Vertaling van "licence peut aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]
alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]

cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage
this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working

la marque communautaire peut faire l'objet de licences
a Community trade mark may be licensed

le droit peut être transféré, cédé ou donné en licence contractuelle
the right may be transferred, assigned or granted under contractual licence

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cet organisme peut établir non seulement les catégories de licence et les genres d'entreprises qui sont tenues d'avoir une licence, mais aussi les conditions attachées aux licences.
Not only can it establish the classes of licences, the kinds of businesses that would be required to have a licence, but now the conditions.

La licence indique aussi la quantité maximale de marijuana séchée qu’on peut stocker et, dans le cas d’une personne désignée, qu’on peut transporter.
The licence also deals with the maximum quantity of dried marijuana that may be kept in storage and, in the case of a designated representative, the transportation of marijuana.

Les accords de licence entraînent aussi la diffusion de technologies, ce qui peut créer de la valeur en réduisant les coûts de production du preneur de la licence ou en lui permettant de fabriquer des produits nouveaux ou améliorés.
Licence agreements also lead to a dissemination of technologies, which may create value by reducing the production costs of the licensee or by enabling it to produce new or improved products.

C’est ainsi que ledit règlement s’applique à un accord de licence concernant non seulement le stade de la production, mais aussi celui de la distribution, en précisant les obligations que le preneur peut ou doit imposer aux revendeurs des produits fabriqués sous licence (40).
For instance, the TTBER applies to a licence agreement concerning not only the production stage but also the distribution stage, stipulating the obligations that the licensee must or may impose on resellers of the products produced under the licence (40).

Il se peut toutefois que les accords de licences soient aussi utilisés à des fins anticoncurrentielles, par exemple lorsque deux concurrents utilisent un accord de licence pour se répartir des marchés entre eux ou lorsqu’un détenteur de licence important exclut des technologies concurrentes du marché.
However, licensing agreements may also be used for anti-competitive purposes, e.g. where two competitors use a licensing agreement to share out markets between themselves or where an important licence holder excludes competing technologies from the market.

Aussi beaucoup de matériel d'origine européenne d'avant 1923 peut-il être numérisé et mis à disposition aux États-Unis sans accord de licence alors qu'il ne peut être accessible aux Européens par l'intermédiaire de services comme Europeana[6]. La conséquence pratique en est un accès en ligne aux livres numériques plus large aux États-Unis qu'en Europe et, pour remédier à la situation, il convient d'envisager des solutions impliquant les ayants droit et les institutions culturelles.
Therefore much material of European origin from before 1923 can be digitised and made available in the US without a licence agreement, while it may not be available to European citizens through services such as Europeana.[6] The practical consequence is wider online access to digital books in the US than in Europe, and solutions involving rightholders and cultural institutions should be considered in order to redress this situation.

Il se peut toutefois que les accords de licences soient aussi utilisés à des fins anticoncurrentielles, par exemple lorsque deux concurrents utilisent un accord de licence pour se répartir des marchés entre eux ou lorsqu'un détenteur de licence important exclut des technologies concurrentes du marché.
For instance, when two competitors use a license agreement to divide markets between them, or when an important licensor excludes competing technologies from the market.

C'est ainsi que le règlement s'applique à un accord de licence concernant non seulement le stade de la production, mais aussi celui de la distribution, en précisant les obligations que le preneur peut ou doit imposer aux revendeurs des produits fabriqués sous licence(26).
For instance, the TTBER applies to a licence agreement concerning not only the production stage but also the distribution stage, stipulating the obligations that the licensee must or may impose on resellers of the products produced under the licence(26).

Une partie privée (titulaire d’une licence) peut aussi demander réparation pour violation des dispositions du projet de loi, mais seulement si elle en a reçu l’autorisation écrite.
A private party (licensee) can also seek redress for a violation of the provisions of Bill C-47, but only if they have received written authorization.