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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Cave vinicole
Cellier
Chai
Contrat
Contrat de vente à l'entrepôt
Contrat à l'entrepôt
Emmagasinage
En tant que de besoin
Entreposage
Entrepôt
Entrepôt de douane
Entrepôt douanier
Entrepôt fictif
Entrepôt frigorifique
Entrepôt réel
Entrepôt sous douane
Installation de stockage
Le cas échéant
Lieu de stockage
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Opérateur en entrepôt d'articles en cuir
Opérateur en entrepôt dans le secteur de l'habillement
Opérateur en entrepôt dans une usine de chaussures
Opératrice en entrepôt d'articles en cuir
Opératrice en entrepôt dans une usine de chaussures
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Site de stockage
Stockage
Stockage des aliments
Vente à l'entrepôt
éventuellement

Vertaling van "leurs entrepôts lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
opératrice en entrepôt dans une usine de chaussures | opérateur en entrepôt dans une usine de chaussures | opérateur en entrepôt dans une usine de chaussures/opératrice en entrepôt dans une usine de chaussures

footwear warehouse operator | footwear factory warehouse operator | footwear factory warehouse worker


opérateur en entrepôt d'articles en cuir | opérateur en entrepôt d'articles en cuir/opératrice en entrepôt d'articles en cuir | opératrice en entrepôt d'articles en cuir

warehouse operator for leather goods | leather goods warehouse operator | warehouse responsible


opérateur en entrepôt dans le secteur de l'habillement | opérateur en entrepôt dans le secteur de l'habillement/opératrice en entrepôt dans le secteur de l'habillement | opératrice en entrepôt dans le secteur de l'habillement

clothing warehouse operators | clothing warehouse workers | clothing warehouse operatives | warehouse operators for clothing


entrepôt douanier [ entrepôt fictif | entrepôt réel ]

customs warehouse [ bonded warehouse | bonding | open warehouse | warehouse under customs control ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


entrepôt de douane | entrepôt douanier | entrepôt sous douane

bonded warehouse | customs warehouse


contrat | contrat à l'entrepôt | contrat de vente à l'entrepôt | vente à l'entrepôt

ex-store contract


stockage [ emmagasinage | entreposage | entrepôt | installation de stockage | lieu de stockage | site de stockage ]

storage [ storage facility | storage site | warehouse | warehousing ]


stockage des aliments [ cave vinicole | cellier | chai | entrepôt frigorifique ]

storage of food [ cold storage plant | wine and spirits storehouse | wine cellar ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsque des magasins de détail procédant à la vente directe au consommateur final appartiennent à une même entreprise et sont approvisionnés par un ou plusieurs entrepôts centraux appartenant à cette entreprise, ces entrepôts centraux sont, sans préjudice de l'article 37, paragraphe 3, soumis à l'obligation de tenir des registres; dans ces registres, les livraisons destinées aux magasins précités agissant en tant que détaillants sont inscrites comme sorties.

Where retail stores which sell direct to the end user form part of one and the same undertaking and are supplied by one or more central warehouses belonging to that undertaking, such central warehouses shall, without prejudice to Article 37(3), be subject to the obligation to keep registers; deliveries to the said retailers shall be entered in such registers as withdrawals.


Lorsque ces marchandises sont en entrepôt douanier ou en transit dans l'Union, elles peuvent être qualifiées de « marchandises de contrefaçon » ou de « marchandises pirates » s’il est prouvé qu’elles sont destinées à une mise en vente dans l’Union

Where those goods are in customs warehousing or in transit in the EU, they can be classified as ‘counterfeit’ or ‘pirated’ goods if it is proven that they are intended to be put on sale in the EU


Ainsi, l’autorité douanière ayant constaté la présence en entrepôt ou en transit de marchandises imitant ou copiant un produit protégé, dans l’Union, par un droit de propriété intellectuelle peut valablement intervenir lorsqu’elle dispose d’indices selon lesquels l’un ou plusieurs des opérateurs impliqués dans la fabrication, l’expédition ou la distribution des marchandises, tout en n’ayant pas encore commencé à diriger ces marchandises vers les consommateurs d ...[+++]

Thus, a customs authority which has established the presence in warehousing or in transit of goods which are an imitation or a copy of a product protected in the European Union by an intellectual property right can legitimately act when there are indications before it that one or more of the operators involved in the manufacture, consignment or distribution of the goods, while not having yet begun to direct the goods towards European Union consumers, are about to do so or are disguising their commercial intentions.


la remise des bagages aux autorités de douane ou d’octroi dans leurs locaux d’expédition ou dans leurs entrepôts, lorsque ceux-ci ne se trouvent pas sous la garde du transporteur.

the luggage has been handed over to the customs or octroi authorities at their premises or warehouses, when these are not subject to the carrier’s supervision.


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Les exploitants de terminaux gèrent les flux de conteneurs maritimes lorsque ces derniers sont débarqués de navires à conteneurs et déplacés dans des installations portuaires et/ou des entrepôts sur des wagons ou des camions, pour une livraison finale à terre.

Terminal operators manage the flow of ocean containers when they are moved from container vessels through port yards and/or warehouse facilities onto rail cars or trucks destined for final delivery on land.


Lorsque des magasins de détail procédant à la vente directe au consommateur final appartiennent à une même entreprise et sont approvisionnés par un ou plusieurs entrepôts centraux appartenant à cette entreprise, ces entrepôts centraux sont, sans préjudice de l'article 11, paragraphe 2, point b), soumis à l'obligation de tenir des registres; dans ces registres, les livraisons destinées aux magasins précités agissant en tant que détaillants sont inscrites comme sorties.

Where retailers selling direct to consumers belong to a single undertaking and are supplied by one or more central warehouses also belonging to that undertaking, such central warehouses shall, without prejudice to Article 11(2)(b), be obliged to keep records; deliveries to the said retailers shall be entered in such records as withdrawals.


Lorsque cette obligation n'est pas respectée mais que, dans les trente jours suivant le jour de la sortie de l'entrepôt, des preuves suffisantes ont été fournies, à la satisfaction des autorités compétentes, quant à la date de sortie de l'entrepôt et aux quantités concernées, le montant de l'aide est octroyé et 15 % du montant de la garantie restent acquis pour la quantité concernée.

Where this requirement is not complied with but where sufficient evidence as to the date of removal from storage and the quantities concerned has been furnished, within 30 days following removal from the warehouse and to the satisfaction of the competent authority, the aid shall be granted and 15 % of the security shall be declared forfeit in respect of the quantity concerned.


Lorsque cette obligation n'est pas respectée mais que, dans les trente jours suivant le jour de la sortie de l'entrepôt, des preuves suffisantes ont été fournies, à la satisfaction des autorités compétentes, quant à la date de sortie de l'entrepôt et aux quantités concernées, le montant de l'aide est octroyé et 15 % du montant de la garantie restent acquis pour la quantité concernée.

Where this requirement is not complied with but where sufficient evidence as to the date of removal from storage and the quantities concerned has been furnished, within 30 days following removal from the warehouse and to the satisfaction of the competent authority, the aid shall be granted and 15 % of the security shall be declared forfeit in respect of the quantity concerned.


L'entrée effective dans les entrepôts de l'organisme d'intervention, la prise en charge et, évidemment, le paiement du solde, ne sera possible que lorsque le riz se sera déjà trouvé sous le régime de l'intervention de précaution.

Actual removal to the warehouses of the intervention agency, taking over and, obviously, payment of the balance, would be possible only where the rice had already been in precautionary intervention.


Il est également proposé un allégement de la procédure d'apurement du document d'accompagnement lorsque les produits d'accises circulent régulièrement entre les entrepôts fiscaux situés dans deux Etats membres.

It is also proposed that the procedure for discharging the accompanying document should be simplified where products subject to excise duty move regularly between tax warehouses located in two different Member States.




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leurs entrepôts lorsque ->

Date index: 2023-01-26
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