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Accord de licences croisées
Appliquer des accords de licence
Aura
Aura migraineuse
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Avec aura prolongée
Basilaire
CLUF
Concession réciproque de licence
Concession réciproque de licences
Contrat de licence d'utilisateur final
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Préparer des accords de licence
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Reconnaissance de licence
échange de licences

Traduction de «licence aura » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Equivalents migraineux [prodromes neurologiques sans céphalée] Migraine:aura, sans céphalée | avec:aura prolongée | aura typique | installation aiguë de l'aura | basilaire | familiale, hémiplégique

Migraine:aura without headache | basilar | equivalents | familial hemiplegic | with:acute-onset aura | prolonged aura | typical aura |




accord de licences croisées | concession réciproque de licence | concession réciproque de licences | échange de licences | licences réciproques

cross licensing


mettre en place des accords de licence | préparer les accords de licence | appliquer des accords de licence | préparer des accords de licence

prepare licence agreements | prepare license agreements


contrat de licence d'utilisateur final | CLUF | contrat de licence utilisateur final | contrat de licence d'utilisation | contrat de licence d'utilisation finale

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licence d'exploitation de réseau | licence de réseau | licence réseau

network operating licence | network licence | operator licence


accord mixte de licence de brevet et de licence de savoir-faire

combined patent and know-how licensing agreement


licence | reconnaissance de licence

licence endorsement


Migraine avec aura [migraine classique]

Migraine with aura [classical migraine]


Migraine sans aura [migraine commune]

Migraine without aura [common migraine]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le preneur de licence aura beau continuer d'honorer toutes les modalités du contrat, le donneur de licence, en raison de la faillite, se voit accorder un avantage inattendu du fait qu'il peut annuler la licence et la vendre à quelqu'un d'autre.

The licensee can be honouring all the terms of the contract but, because of the bankruptcy, the licensor is given a windfall by being able to terminate the licence and sell it to someone else.


Les sites étrangers sont régis du fait qu'ils sont énumérés par un importateur canadien dans le cadre de sa licence, qui aura prouvé la conformité aux bonnes pratiques de fabrication, ou encore du fait qu'une licence aura été octroyée à un exportateur à l'étranger.

Foreign sites come under the regulations since they are listed by the Canadian importer in his license application where he must demonstrate that good manufacturing practices have been complied with, or because a license has been granted to an exporter overseas.


toute obligation directe ou indirecte imposée au preneur de licence de concéder une licence exclusive au donneur de licence ou à un tiers désigné par celui-ci ou de leur céder l’intégralité ou une partie des droits sur les améliorations que le preneur de licence aura lui-même apportées à la technologie concédée ou sur les nouvelles applications qu’il en aura faites;

any direct or indirect obligation on the licensee to grant an exclusive licence or to assign rights, in whole or in part, to the licensor or to a third party designated by the licensor in respect of its own improvements to, or its own new applications of, the licensed technology;


Le titulaire de licence aura la responsabilité, qui est inscrite dans la licence elle-même, de s'assurer que les conditions de la licence, surtout en ce qui a trait à la protection des données sensibles, soient également respectées par les gens à qui les données sont fournies.

It is the responsibility, which will be written into the licence, for the licensee to ensure that the terms of the licence, particularly regarding protection of sensitive data, are also respected by the people to whom that data is provided.


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a) toute obligation directe ou indirecte imposée au preneur d'accorder au donneur ou à un tiers désigné par celui-ci une licence exclusive sur les améliorations dissociables que le preneur aura lui-même apportées ou sur les nouvelles applications de la technologie concédée qu'il aura lui-même mises en oeuvre;

(a) any direct or indirect obligation on the licensee to grant an exclusive licence to the licensor or to a third party designated by the licensor in respect of its own severable improvements to or its own new applications of the licensed technology;


a) toute obligation directe ou indirecte imposée au preneur d'accorder au donneur ou à un tiers désigné par celui-ci une licence exclusive sur les améliorations dissociables qu'il aura lui-même apportées ou sur les nouvelles applications de la technologie concédée qu'il aura mises en oeuvre;

(a) Any direct or indirect obligation on the licensee to grant an exclusive licence to the licensor or to a third party designated by the licensor in respect of its own severable improvements to or its new applications of the licensed technology.


Les exigences en matière de capacité professionnelle sont satisfaites lorsqu’une entreprise ferroviaire qui demande la licence a ou aura une organisation de gestion qui possède les connaissances et/ou l’expérience nécessaires pour exercer un contrôle opérationnel et une surveillance sûrs et efficaces en ce qui concerne le type d’opérations spécifiées dans la licence".

The requirements relating to professional competence shall be met when an applicant railway undertaking has or will have a management organisation which possesses the knowledge and/or experience necessary to exercise safe and reliable operational control and supervision of the type of operations specified in the licence».


En cas de licence obligatoire en faveur d'un brevet ou d'un droit d'obtention végétale dépendant, le titulaire du premier brevet aura droit à une licence réciproque à des conditions raisonnables pour utiliser l'invention brevetée ou l'obtention végétale protégée.

In the case of a compulsory licence in respect of a dependent patent or plant variety right, the owner of the first patent shall be entitled to a cross-licence on reasonable terms to use the patented invention or protected plant variety.


L'engagement L'engagement obtenu par la Commission européenne et le Department of Justice américain prévoit que la société Microsoft ne conclura plus de contrats de licence d'une durée supérieure à un an, qu'elle n'imposera plus d'engagement minimum aux preneurs de licence et qu'elle n'aura plus recours à la clause "par processeur".

The Undertaking The Undertaking obtained by the European Commission and the US Department of Justice provides that Microsoft will not enter into licence contracts with a duration of more than one year, will not impose minimum commitments on licensees and will not use per processor clauses any longer.


Modalités du régime proposé La directive proposée prévoit un système dans lequel il n'y aura finalement plus qu'une seule licence délivrée par une des autorités compétentes nationales de la Communauté, et sur la base duquel cette licence sera mutuellement reconnue dans toute la Communauté.

The functioning of the proposed framework The proposed Directive foresees a scheme whereby the total amount of licences will be reduced to, ultimately, a single licence provided by one of the Community's national regulatory authorities, and on the basis of which mutual recognition of this licence be granted throughout the Community.


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