Vertaling van "licences lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

accord de licences croisées | concession réciproque de licence | concession réciproque de licences | échange de licences | licences réciproques
cross licensing

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

mettre en place des accords de licence | préparer les accords de licence | appliquer des accords de licence | préparer des accords de licence
prepare licence agreements | prepare license agreements

directeur des licences | directeur des licences/directrices des licences | directrice des lciences
senior licensing and brand manager | trainee international licensing manager | assistant brand licensing manager | licensing manager

licence commerciale [ attribution de licence | autorisation de licence ]
trade licence [ allocation of licence | licence authorisation ]

licences discrétionnaires [ octroi de licences discrétionnaires | octroi discrétionnaire de licences | régime de licences discrétionnaires ]
discretionary licensing

licence | reconnaissance de licence
licence endorsement

évaluer des violations d'accords de licence
appraise breaches of certified agreements | determine breaches of certified agreements | assess breaches of licence agreements | identify breaches of certified agreements

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

une sous-licence lorsque la licence est octroyée par un licencié dont la licence est inscrite au registre.
a sub-licence in the event that the licence is granted by a licensee whose licence is recorded in the Register.

Les plateformes ne devraient pas être tenues d'obtenir d'autorisations ni de licences lorsqu’elles n'agissent qu'en qualité d’intermédiaires entre les consommateurs et ceux qui proposent le service réel (service de transport ou d’hébergement par exemple).
Platforms should not be subject to authorisations or licenses where they only act as intermediaries between consumers and those offering the actual service (e.g. transport or accommodation service).

(2) L’exportateur qui exporte les marchandises visées par une licence en une série d’expéditions pendant la durée de la licence en informe l’agent du bureau de douane indiqué sur la licence lorsqu’il la présente à chaque expédition.
(2) An exporter who exports goods in a series of shipments over the term of the permit shall so inform an officer at the customs office specified in the permit when presenting the permit for each shipment made under the authority of the permit.

les organismes du secteur public ne devraient pas imposer de licence lorsqu'une simple notification suffit;
Public sector bodies should not impose licences when a simple notice is sufficient;

4. L’autorité compétente peut suspendre ou révoquer la licence lorsqu’il existe de bonnes raisons de croire que les conditions dans lesquelles elle a été accordée ne sont plus remplies.
4. The licence may be suspended or revoked by the competent authority where there are reasonable grounds for believing that the conditions under which the licence was granted are no longer fulfilled.

M. Longo a précisé que "des règles plus sévères devraient prévoir la fermeture des sites et le retrait des licences lorsque leurs détenteurs enfreignent les règles en matière de protection des données ou promeuvent la pédopornographie".
Stringent rules should include the closure of these websites and the withdrawal of licences in cases where holders breach data protection rules or promote child pornography," added Mr Longo.

Ceux qui travaillent dans le secteur des services alimentaires, dans les cafétérias et dans le restaurant dans ce bâtiment même, sont licenciés lorsque ces services ne sont plus nécessaires.
The people who work in the food service sector, in the cafeterias and the restaurant in this very building, find themselves facing layoffs at times of the year when the food service operation scales down.

Lorsqu’ils octroient des licences sur des droits, les organismes de gestion collective ne sont pas tenus de se fonder, pour d’autres services en ligne, sur les conditions d’octroi de licences convenues avec un utilisateur lorsque ce dernier fournit un nouveau type de service en ligne qui a été mis à la disposition du public de l’Union depuis moins de trois ans.
When licensing rights, collective management organisations shall not be required to use, as a precedent for other online services, licensing terms agreed with a user where the user is providing a new type of online service which has been available to the public in the Union for less than three years.

Si nous avions de meilleures dispositions concernant les problèmes, tels que les avis de licenciement et la sécurité d'emploi et si nous avions des incitatifs pour encourager ou forcer les entreprises à essayer de négocier les questions de changement technologique d'une façon mutuelle avec leur population active au lieu de la considérer comme une dictature dans laquelle les travailleurs sont embauchés lorsqu'on a besoin d'eux et licenciés lorsqu'on n'a plus besoin d'eux, alors vous verriez le changement survenir d'une façon plus équilibrée.
If we had better provisions regarding issues like notices of layoff and job security and if we had incentives to encourage or force companies to try to negotiate technological change issues in a mutual way with their work force rather than view it as a dictatorship in which the workers are hired when they are needed and laid off when they are not, then you would see change happening in a more balanced way.