Vertaling van "leur avait expliqué clairement " (Frans → Engels) :

Ils devraient également expliquer clairement ex ante, dans leurs conditions d'utilisation, leurs politiques de retrait des contenus qu'ils stockent, y compris les contenus illicites, ainsi que de blocage de l'accès à ces contenus.
They should also provide for clarity ex ante, in their terms of service, on their policies on the removal or disabling of access to any content that they store, including illegal content.

L'objectif est de parvenir à une meilleure compréhension des positions, des préoccupations et des attentes de nos partenaires sur les questions clés et d'arriver à expliquer clairement les exigences de l'UE pour ce qui est de l'ambition, de l'exhaustivité et de l'intégrité environnementale de l'accord à conclure.
The objective will be to obtain a better understanding of the positions, concerns, and expectations of our partners on key issues; and to explain clearly what the EU requires of an agreement in terms of its ambition, comprehensiveness, and environmental integrity.

Le succès de la nouvelle stratégie dépendra donc dans une large mesure de la capacité des institutions de l’Union européenne, des États membres et des régions à expliquer clairement en quoi les réformes sont nécessaires – et même inévitables si nous voulons maintenir notre qualité de vie et sauvegarder nos modèles sociaux –, où l’Europe et ses États membres souhaitent se trouver en 2020 et quelle contribution ils attendent de la part des citoyens, des entreprises et de leurs organisations représentatives.
The success of the new strategy will therefore depend critically on the European Union’s institutions, Member States and regions explaining clearly why reforms are necessary - and inevitable to maintain our quality of life and secure our social models -, where Europe and its Member States want to be by 2020, and what contribution they are looking for from citizens, businesses and their representative organisations.

expliquent clairement les droits des investisseurs en ce qui concerne le remboursement de leur investissement conformément à l'article 18 et aux statuts ou documents constitutifs de l'ELTIF.
explain the rights of investors to redeem their investment in accordance with Article 18 and with the rules or instruments of incorporation of the ELTIF.

À cet égard, l'Espagne avait expliqué à la Commission que son administration fiscale autorisait uniquement la déduction de la survaleur financière résultant de la prise de participations directes, en raison notamment de l'argument selon lequel l'article 21 du TRLIS exige clairement l'exercice d'une activité économique pour pouvoir appliquer l'article 12, paragraphe 5, du TRLIS.
In that respect, Spain had explained to the Commission that the Spanish tax authorities only allowed the deduction of financial goodwill deriving from direct shareholding acquisitions due in part to the reasoning that Article 21 TRLIS clearly requires carrying out an economic activity in order to benefit from the application of Article 12(5) TRLIS.

Cependant, en pareil cas, il conviendrait d'expliquer clairement aux migrants qu'ils sont légalement tenus de se soumettre à ce relevé d'empreintes et qu'un refus n'est pas sans conséquences juridiques.
However, in such cases, it should be clearly explained to the migrants that it is a legal obligation for them to have their fingerprints taken, and that certain legal conseqences flow from such a refusal.

Il explique clairement les conséquences pratiques de l'application de ces règles, en donnant aux autorités nationales des recommandations concrètes pour les aider à détecter efficacement les mariages de complaisance présumés, et à enquêter sur ceux-ci. Les indications et informations fournies dans le manuel devraient permettre de faire en sorte que, dans toute l'Union, les pratiques des autorités nationales compétentes reposent toutes sur les mêmes critères factuels et juridiques, et que le droit de l'UE soit mieux respecté.
It spells out what the application of these rules means in practice, offering national authorities operational guidance to assist them in effectively detecting and investigating suspected cases of marriages of convenience Taking into account the indications and information provided in the Handbook should ensure that the practises of the competent national authorities are based on the same factual and legal criteria within the Union, and contribute to compliance with EU law.

que l’exploitant ou le propriétaire a recensé tous les risques d’accident majeur raisonnablement prévisibles qui sont liés à l’installation et à son fonctionnement, ainsi que les événements précurseurs potentiels, et que les méthodes et les critères d’évaluation retenus pour la gestion des risques d’accident majeur sont expliqués clairement, notamment les facteurs d’incertitude dans l’analyse;
the operator or the owner has identified all reasonably foreseeable major accident hazards that apply to the installation and its functions, together with potential initiating events, and that the methodology and evaluation criteria adopted for major accident risk management are clearly explained, including factors for uncertainty in the analysis;

Désormais une politique agricole simplifiée, compréhensive est capable d'expliquer clairement que les dépenses qu'elle entraîne sont justifiées parce qu'elles permettent d'assurer les fonctions que la société attend des agriculteurs.
A simplified and comprehensive agricultural policy can now make it clear that the expenditure it involves is justified by the services which society at large expects farmers to provide.