Vertaling van "lesquelles les référentiels " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable
basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework

référentiel absolu [ référentiel inertiel | référentiel d'inertie | reférentiel galiléen ]
absolute referencial frame

référentiel d'entrepôt de données | référentiel | référentiel de métadonnées
data warehouse repository | metadata repository

référentiel d'entreprise | référentiel de données | référentiel | dépôt de données
enterprise repository | data repository | repository | baseline

Acte relatif aux conditions d'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne | Acte relatif aux conditions d'adhésion du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne
Act concerning the conditions of accession of the Kingdom of Norway, the Republic of Austria, the Republic of Finland and the Kingdom of Sweden and the adjustments to the Treaties on which the European Union is founded

référentiel central | référentiel central de données
trade repository | TR [Abbr.]

indice de référence | indice de rentabilité comparatif | indice de rentabilité référentiel | taux de rentabilité référentiel | taux-guide
alternative rate of return | guiding rate of return

Les sociétés d'État et autres sociétés dans lesquelles le Canada détient des intérêts, 1998 : rapport annuel au Parlement [ Les sociétés d'État et autres sociétés dans lesquelles le Canada détient des intérêts : rapport annuel au Parlement 1997 | Rapport annuel au Parlement sur les sociétés d'État et les sociétés en coparticipation du Canada ]
Crown Corporations and Other Interests of Canada, 1998: Annual Report to Parliament [ Crown Corporations and other Corporate Interests of Canada: 1997 Annual Report to Parliament | Annual Report to Parliament on Crown Corporations and other corporate interests of Canada ]

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.

Vérification des états financiers sur lesquels des éléments environnementaux ont une incidence
Audit of Financial Statements Affected by Environmental Matters

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(c bis) les modalités selon lesquelles les référentiels centraux sont tenus de garantir l’accès direct et immédiat aux entités visées au paragraphe 2.
(ca) the arrangements subject to which the trade repositories are to grant direct and immediate access to the entities referred to in paragraph 2.

À cet égard, le coefficient d’utilisation de la capacité standard est nécessaire pour établir le niveau d’activité relatif au produit pour les produits pour lesquels un référentiel a été défini à l’annexe I de la décision 2011/278/UE.
In this context, the standard capacity utilisation factor is necessary to determine the product-related activity level for products for which a product benchmark has been determined in Annex I to Decision 2011/278/EU.

Si une installation fabrique des produits pour lesquels un référentiel d'efficacité pour la consommation d'électricité mentionné à l'appendice III est applicable et des produits pour lesquels le référentiel d'efficacité de repli pour la consommation d'électricité est applicable, la consommation d'électricité correspondant à chaque produit doit être calculée proportionnellement au tonnage de sa production.
If an installation manufactures products for which an electricity consumption efficiency benchmark listed in Appendix III is applicable and products for which the fall back electricity consumption efficiency benchmark is applicable, the electricity consumption for each product must be apportioned according to the respective tonnage of production of each product.

(d) les modalités et les conditions dans lesquelles les entités visées au paragraphe 2 doivent avoir un accès direct et immédiat aux données détenues par les référentiels centraux.
(d) the terms and conditions under which the entities referred to in paragraph 2 are to have direct and immediate access to data held in trade repositories.

En outre, la Commission, conformément à l’article 10 bis, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE, a examiné, pour tous les secteurs pour lesquels un référentiel de produit est prévu à l’annexe I, sur la base des informations complémentaires obtenues auprès de plusieurs sources et sur la base d’une étude spécifique analysant les techniques les plus efficaces et les potentiels de réduction aux niveaux européen et international, si ces points de départ reflétaient suffisamment les techniques les plus efficaces, les solutions et procédés de production de remplacement, la cogénération à haut rendement, la récupération efficace d’énergie à partir des gaz résiduaires, l’utilisation de la biomasse, ainsi que le captage et le stockage du dioxyde de carbone, lorsque ces moyens sont disponibles.
In addition, the Commission has in accordance with Article 10a(1) of Directive 2003/87/EC analysed for all sectors for which a product benchmark is provided for in Annex I, on the basis of additional information received from several sources and on the basis of a dedicated study analysing most efficient techniques and reduction potentials at European and international level, whether these starting points sufficiently reflect the most efficient techniques, substitutes, alternative production processes, high efficiency cogeneration, efficient energy recovery of waste gases, use of biomass and capture and storage of carbon dioxide, where such facilities are available.

L’exposition des produits pour lesquels des référentiels sont établis au risque de fuite de carbone est fondée sur la décision 2010/2/UE et est valable pour 2013 et 2014.
The carbon leakage exposure of the benchmarked products is based on Decision 2010/2/EU and is valid for 2013 and 2014.

Pour les produits relevant des secteurs éligibles pour lesquels l’interchangeabilité combustibles/électricité a été établie par la décision 2011/278/UE de la Commission (2), la définition des référentiels d’efficacité pour la consommation d'électricité est effectuée dans les mêmes limites du système, en tenant compte de la seule part de l'électricité.
For products within the eligible sectors for which fuel and electricity exchangeability has been established in the Commission Decision 2011/278/EU (2), the definition of electricity consumption efficiency benchmarks is made within the same system boundaries, taking into account only the share of electricity.

Pour faciliter une compensation, un enregistrement, un règlement et un paiement efficaces, les contreparties centrales et les référentiels centraux devraient adapter, dans leurs procédures de communication avec les participants et les infrastructures de marché avec lesquels ils sont en relation, les procédures et normes de communication internationales pour les données de messagerie et de référence.
In order to facilitate efficient clearing, recording, settlement and payment, CCPs and trade repositories should accommodate in their communication procedures with participants and with the market infrastructures they interface with, the relevant international communication procedures and standards for messaging and reference data.

Le présent règlement devrait fixer des coefficients correspondant à des circonstances aggravantes ou atténuantes, afin de donner à l'AEMF les outils nécessaires pour décider d'une amende qui soit proportionnée à la gravité de l'infraction commise par le référentiel central, compte tenu des circonstances dans lesquelles celle-ci est commise.
This Regulation should establish coefficients linked to aggravating and mitigating circumstances in order to give the necessary tools to ESMA to decide on a fine which is proportionate to the seriousness of the infringement committed by a trade repository, taking into account the circumstances under which that infringement has been committed.