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Lettre à deux alignements
Lettre à trois alignements
Lettre à un seul alignement
à un seul alignement

Traduction de «lettre à un seul alignement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les tableaux sont représentés par une seule lettre, les groupes, par une ou plusieurs lettres, les catégories, par des codes numériques et les colonnes, par une ou plusieurs lettres.

Tables are represented by one letter, groups by one or more letters, categories by numeric codes and columns by one or more letters.


Il s’ensuit que la décision du jury, communiquée au requérant par lettre du 4 avril 2011, s’est substituée à la décision de non-admission ; par conséquent, seules doivent être examinées les conclusions en annulation dirigées contre la décision communiquée au requérant par lettre du 4 avril 2011.

It follows that the selection board’s decision, communicated to the applicant by letter of 4 April 2011, replaced the non-admission decision; consequently, it is necessary to examine only the claim for annulment of the decision communicated to the applicant by letter of 4 April 2011.


Dans la perspective du renouvellement partiel de la Cour de justice, le 7 octobre 2012, et conformément à la lettre du président de la Cour de justice de l'Union européenne du 8 mai 2012, dans un premier temps, seules devraient être adoptées les modifications du statut concernant l'organisation de la Cour de justice et du Tribunal.

With a view to the partial renewal of the Court of Justice on 7 October 2012 and in accordance with the letter of the President of the Court of Justice of the European Union of 8 May 2012, as a first step, only amendments to the Statute concerning the organisation of the Court of Justice and the General Court should be adopted.


En revanche, la présente disposition ne s’applique pas dans le cas d’une différence d’une seule lettre dans une abréviation consacrée constituant une entité séparée de la dénomination variétale, ou lorsque la différence d’une seule lettre suffit à distinguer nettement la dénomination d’autres dénominations variétales déjà enregistrées.

However, a difference of only one letter in an established abbreviation as a separate entity of the varieties denomination shall not be regarded as confusing. Also, where the different letter is prominent in a way that makes the denomination clearly distinct from already registered variety denominations, it shall not be regarded as confusing.


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Une différence d’un seul caractère, d’une seule lettre ou d’un seul chiffre est considérée comme une distinction suffisante entre deux codes.

In the case of a code a difference of only one character, letter or number shall be deemed to enable two codes to be satisfactorily distinguished.


À cette date, seuls quelques États membres avaient fait état de la transposition, totale ou partielle, de la directive, de sorte que la Commission a envoyé, en juillet 2011, des lettres de mise en demeure aux 26 États membres n'ayant pas communiqué leurs mesures nationales.

By that deadline only a few Member States had reported either full or partial transposition, so the Commission sent letters of formal notice for non-communication of national measures to 26 Member States in July 2011.


La capacité d'assurer seul la propulsion au sens de l'article 10.03 ter, paragraphe 2, lettre a), de l'article 15.07, paragraphe 1, et de l'article 22 bis.05, paragraphe 1, lettre a) est réputée suffisante si — en utilisant un bouteur actif — le propulseur d'étrave permet au bateau ou au convoi propulsé par celui-ci d'atteindre une vitesse de 6,5 km/h par rapport à l'eau, une vitesse de giration de 20°/mn et de redresser le cap à une vitesse de 6,5 km/h par rapport à l'eau.

Steerageway under a vessel’s own power in accordance with Articles 10.03b(2)(a), 15.07(1) and 22a.05(1)(a) is deemed to be sufficient if — when using the bow thruster — the vessel or the formation propelled by the vessel attains a speed of 6,5 km/h in relation to the water and a rate-of-turn of 20°/min can be induced and maintained while under way at a speed of 6,5 km/h in relation to the water.


L'accueil de nouveaux membres au sein du réseau est permis mais n'implique pas l'accroissement du cofinancement communautaire plafonné à hauteur de 50 % du budget total du programme.Les programmes spécifiques de réseaux contiennent les éléments suivants: la description des actions envisagées (conférences, séminaires, voyages d'études, création de sites Internet, publication d'une lettre d'information) de pférence autour d'un seul des trois thèmes st ...[+++]

New members may join a network, provided that this does not involve an increase in Community part-financing, which may not exceed 50 % of the total budget of the programme.The specific network programmes must contain the following information: a description of the actions planned (conferences, seminars, study trips, websites, newsletters), preferably based on only one of the three strategic themes.a detailed work plan and timetable for implementation; links with mainstream Structural Fund programmes; the bodies responsible for implementationand management (the lead ...[+++]


41 Le 26 février 2003, le secrétaire général a adressé une lettre au requérant en indiquant que, sur la base des éléments apportés par celui‑ci dans sa lettre du 6 février 2003, seul un montant de 12 947 euros pouvait être considéré comme dûment justifié.

41. On 26 February 2003 the Secretary-General wrote to the applicant indicating that, on the basis of the information the applicant had provided in his letter of 6 February 2003, only an amount of EUR 12 947 could be considered to be properly documented.


4.7. Dans le cas de l'attribution d'un numéro d'homologation CEE unique prévu au point 3.3 pour un type de dispositif d'éclairage et de signalisation lumineuse comprenant un feu-brouillard avant et d'autres feux, une seule marque d'homologation CEE peut être apposée, comprenant: - un rectangle à l'intérieur duquel est placée la lettre «e» suivie du numéro ou du groupe de lettres distinctif de l'État membre ayant délivré l'homologation,

4.7. Where a single EEC type-approval number is issued, as under 3.3, for a type of lighting and light-signalling device comprising a front fog lamp and other lamps, one EEC component type-approval mark only may be affixed, consisting of: - a rectangle surrounding the letter "e", followed by the distinguishing letter(s) or number of the Member State which has granted the type-approval,




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lettre à un seul alignement ->

Date index: 2025-06-05
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