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Analyse des causes
Causalité
Cause de décès
Cause efficiente
Cause et effet
Cause réelle
Cause véritable
Crémation
Cumul de causes d'action
Cumul des causes d'action
Déclaration d'absence
Décès
Décès naturel
Enterrement
Funérailles
Incinération
Jonction d'instance
Jonction des causes d'action
Mort
Mort naturelle
Mourant
Pompes funèbres
Réunion de causes d'action

Traduction de «leurs causes puissent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
moyen de transport aménagé de sorte que les animaux ne puissent s'échapper

escape-proof means of transport


cumul de causes d'action | cumul des causes d'action | jonction des causes d'action | jonction d'instance | réunion de causes d'action

joinder of causes of action


cause efficiente | cause réelle | cause véritable

effective cause


Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans ...[+++]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other ...[+++]


Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manq ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather t ...[+++]


analyse des causes [ causalité | cause et effet ]

analysis of causes [ causality | cause-effect ]


Ébauche du Protocole de responsabilité et d'indemnisation pour dommages causés par des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Draft Protocol on Liability and Compensation for Damage Resulting from Transboundary Movements of Hazardous Wastes and Their Disposal


Les maladies causées par les produits de la pêche, et leurs causes

Fish Borne Illnesses and Their Causative Agents


Accord international visant à prévenir et à éliminer les paiements illicites effectués, sous quelque forme que ce soit, par les sociétés transnationales et autres, leurs intermédiaires et autres parties en cause, dans le cadre de transactions commerciales

International Agreement to Eliminate and Prevent Illicit Payments, in Whatever Form, in connection with International Commercial Transactions by Transnational and Other Corporations, Their Intermediaries and Others Involved


mort [ cause de décès | crémation | décès | décès naturel | déclaration d'absence | enterrement | funérailles | incinération | mort naturelle | mourant | pompes funèbres ]

death [ burial | cause of death | cremation | funeral | natural death | terminally ill | Mortality(STW) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
6. considère que, dans le cas de catastrophes dites «à évolution lente», les dispositions actuelles du règlement en question posent des difficultés d'ordre juridique et pratique pour sa mobilisation, et demande dès lors que la Commission envisage de faire preuve d'une plus grande souplesse à l'égard du délai fixé pour la présentation des demandes, afin de veiller à que les dommages causés puissent également être couverts par le FSUE;

6. Takes the view that, in the case of what are considered ‘slowly unfolding’ disasters, the current provisions of the regulation pose legal and practical difficulties for mobilisation, and therefore requests that the Commission consider showing greater flexibility with regard to the deadline set for submitting applications, so that particular attention can be paid to ensuring that such damage can also be covered by the EUSF;


6. considère que, dans le cas de catastrophes dites "à évolution lente", les dispositions actuelles du règlement en question posent des difficultés d'ordre juridique et pratique pour sa mobilisation, et demande dès lors que la Commission envisage de faire preuve d'une plus grande souplesse à l'égard du délai fixé pour la présentation des demandes, afin de veiller à que les dommages causés puissent également être couverts par le FSUE;

6. Takes the view that, in the case of what are considered ‘slowly unfolding’ disasters, the current provisions of the regulation pose legal and practical difficulties for mobilisation, and therefore requests that the Commission consider showing greater flexibility with regard to the deadline set for submitting applications, so that particular attention can be paid to ensuring that such damage can also be covered by the EUSF;


Il déroge au système relatif à la marque communautaire dans la mesure où il n'est pas prévu que les dispositions nationales concernant la réparation du préjudice subi à cause du comportement du titulaire du brevet ou concernant l'enrichissement sans cause puissent s'appliquer.

It departs from the system relating to the Community trade mark in that no provision is made for the application of national provisions concerning compensation for damage suffered as a result of the behaviour of the proprietor or concerning unjust enrichment.


Les États membres veillent à ce que, sans préjudice de leurs dispositions de droit pénal, des sanctions ou des mesures visant à mettre fin aux infractions constatées ou à leurs causes puissent être imposées aux compagnies financières holding, aux compagnies financières holding mixtes et aux compagnies holding mixtes ou à leurs dirigeants responsables qui sont en infraction avec les dispositions législatives, réglementaires ou administratives mises en vigueur afin de transposer les articles 124 à 141 et le présent article.

Without prejudice to their criminal law provisions, Member States shall ensure that penalties or measures aimed at ending observed breaches or the causes of such breaches may be imposed on financial holding companies, mixed financial holding companies and mixed activity holding companies, or their effective managers, that infringe laws, regulation or administrative provisions brought into force to transpose Articles 124 to 141 and this Article.


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En échange, une procédure pourrait être mise en place pour que les juridictions en cause puissent demander l'exclusion de la liste de certaines entités et constructions déterminées qui rempliraient certaines conditions.

In exchange, a procedure could be put in place so that the jurisdictions concerned could ask to be excluded from the list of certain entities and arrangements meeting certain conditions.


1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les personnes morales puissent être tenues pour responsables des infractions visées aux articles 2 et 3, lorsque ces dernières sont commises pour leur compte par toute personne, agissant soit individuellement, soit en tant que membre d’un organe de la personne morale en cause, qui exerce un pouvoir de direction en son sein, sur l’une des bases suivantes:

1. Member States shall take the necessary measures to ensure that legal persons can be held liable for the offences referred to in Articles 2 and 3 committed for their benefit by any person, acting either individually or as part of an organ of the legal person, who has a leading position within the legal person, based on:


Je voudrais savoir si vous avez des rapports finaux sur les programmes mis en œuvre à ce jour, pour que les causes puissent être traitées, car nous constatons l’état du Jourdain et la mesure dans laquelle l’eau est une cause de litige entre les pays de cette région.

I wanted to ask you if we have any final reports on the programmes applied to date, so that the causes can be addressed, because we see the state of the River Jordan and the degree to which water is a cause of dispute between the countries in the area.


2. Lorsque les mesures fixes constituent la seule source d'information pour évaluer la qualité de l'air, le nombre de points de prélèvement ne doit pas être inférieur au nombre minimal indiqué à l'annexe V, section C. Lorsque ces renseignements sont complétés par des informations provenant de mesures indicatives et/ou de la modélisation, le nombre minimal de points de prélèvement peut être réduit de 50% au maximum, à condition que les estimations des concentrations du polluant en cause puissent être établies confo ...[+++]

2. Where fixed measurements are the sole source of information for assessing air quality, the number of sampling points shall not be less than the minimum number specified in Section C of Annex V. Where that information is supplemented by indicative measurements or modelling then the minimum number of sampling points may be reduced by up to 50% so long as the assessed concentrations of the relevant pollutant can be established in accordance with the data quality objectives specified in Section A of Annex I.


Bien que les causes puissent être multiples, l’évaluation suggère que le manque de ressources adéquates pourrait empêcher certains États membres de tirer pleinement profit des mécanismes de CPC[50].

Although the causes are likely to be multiple, the Evaluation suggests that a lack of adequate resources may be preventing some Member States from benefiting fully from the CPC cooperation mechanisms[50].


L'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes fait observer que si la création d'organismes uniques chargés de promouvoir l'égalité, s'occupant de toutes les causes de discrimination est une tendance qui a l'avantage de mieux pouvoir traiter la discrimination multiple, elle comporte aussi le risque que certaines causes de discrimination puissent être laissées de côté si les ressources ne sont pas accrues.

The EUMC pointed to the trend to create single equality bodies dealing with all the grounds of discrimination, which has the advantage of being better able to deal with multiple discrimination, but entails the risk that some grounds of discrimination might be neglected if resources are not increased.




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leurs causes puissent ->

Date index: 2023-03-30
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