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Composition d'une commission parlementaire
Composition du Parlement
Entité d'application répondant à l'association
Garant éligible
Loi sur les élections au sein de premières nations
Matériau composite
Matériau composite à fibre
Répondant admissible
Répondant autorisé
Répondeur d'association
Unités légales qui répondent des entreprises
Unités légales qui répondent pour les entreprises

Traduction de «leur composition répond » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
entité d'application répondant à la demande d'association | entité d'application répondant à l'association | répondeur d'association

association responder in ROSE | association responding application entity


unités légales qui répondent des entreprises | unités légales qui répondent pour les entreprises

legal units responsible for enterprises


garant éligible | répondant admissible | répondant autorisé

eligible guarantor


Définition: Trouble caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (répondant aux critères généraux cités en F91.- et non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant chez des enfants habituellement bien intégrés dans leur groupe d'âge. | Délinquance de groupe Délits commis en bande Ecole buissonnière Troubles des conduites, type en groupe Vols en groupe

Definition: Disorder involving persistent dissocial or aggressive behaviour (meeting the overall criteria for F91.- and not merely comprising oppositional, defiant, disruptive behaviour) occurring in individuals who are generally well integrated into their peer group. | Conduct disorder, group type Group delinquency Offences in the context of gang membership Stealing in company with others Truancy from school


Groupe de travail spécial à composition non limitée sur l'harmonisation et l'amélioration des systèmes informatiques de l'Organisation des Nations Unies en vue de leur utilisation et de leur accessibilité optimales par tous les États membres

Ad Hoc Open-ended Working Group on the Need to Harmonize and Improve United Nations Information Systems for Optimal Utilization and Accessibility by all States


composition d'une commission parlementaire

composition of a parliamentary committee


matériau composite [ matériau composite à fibre ]

composite materials [ composite fibre materials ]


Normes sur les enregistreurs électroniques et les dispositifs auxiliaires des ensembles de mesurage de liquides [ Normes de conception, de composition, de construction et de fonctionnement des enregistreurs électroniques et des dispositifs auxiliaires intégrés aux ensembles de mesurage de liquides, ainsi que les caractéristiques de leur installation et utilisation ]

Electronic Registers and Ancillary Equipment Incorporated in Metering Assemblies Specifications [ Specifications Relating to the Design, Composition, Construction and Performance of Electronic Registers and Ancillary Equipment Incorporated in Metering Assemblies for Liquids and Relating to the Installation and use thereof ]


Loi sur les élections au sein de premières nations [ Loi concernant l'élection et le mandat des chefs et des conseillers de certaines premières nations et la composition de leurs conseils respectifs ]

First Nations Elections Act [ An Act respecting the election and term of office of chiefs and councillors of certain First Nations and the composition of council of those First Nations ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En vertu de ce nouvel article 1er, paragraphe 7, une composition musicale comportant des paroles serait considérée, uniquement aux fins du calcul de sa durée de protection, comme s’il s’agissait d’une œuvre de collaboration, indépendamment du fait que cette composition réponde ou non aux critères d’œuvre de collaboration en vertu des réglementations nationales.

The effect of this proposed new Article 1(7) would be that, only for the purpose of calculating its term of protection, a musical composition with words would be treated as if it were a work of joint authorship, whether or not this composition with words would qualify as a work of joint authorship under national rules.


Une pratique de gestion de portefeuille qui vise à neutraliser les risques significatifs liés à un investissement dans un portefeuille d’actions bien diversifié en prenant une position courte sur un contrat à terme sur indice boursier, lorsque la composition de ce portefeuille d’actions est très proche de celle de l’indice boursier et son rendement fortement corrélé à celui de ce dernier et lorsque cette position courte sur le contrat à terme sur indice permet indiscutablement de réduire le risque de marché général lié au portefeuille d’actions alors que le risque spécifique est insignifiant (comme dans le cas de la couverture du bêta d’ ...[+++]

A portfolio management practice, which aims to offset the significant risks linked to an investment in a well diversified portfolio of shares by taking a short position on a stock market index future, where the composition of the equity portfolio is very close to that of the stock market index and its return highly correlated to that of the stock market index and where the short position on the stock market index future allows an unquestionable reduction of the general market risk related to the equity portfolio and the specific risk ...[+++]


À la question de savoir si les implants mammaires fabriqués par PIP présentent un risque de rupture supérieur à ceux des autres fabricants, le CSRSEN répond que selon les observations, la composition des implants de PIP varie considérablement et que leur résistance est donc elle aussi susceptible de varier sensiblement.

With regard to the question of whether the breast implants manufactured by PIP are more prone to failure than those of other manufacturers, SCENIHR said that PIP implants have been found to vary considerably in composition and as a result are likely to vary substantially in performance characteristics.


et dont la composition est limitée aux personnes résidant ou employées dans une région particulière ou aux salariés, en activité ou à la retraite, d'un employeur donné, ou aux personnes répondant à d'autres conditions prévues par la législation nationale comme base de l'existence d'un lien commun entre les membres.

and whose membership is restricted to persons residing or employed in a particular location or employees and retired employees of a particular employer, or to persons meeting other qualifications laid down under national law as the basis for the existence of a common bond between the members.


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b) Les biocides qui répondent aux critères de classification par les phrases de risque R50-53 ou R51-53 en vertu de la directive 67/548/CEE ou de la directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil ne peuvent être utilisés à des fins de conservation du produit, que ce soit en tant que substances entrant dans sa composition ou en tant qu’ingrédients d’une préparation entrant dans sa composition, qu’à la condition qu’ils ne soient pas bioaccumulables.

(b) Biocides, either as part of the formulation or as part of any preparation included in the formulation, that are used to preserve the product and that fulfil the criteria for classification with R50-53 or R51-53 risk phrases, in accordance with Directive 67/548/EEC or Directive 1999/45/EC of the European Parliament and of the Council , are only permitted if they are not potentially bio-accumulating.


La composition et les fonctions de telles installations répondent la plupart du temps aux besoins particuliers de leurs opérateurs.

The composition and function of such installations correspond in most cases to the particular needs of their operators.


Par sa première question, la juridiction de renvoi demande en substance si des dispositions telles que celles qui régissent sa composition et son fonctionnement répondent aux conditions énoncées à l'article 2, paragraphe 8, de la directive 89/665.

By its first question the referring body seeks essentially to ascertain whether provisions such as those which govern its composition and functioning conform with the conditions laid down in Article 2(8) of Directive 89/665.


La Commission estime qu'il est possible que des boîtes métalliques (qu'elles soient en aluminium ou en acier) répondent aux exigences essentielles fixées par la directive en ce qui concerne la composition et la nature des emballages.

The Commission believes that it is possible for metal cans (whether made from aluminium or steel) to fulfil the essential requirements for composition and nature of packaging set out in the Directive.


En outre, en ce qui concerne la composition des emballages, le texte établit notamment que trois ans à partir de l'adoption de la directive, les Etats membres devraient veiller à ce qu'un emballage ne puisse être mis sur le marché que lorsqu'il répond aux exigences essentielles définies par la directive.

Regarding the composition of packaging, the text lays down that within three years of adoption of the Directive, Member States must ensure that packaging cannot be placed on the market unless it complies with the essential requirements defined by the Directive.


En ce qui concerne la composition des emballages, la directive établit notamment que trois ans à partir de son adoption, les Etats membres devraient veiller à ce qu'un emballage ne puisse être mis sur le marché que lorsqu'il répond aux exigences essentielles définies par la directive.

Regarding the composition of packaging, the Directive lays down that three years after its adoption Member States must ensure that packaging may be placed on the market only if it complies with all essential requirements defined by the Directive.




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leur composition répond ->

Date index: 2022-12-19
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