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Le soupçon a été officiellement exclu
Soupçon d'irrégularité
Soupçons mal fondés

Traduction de «leur soupçon s’avère » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




le soupçon a été officiellement exclu

the suspicion has been officially ruled out
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si les soupçons s'avèrent fondés, d'autres mesures appropriées, telles que celles prévues au paragraphe 1, peuvent être prises conformément au droit national et international et au droit de l'Union.

If suspicions prove to be founded further appropriate measures as laid down in paragraph 1 may be taken in accordance with national law, Union law and international law.


Si les soupçons s'avèrent fondés, d'autres mesures appropriées, telles que celles prévues au paragraphe 1, peuvent être prises conformément au droit national et international.

If suspicions prove to be founded further appropriate measures as laid down in paragraph 1 may be taken in accordance with national law and international law.


9. Lorsque, dans les cas visés au paragraphe 7 ou 8, les soupçons relatifs à la nationalité du navire s'avèrent fondés, ledit État membre d'accueil ou ledit État membre participant peut autoriser qu'une ou plusieurs des mesures prévues aux paragraphes 1 et 2 soient prises.

9. Where, in the cases referred to in paragraph 7 or 8, the suspicions regarding the nationality of the vessel prove to be founded, that host Member State or that participating Member State may authorise one or more of the measures laid down in paragraphs 1 and 2.


De nombreux «gardes de sécurité» dans certains aéroports adoptent un comportement inapproprié; ils se considèrent au-dessus de la loi, voient un suspect dans chaque passager, prennent la liberté d’inspecter chaque bagage sans explication et, bien sûr, sans excuse quand leur «soupçon» s’avère infondé.

Many ‘security guards’ at some airports misbehave; they consider themselves above the law, looking at every passenger as a suspect, taking the liberty to inspect every bit of luggage without any explanation and, of course, excuse, when their ‘suspicion’ proved unfounded.


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Si, dans les cas susvisés, les soupçons relatifs à la nationalité du navire s’avèrent fondés, les mesures visées au point 2,4 sont prises dans le respect des conditions énoncées au point 2.5.2.1.

If, in the above cases, the suspicions regarding the nationality of the ship prove to be founded, measures referred to in paragraph 2.4 shall be taken under the conditions laid down in paragraph 2.5.2.1.


L'utilisation par les forces de police de cette technologie est limitée, en principe, aux cas de soupçons avérés.

This technology is in principle restricted to use by police forces in case of established suspicion.


Il s’avère nécessaire de préciser la notion de «soupçon de fraude» en tenant compte de la définition de la fraude contenue dans la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes, adoptée sur la base de l’article K.3 du traité sur l’Union européenne (4).

It is necessary to define the term ‘suspected fraud’, taking account of the definition of fraud contained in the Convention on the protection of the European Communities’ financial interests drawn up on the basis of Article K.3 of the Treaty on European Union (4).


Il s’avère nécessaire de préciser la notion de «soupçon de fraude» en tenant compte de la définition de la fraude contenue dans la convention du 26 juillet 1995 relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes (9).

It is necessary to define the term ‘suspected fraud’, taking account of the definition of fraud contained in the Convention of 26 July 1995 on the protection of the European Communities’ financial interests (9).


Monsieur le Président, je vous dirai ceci - et je conclurai par là - en ces temps on l’on parle d’axes du mal à trois bandes, de "démonisation" de la situation et de soupçons tous azimuts, éveiller des soupçons de ce type chez tous les ennemis invisibles que M. Bush manœuvre pour l’instant, pourrait s’avérer être d’une imprudence fatale.

Mr President, I say this – and I will end here – because, in this era of trilateral evil, and the demonisation of the situation and the desire to spread suspicions all over the place, it could be a fatal error to encourage suspicions of this type in relation to those invisible enemies which Mr Bush is currently dealing with.


Concrètement, elle impose aux établissements financiers d'identifier et de connaître leurs clients, de tenir des registres appropriés et d'organiser des programmes de formation à la lutte anti-blanchiment; le secret bancaire doit être levé lorsque cela s'avère nécessaire, et tout soupçon de blanchiment doit être signalé.

Essentially, the Directive requires financial institutions to identify and know their customers, to keep appropriate records, and establish anti-money laundering training programmes.




D'autres ont cherché : soupçon d'irrégularité     soupçons mal fondés     leur soupçon s’avère     


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leur soupçon s’avère ->

Date index: 2021-08-15
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