Traduction de «leurs émissions exception » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent [ Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent | Protocole relatif à la réduction des émissions de so ]
Protocol to the 1979 Convention on Long-Range Transboundary Air Pollution on the Reduction of Sulphur Emissions or their Transboundary Fluxes by at Least 30 Per Cent [ Protocol on the reduction of sulphur emissions or their transboundary fluxes by at least 30 per cent | Protocol to the Convention on Reduction of Sulphur Emissions on their Transboundary Fluxes by at least 30 percent | SO2 Protocol ]

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

échange de droits d'émission [ bourse du carbone | commerce des droits d'émission | échange de quotas d'émission | marché des émissions | négociation des droits d'émission ]
emission trading [ cap-and-trade system | carbon market | emissions trading | emission trading scheme | emission trading system | ETS | international emissions trading ]

Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières [ Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières | Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfronti ]
Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes [ Protocol to the Convention concerning Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes | Protocol concerning Control of Emissions of Nitrogen Oxides or Their Transboundary Fluxes | Nitrogen Oxides Protocol to the Convention on Long-range ]

tomodensitométrie par émission | tomographie d'émission | tomographie d'émission de positrons | tomographie par émission de positons | tomographie par émission de positrons | tomographie par positrons | TEP [Abbr.]
positron emission tomography | PET [Abbr.]

quota d'émission [ crédit d'émission de carbone | crédit d'émission de CO2 | crédit de carbone | unité de quantité attribuée | UQA ]
emission allowance [ AA | AAU | assigned amount | assigned amount unit | carbon credit | carbon emission reduction credit | CERC | emission quota ]

émission avec droit de préférence | émission avec droit de souscription | émission de droits d'option | émission préférentielle
issue with preemptive right | rights issue | rights offering

juridiction d'exception [ Cour de sûreté de l'État ]
court having special jurisdiction [ court for State security ]

Décret autorisant l'émission des pièces de circulation de vingt-cinq cents et précisant leurs caractéristiques et fixant leurs dessins
Order Authorizing the Issue of Twenty-Five Cent Circulation Coins and Specifying their Characteristics and Determining their Designs

Classeurs et essayeurs de produits (à l’exception des aliments et des boissons)
Product graders and testers (excluding foods and beverages)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’exploitant corrobore les émissions déterminées par une méthode fondée sur la mesure, à l’exception des émissions de protoxyde d’azote (NO) liées à la production d’acide nitrique et des gaz à effet de serre transférés vers un réseau de transport ou dans un site de stockage, en calculant les émissions annuelles de chaque gaz à effet de serre considéré, pour les mêmes sources d’émission et les mêmes flux.
The operator shall corroborate emissions determined by a measurement-based methodology, with the exception of nitrous oxide (NO) emissions from nitric acid production and greenhouse gases transferred to a transport network or a storage site, by calculating the annual emissions of each considered greenhouse gas for the same emission sources and source streams.

La présente décision s’applique à l’allocation de quotas d’émission à titre gratuit en vertu du chapitre III (installations fixes) de la directive 2003/87/CE pendant les périodes d’échanges à partir de 2013, à l’exception de l’allocation transitoire de quotas d’émission gratuits pour la modernisation de la production d’électricité en application de l’article 10 quater de la directive 2003/87/CE.
This Decision shall apply to the free allocation of emission allowances under Chapter III (stationary installations) of Directive 2003/87/EC in trading periods from 2013 with the exception of transitional free allocation of emission allowances for the modernisation of electricity generation pursuant to Article 10c of Directive 2003/87/EC.

Je n'arrive pas à comprendre que le Bloc s'oppose à la réduction de la pollution atmosphérique et des gaz à effet de serre. Je trouve absolument aberrant que le dernier intervenant bloquiste, le porte-parole du Bloc en matière d'environnement, estime opportun que les grandes entreprises réduisent leurs émissions, exception faite de celles du Québec.
I found it absolutely astonishing that the environment critic from the Bloc, who just spoke, said that it was good for large companies to reduce but not for companies in Quebec.

2. Avec effet à partir du 1er septembre 2009, et du 1er septembre 2010 dans le cas des véhicules de catégorie N, classes II et III, et de catégorie N, les autorités nationales refusent, pour des motifs relatifs aux émissions atmosphériques ou à la consommation de carburant, d'accorder la réception CE ou la réception nationale pour de nouveaux types de véhicules qui ne sont pas conformes au présent règlement et à ses mesures d'exécution, en particulier aux annexes, à l'exception des valeurs limites d'émission Euro 6 prévues à l'annexe I, tableau 2. Pour le test des émissions au tuyau arrière d'échappement, les valeurs limites applicables aux véhicules conçus pour satisfaire des besoins sociaux spécifiques sont identiques à celles applicables aux véhicules de catégorie N, classe III.
2. With effect from 1 September 2009, and from 1 September 2010 in the case of category N class II and III and category N vehicles, the national authorities shall refuse, on grounds relating to emissions or fuel consumption, to grant EC type approval or national type approval for new types of vehicle which do not comply with this Regulation and its implementing measures, and in particular with the Annexes, with the exception of the Euro 6 limit values set out in Table 2 of Annex I. For the test on tailpipe emissions, the limit values applied to vehicles designed to fulfil specific social needs shall be the same as for category N class III vehicles.

L'annexe B du protocole de Kyoto comporte les engagements chiffrés de limitation ou de réduction des émissions, afin d'établir les quantités respectives d'émissions attribuées aux États membres qui ont adhéré à la Communauté après le 25 avril 2002, à l'exception de Chypre et de Malte qui n'ont pas encore d'engagements chiffrés de limitation ou de réduction des émissions, au titre du protocole de Kyoto.
Annex B to the Kyoto Protocol sets quantified emission limitation or reduction commitments for the purpose of determining the emission levels allocated to the Member States that acceded to the Community after 25 April 2002, except Cyprus and Malta which do not yet have quantified emission limitation or reduction commitments under the Kyoto Protocol.

Étiquetage sur la consommation de carburant: tous les États membres, à l'exception de l'Allemagne, ont transposé la directive de 1999 concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves (1999/94/CE).
Fuel economy labelling: All Member States except Germany have implemented the 1999 Directive on the availability of consumer information on fuel economy and CO emission (1999/94/EC).

Tous les États membres, à l'exception du seul Royaume Uni, prévoient que leurs émissions (d'ici à 2010) excéderont la part qui leur a été fixée comme objectif dans la répartition des efforts dans le cadre du protocole de Kyoto.
All Member States, but one, the United Kingdom, project their emissions (by 2010) to be above their Burden Sharing target under the Kyoto protocol.

À l'exception de la Finlande, aucun d'entre eux n'a fourni à la Commission, pour l'échéance du 1er juillet 2001, les données requises concernant les émissions de CO provenant des voitures de tourisme.
None, except for Finland, has supplied the Commission with the necessary data with regard to CO2 emissions from passenger cars before the 1 July 2001 deadline.

Aux exceptions qui existaient déjà, il ajoute, entre autres, la permission d'utiliser ou de reproduire les oeuvres pour fins d'examen ou d'exercice scolaire; de les reproduire si elles ne sont pas sur un support d'une qualité appropriée; le droit d'exécuter en public, de retransmettre des enregistrements sonores ou des émissions de télévision ou de radio, par télécommunication) dans des institutions scolaires; la reproduction d'émissions d'actualité; la reproduction d'émissions diverses et leur retransmission dans l'établissement scolaire; la reproduction par les bibliothèques, les musées, les services d'archives d'une oeuvre en vue de la gestion et de la conservation; la permission, pour les musées, les archives, les bibliothèques, de photocopier des articles de journaux et de magazines sous certaines conditions pour leurs clients; la permission pour un musée, un service d'archives ou une bibliothèque de faire du travail autorisé ci-dessus, mais pour d'autres établissements.
To the exceptions already in existence, the bill adds, among others, the permission to use or make a copy of a work for the purposes of assignments or examinations; to make a copy of a work if its support is not of an adequate quality; to perform in public; to transmit sound recordings, television or radio programs by telecommunications within an educational institution; to make a copy of news programs; to make a copy of different programs and to retransmit them in educational institutions; the reproduction by libraries, museums, archives of works for the purposes of conservation; the permission for museums, archives and libraries to photocopy newspapers and magazines under certain conditions for their clients; the permission for museums, archives and libraries to do the above authorized work for other institutions.

Les directives s'appliquent aux émissions à l'échappement et aux émissions par évaporation, aux émissions de gaz de carter et à la durabilité des dispositifs antipollution de tous les véhicules à moteur à allumage commandé ainsi qu'aux émissions à l'échappement et à la durabilité des dispositifs antipollution des véhicules à moteur à allumage par compression des classes M1 et N1, à l'exception des véhicules de catégorie N1 pour lesquels la réception a été accordée conformément à la directive 88/77/CEE
These Directives apply to tailpipe emissions, evaporative emissions, emissions of crankcase gases and the durability of anti-pollution devices for all motor vehicles equipped with positive-ignition engines. They also apply to the tailpipe emissions from and the durability of the anti-pollution devices of category M1 and N1 vehicles equipped with compression-ignition engines, with the exception of certain category N1 vehicles for which type-approval has been granted pursuant to Directive 88/77/EEC