Vertaling van "lesquelles il n’existait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Problèmes environnementaux n'impliquant pas de menace de contamination indiqués dans le RPE pour lesquels on n'a pas besoin de fonds RPEPC
Environmental Issues Listed in EIIS with Potential for Contamination where EIIRP Funds were not Requested

destruction d'actifs par risques contre lesquels il n'existe aucune assurance, événements politiques [ destruction d'actifs par risques non assurables, événements politiques ]
destruction of assets by non-insurable risks, political events

destruction d'actifs par risques contre lesquels il n'existe aucune assurance, catastrophes naturelles [ destruction d'actifs par risques non assurables, catastrophes naturelles ]
destruction of assets by non-insurable risks, natural catastrophes

Acte relatif aux conditions d'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne | Acte relatif aux conditions d'adhésion du Royaume de Norvège, de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne
Act concerning the conditions of accession of the Kingdom of Norway, the Republic of Austria, the Republic of Finland and the Kingdom of Sweden and the adjustments to the Treaties on which the European Union is founded

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.

Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.
Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.

Définition: Troubles dans lesquels l'idée ou les idées délirantes sont accompagnées d'hallucinations auditives persistantes à type de voix ou de symptômes schizophréniques qui ne justifient pas un diagnostic de schizophrénie (F20.-). | Dysmorphophobie délirante Etat paranoïaque d'involution Paranoïa quérulente
Definition: Disorders in which the delusion or delusions are accompanied by persistent hallucinatory voices or by schizophrenic symptoms that do not justify a diagnosis of schizophrenia (F20.-). | Delusional dysmorphophobia Involutional paranoid state Paranoia querulans

la nature, la qualité ou la provenance géographique des produits ou des services pour lesquels la marque est enregistrée
the nature, quality or geographical origin of the goods or services in respect of which the trade mark is registered

le terme générique des biens ou services pour lesquels la marque est enregistrée
the generic name of the goods or services for which the trade mark is registered

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Huitièmement, il a fait valoir que les types de produits exportés pour lesquels il n'existait pas de ventes intérieures correspondantes dans le pays analogue auraient dû être exclus du calcul et établis comme produits ne faisant pas l'objet d'un dumping, afin d'éviter une «présomption de culpabilité».
Eight, it claimed that the exported product types for which no corresponding domestic sales existed in the analogue country should have been excluded from the calculation and determined as non-dumped products, in order to avoid a ‘presumption of guilt’.

Quatrièmement, outre une liste détaillée des coefficients, la Commission a fourni des explications complémentaires sur la manière dont les coefficients étaient appliqués pour déterminer les valeurs normales sur la base d'un type de produit fortement ressemblant, dans le cas des types de produits pour lesquels il n'existait pas de type directement correspondant dans le pays analogue.
Fourth, in addition to a detailed list of the coefficients, the Commission provided further explanation on how the coefficients were applied to determine normal values on the basis of a closely resembling product type in the case of product types without a directly corresponding product type in the analogue country.

Savez-vous que cet amendement aurait pour effet de limiter la liste des médicaments disponibles à ce qui existait en 2004, y compris dans le cas des médicaments approuvés par Santé Canada pour lesquels il n'existait aucune objection en 2004, par exemple le Moxifloxacin, que Bayer a fait exclure de la liste en exerçant des pressions.
Are you aware that this amendment would restrict the list of drugs available back to 2004, even Health Canada drugs that had no objection back in 2004, including Moxifloxacin, which was lobbied by Bayer to stay off the list.

À cet égard, il a souligné que les produits auxquels du mercure était ajouté et pour lesquels il existait des solutions de remplacement viables devraient être progressivement supprimés, aussi rapidement et totalement que possible, l’objectif ultime étant de supprimer tous les produits de ce type, en tenant dûment compte des circonstances techniques et économiques et des besoins liés à la recherche scientifique et au développement
In this context, the Council underlined that mercury-added products, where viable alternatives exist, should be phased out as rapidly and as completely as possible, with the ultimate goal that all mercury-added products should be phased-out, taking into due account technical and economic circumstances and the needs for scientific research and development

2. Dans le cas des OPCVM ne disposant pas de données relatives à leurs performances passées sur la période requise de cinq ou dix ans, la valeur de référence n’est pas affichée pour les années durant lesquelles l’OPCVM n’existait pas encore.
2. For UCITS which do not have past performance data over the required five or 10 years, the benchmark shall not be shown for years in which the UCITS did not exist.

Il convient d’accorder un traitement spécifique aux entreprises et aux groupes d’entreprises de dimension communautaire dans lesquelles il existait, à la date du 22 septembre 1996, un accord applicable à l’ensemble des travailleurs, prévoyant une information et une consultation transnationale des travailleurs.
Special treatment should be accorded to Community-scale undertakings and groups of undertakings in which there existed, on 22 September 1996, an agreement, covering the entire workforce, providing for the transnational information and consultation of employees.

Après tout, les biotechnologies ont permis de guérir ou de traiter des maladies pour lesquelles il n'existait auparavant pas de guérison ou seulement des traitements limités.
Biotechnology after all has led to cures and treatments for diseases that previously had no cures or limited treatments.

À cet égard, il relève, notamment, que la Commission a omis de tenir compte de l'ensemble des marchés dominés par SEB-Moulinex, en particulier de ceux pour lesquels il n'existait pas de chevauchement significatif.
In this respect, it notes, particularly, that the Commission omitted to take account of the entirety of the markets dominated by SEB-Moulinex, in particular those in which there was no significant overlap.

L'obligation qui a existé pour les entreprises concernées d'utiliser le produit pour couvrir leurs besoins propres a eu pour objet et pour effet qu'une revente, et dès lors également une exportation dans d'autres Etats membres de la CEE, dans lesquels la protection existait toujours et où dès lors les prix étaient plus élevés, se trouvaient interdites aux entreprises en question.
The object and effect of the abovementioned obligation to use the product exclusively for their own requirements was to prevent the German purchasers of Bayo-n-ox from reselling and exporting the product to other Member States of the EEC in which patent protection still existed and where prices were higher.

Ambitieuse, parce que la Communauté propose d'abord l'adhésion de toutes les Parties contractantes du GATT aux conventions internationales existantes les plus importantes mais surtout parce qu'elle propose à ses partenaires d'aller plus loin en assurant la protection de la propriété intellectuelle dans des secteurs dans lesquels rien n'existait jusqu'à présent.
Ambitious, because the Community is proposing that all the Contracting Parties to the GATT should accede to the most important existing international conventions, but above all because it is proposing to its partners that they should go further by protecting intellectual property in sectors in which no provision has previously been made.