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Chasse au cul levé
Chasse au cul-levé
Chasse à la levée
Fourche lève-palettes
Géomètre minier
Géomètre minière
Levé aérien
Levé aérien de spectrométrie du rayonnement gamma
Levé aérien de spectrométrie gamma
Levé aérophotogrammétrique
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Levé cadastral
Levé de niveau 2
Levé détaillé des zones minées
Levé enregistré
Levé officiel
Levé photoaérien
Levé technique
Levé topographique aérien
Lève-malade
Lève-palettes
Lève-palettes à tracteur
Lève-patient
Lève-personne
Recevoir des déclarations sous serment
Soulève-malade
Technicien de levés hydrographiques
Technicien de levés océanographiques
Technicienne de levés miniers
Technicienne de levés océanographiques
élévateur à fourche
élévateur-gerbeur à palettes

Traduction de «levé pour déclarer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
technicien de levés hydrographiques | technicien de levés océanographiques | technicien de levés hydrographiques/technicienne de levés hydrographiques | technicienne de levés océanographiques

marine surveyor | surveying technician | hydrographic surveying technician | hydrographic surveyor


élévateur à fourche | élévateur-gerbeur à palettes | fourche lève-palettes | lève-palettes | lève-palettes à tracteur

elevating fork | fork lift carrier | fork lift truck | fork of the lift | pallet carrier | pallet fork | pallet truck | tractor fork lift


levé cadastral | levé enregistré | levé officiel

registered survey


levé de niveau 2 | levé détaillé des zones minées | levé technique

level 2 survey | level two technical survey


géomètre minier | technicienne de levés miniers | géomètre minière | technicien de levés miniers/technicienne de levés miniers

assistant surveyor | mine cartographer | mine surveying technician | mine surveyors assistant


levé aérien | levé topographique aérien | levé aérophotogrammétrique | levé photoaérien

aerial survey | air survey | airborne survey | aerial photogrammetric survey


lève-personne | soulève-malade | lève-patient | lève-malade

hoist | patient hoist | patient lift | patient lifter


chasse à la levée | chasse au cul-levé | chasse au cul levé

flushing


levé aéroporté de spectrométrie gamma [ levé aérien de spectrométrie gamma | levé aérien de spectrométrie du rayonnement gamma ]

airborne gamma-ray spectrometry survey


recevoir des déclarations sous serment

take affidavit | taking affidavits | do affidavits | take affidavits
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. Excepté lorsque l'obligation de déposer une déclaration sommaire d'entrée est levée, la déclaration de dépôt temporaire fait mention de toute déclaration sommaire d'entrée déposée pour les marchandises présentées en douane, sauf lorsque lesdites marchandises ont déjà été placées en dépôt temporaire ou ont été placées sous un régime douanier et ne sont pas sorties du territoire douanier de l'Union.

4. The temporary storage declaration shall, unless the obligation to lodge an entry summary declaration is waived, include a reference to any entry summary declaration lodged for the goods presented to customs, except where they have already been in temporary storage or have been placed under a customs procedure and have not left the customs territory of the Union.


Les États membres veillent à ce que les mesures minimales de lutte et les exigences minimales pour la levée des mesures de confinement énoncées à l'annexe I soient respectées lors de la mise en œuvre de mesures de lutte et de la levée des mesures de confinement à l'égard d'une ou plusieurs maladies répertoriées dans un État membre ou dans une zone ou un compartiment non déclarés indemnes de ces maladies.

Member States shall ensure that the minimum control measures and minimum requirements for the lifting of containment measures set out in Annex I are complied with, when carrying out control measures and the lifting of containment measures for one or more of the listed diseases in a Member State or in a zone or compartment thereof not declared free of those listed diseases.


le certificat de vérification, accompagné des notes de calcul correspondantes et signé par l'organisme notifié chargé de la vérification, déclarant que le sous-système est conforme aux exigences des STI pertinentes et mentionnant les réserves éventuelles qui ont été formulées pendant l'exécution des travaux et qui n'auraient pas été levées; le certificat de vérification est également accompagné des rapports d'inspection et d'audit que l'organisme notifié a établis dans le cadre de sa mission, comme précisé aux points 2.5.2 et 2.5.3;

the certificate of verification, accompanied by corresponding calculation notes and signed by the notified body responsible for the verification, stating that the subsystem complies with the requirements of the relevant TSI(s) and mentioning any reservations recorded during performance of the activities and not withdrawn; the certificate of verification should also be accompanied by the inspection and audit reports drawn up by the same body in connection with its task, as specified in points 2.5.2 and 2.5.3;


le certificat de vérification, accompagné des notes de calcul correspondantes et signé par l'organisme notifié chargé de la vérification, déclarant que le sous-système est conforme aux exigences des STI pertinentes et mentionnant les réserves éventuelles qui ont été formulées pendant l'exécution des travaux et qui n'auraient pas été levées; le certificat de vérification est également accompagné des rapports d'inspection et d'audit que l'organisme notifié a établis dans le cadre de sa mission, comme précisé aux points 2.5.2 et 2.5.3.

the certificate of verification, accompanied by corresponding calculation notes and signed by the notified body responsible for the verification, stating that the subsystem complies with the requirements of the relevant TSI(s) and mentioning any reservations recorded during performance of the activities and not withdrawn; the certificate of verification should also be accompanied by the inspection and audit reports drawn up by the same body in connection with its task, as specified in points 2.5.2 and 2.5.3.


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5. Lorsque des marchandises non Union présentées aux douanes ne sont pas couvertes par une déclaration sommaire d'entrée, l'une des personnes visées à l'article 127, paragraphe 4, dépose immédiatement ladite déclaration ou une déclaration en douane ou une déclaration de dépôt temporaire, sans préjudice de l'article 127, paragraphe 6, excepté lorsque l'obligation de déposer une telle déclaration d'entrée est levée.

5. Where non-Union goods presented to customs are not covered by an entry summary declaration, and except where the obligation to lodge such declaration is waived, one of the persons referred to in Article 127(4) shall, without prejudice to Article 127(6), lodge immediately such declaration or shall instead lodge a customs declaration or temporary storage declaration.


4. La personne qui présente les marchandises fait mention de la déclaration sommaire d'entrée ou, dans les cas visés à l'article 130, de la déclaration en douane ou de la déclaration de dépôt temporaire déposée pour ces marchandises, excepté lorsque l'obligation de déposer une déclaration sommaire d'entrée est levée.

4. The person presenting the goods shall make a reference to the entry summary declaration or, in the cases referred to in Article 130, the customs declaration or temporary storage declaration which has been lodged in respect of the goods, except where the obligation to lodge an entry summary declaration is waived.


2. Les exportateurs de produits chimiques dispensés, en vertu de l’article 8, paragraphe 5, des obligations énoncées aux paragraphes 2 et 4 dudit article ou les exportateurs de produits chimiques pour lesquels ces obligations ont été levées conformément à l’article 8, paragraphe 6, utilisent la base de données pour obtenir un numéro spécial de référence d’identification, et ils indiquent ce numéro dans leur déclaration d’exportation ...[+++]

2. Exporters of chemicals exempted by Article 8(5) from the obligations set out in paragraphs 2 and 4 of that Article or of chemicals for which those obligations have ceased in accordance with Article 8(6) shall obtain a special reference identification number using the Database and provide that reference identification number in their export declaration.


le certificat de vérification “CE”, accompagné des notes de calcul correspondantes et signé par l’organisme notifié chargé de la vérification “CE”, déclarant que le sous-système est conforme aux exigences des STI pertinentes et mentionnant les réserves éventuelles qui ont été formulées pendant l’exécution des travaux et qui n’auraient pas été levées; le certificat de vérification “CE” est également accompagné des rapports de visite et d’audit que l’organisme notifié a établis dans le cadre de sa mission, comme précisé aux points 2.5. ...[+++]

“EC” certificate of verification, accompanied by corresponding calculation notes and signed by the notified body responsible for the “EC” verification, stating that the subsystem complies with the requirements of the relevant TSI(s) and mentioning any reservations recorded during performance of the activities and not withdrawn; the “EC” certificate of verification should also be accompanied by the inspection and audit reports drawn up by the same body in connection with its task, as specified in Sections 2.5.3 and 2.5.4,


—le certificat de vérification, accompagné des notes de calcul correspondantes et signé par l'organisme notifié chargé de la vérification, déclarant que le sous-système est conforme aux exigences des STI pertinentes et mentionnant les réserves éventuelles qui ont été formulées pendant l'exécution des travaux et qui n'auraient pas été levées; le certificat de vérification est également accompagné des rapports d'inspection et d'audit que l'organisme notifié a établis dans le cadre de sa mission, comme précisé aux points 2.5.2 et 2.5.3.

—the certificate of verification, accompanied by corresponding calculation notes and signed by the notified body responsible for the verification, stating that the subsystem complies with the requirements of the relevant TSI(s) and mentioning any reservations recorded during performance of the activities and not withdrawn; the certificate of verification should also be accompanied by the inspection and audit reports drawn up by the same body in connection with its task, as specified in points 2.5.2 and 2.5.3.


1. Dans le cas de marchandises soupçonnées de porter atteinte à des dessins ou modèles, à des brevets, à des certificats complémentaires de protection ou à des droits relatifs aux obtentions végétales, le déclarant, le propriétaire, l'importateur, le détenteur ou le destinataire des marchandises a la faculté d'obtenir la mainlevée ou la levée de la retenue des marchandises en question moyennant le dépôt d'une garantie, à condition ...[+++]

1. In the case of goods suspected of infringing design rights, patents, supplementary protection certificates or plant variety rights, the declarant, owner, importer, holder or consignee of the goods shall be able to obtain the release of the goods or an end to their detention on provision of a security, provided that:


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