapidité des changements technologiques exige un réexamen plus fréquent de la politique d'octroi des licences et pourrait conduire à des licences de plus courte durée;
9. Emphasises that the handling process for licenses is important, and that systems for transfer or subdivision of licences to third parties who meet the applicable eligibility criteria should be established; considers that mechanisms for the redistribution of unused licences should be established in order to avoid market distortions caused by actors holding sleeping licences which could have negative effects for small- and medium-sized enterprises; considers that rapid technological changes call for a more frequent review of licensing policy and could lead to shorter licensing periods;

Je me demande, monsieur Murphy, si vous ne pourriez pas vous prononcer sur le contraire: pensez-vous que la séparation des soeurs siamoises, que l'éclatement d'une société de radiodiffusion et qui n'a que de l'infrastructure, serait une solution au lieu de l'octroi de licences, car vous avez dit qu'un régime de licences pourrait peut-être régler l'aspect contenu?
I wonder, Mr. Murphy, if you would comment on the reverse, whether you think the splitting of the Siamese twins, the desegregation of a company that dealt with broadcast and had only infrastructure, would be a solution in lieu of licensing, because you suggested that a licensing regime might solve the content issue.

S'agissant de l'objectif même de l'examen en cours, soit d'attirer de l'investissement étranger, l'établissement d'un système d'octroi de licences assorti de conditions rigoureuses en vue de l'obtention de licences pourrait être contre-productif.
In terms of meeting the very goal of this review, which is the attraction of foreign investment, the establishment of a licensing regime with rigorous conditions for licensing could be counterproductive.

Je voudrais également demander à M. le commissaire s'il pense que l'application du principe de subsidiarité au niveau de l'octroi de licences pourrait se traduire par un affaiblissement de cette position dominante.
I also want to ask the Commissioner whether he thinks the application of the subsidiarity principle in respect of the allocation of licences might do something to narrow that lead.

Le nouveau régime d'attribution de permis et de licences pourrait écarter entièrement les titulaires de licences, comme les entreprises exploitant le saumon du Pacifique ou les pêcheurs de homard de l'Île-du-Prince-Édouard, et attribuer de nouvelles licences de pêche commerciale à d'autres groupes comme les organisations autochtones.
Existing licence holders in the fishery such as Pacific salmon or P.E.I. lobster could be completely bypassed by a new licensing regime pursuant to which new commercial harvesting licences are granted to others such as aboriginal organizations.