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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cas où la décision sera négative
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Lorsque le TDC prévoit un maximum de perception
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée
Sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance

Traduction de «lequel prévoit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]

negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]


sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée [ sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance ]

coming out of maintenance


être soustrait aux juridictions d'un Etat 3 de la Convention du 27.9.1968 prévoit que le défendeur ne peut être soustrait aux juridictions de l'Etat où il a son domicile que dans les cas expressément prévus par la Convention

to be sued otherwise than in the courts of a State 3 of the Convention of 27.9.1968 provides that a defendant may be sued otherwise than in the courts of the State where he is domiciled only in the cases expressly provided for in the Convention


lorsque le TDC prévoit un maximum de perception

where the CCT lays down a maximum rate of duty


Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale

Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry


La Loi sur les langues officielles: que prévoit-elle réellement?

The Official Languages Act: What Does it Really Say?


le contrat prévoit/ en foi de quoi

witnesseth (the agreement -)


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque

Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le titre V («Citoyenneté») de la Charte consacre le droit à une bonne administration à l'article 41, lequel prévoit que toute personne a le droit de voir ses affaires traitées impartialement, équitablement et dans un délai raisonnable par les institutions, organes et organismes de l'Union.

Title V (‘Citizens’ Rights’) of the Charter enshrines the right to good administration in Article 41, which provides that every person has the right to have his or her affairs handled impartially, fairly and within a reasonable time by the institutions, bodies, offices and agencies of the Union.


Or, en l’espèce, il y a lieu de constater, d’abord, que, pour motiver le refus de communiquer à la requérante ses épreuves écrites b) et c) corrigées, le courriel du 14 septembre 2009 renvoie à l’article 6 de l’annexe III du statut, lequel prévoit que les travaux du jury sont secrets ; ensuite, que, tel qu’il ressort de la jurisprudence citée au point précédent, la communication des notes obtenues aux épreuves constituant une motivation suffisante, le jury n’est pas tenu de préciser les réponses des candidats jugées insuffisantes ; enfin, que le titre III, point 3, du guide à l’intention des candidats, texte dont la requérante disposai ...[+++]

In the present case, it should be noted, first, that, as the ground for the refusal to send the applicant her marked written tests (b) and (c), the e-mail of 14 September 2009 refers to Article 6 of Annex III to the Staff Regulations, which provides that the proceedings of the selection board are to be secret; secondly, that, as is apparent from the case-law cited in the preceding paragraph, since the communication of marks obtained in the tests constitutes an adequate statement of the reasons, the board is not required to identify which of the candidates’ answers were considered unsatisfactory; lastly, Section III. 3 of the Guide for ...[+++]


En outre, il n'a pas été prévu de modifier l'acte constitutif de VW (qui fait partie des statuts de l'entreprise), lequel prévoit, en matière de droits de vote, des exigences équivalentes à la loi VW, et qui ont été considérées comme constituant en l'espèce une mesure étatique. En conséquence, ces deux questions n'ont pas été réglées par la loi VW modifiée.

Furthermore, no changes were foreseen to the VW Articles of Association (part of the statute of a company), which contain majority voting requirements mirroring the VW law and which were considered as a State measure by the Court in the present case. These two issues were consequently not resolved by the amendment of the VW law.


L’exigence d’un contrôle général de la législation en matière d’étiquetage figure dans le règlement (CE) n° 882/2004 relatif aux contrôles officiels des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, lequel prévoit que les États membres appliquent les exigences de la législation sur les denrées alimentaires avec efficacité.

The general monitoring of the legislation on labelling is included in the Regulation (EC) No 882/2004 on official controls of food and feed. This Regulation foresees that the Member States implement efficiently the requirements of the food legislation.


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L'examen des projets de programmes et l'analyse annuelle de la croissance (voir page 10) constituent les premières mesures de mise en œuvre du "semestre européen", lequel prévoit de surveiller simultanément les politiques budgétaires et les réformes structurelles des États membres, conformément à des règles communes, pendant une période de six mois chaque année.

Review of the draft programmes constitutes, along with the annual growth survey (see page10), first steps in implementation of the so-called "European semester", which involves simultaneous monitoring of the member states' budgetary policies and structural reforms, in accordance with common rules, during a six-month period every year.


L'analyse annuelle de la croissance constitue, avec l'examen des projets de programmes nationaux de réforme (voir page 11), les premières mesures de mise en œuvre du "semestre européen", lequel prévoit de surveiller simultanément les politiques budgétaires et les réformes structurelles des États membres, conformément à des règles communes, pendant une période de six mois chaque année.

The annual growth survey constitutes, along with a review of draft national reform programmes (see page 11), first steps in implementation of the so-called "European semester", which involves simultaneous monitoring of the member states' budgetary policies and structural reforms, in accordance with common rules, during a six-month period every year.


Cette déclaration précise que la Commission veillera à ce que le groupe d’experts soit composé d’un représentant de chaque État membre et d’un représentant de la Commission, soit présidé par le représentant de la Commission, adopte son règlement intérieur, lequel prévoit entre autres l’adoption d’avis par consensus et comprend une disposition permettant aux experts de soulever toute question pertinente liée à la sécurité des systèmes.

This statement specifies that the Commission will ensure that the expert group shall be composed of one representative of each Member State and one representative from the Commission, be chaired by the representative of the Commission and adopt its rules of procedures that foresee, inter alia, the adoption of opinions by consensus and a provision for the experts to raise any relevant issue related to the security of the systems.


Les efforts fournis par la Jordanie en vue de rendre son secteur privé plus concurrentiel bénéficient d’une «facilité pour la réforme du secteur» de 40 millions d’euros dans le cadre du programme MEDA, lequel prévoit des mesures concrètes destinées à renforcer le secteur privé et la capacité du gouvernement à fournir des services en faveur du commerce et des investissements.

Jordan’s endeavour to make its private sector more competitive is supported by a MEDA ‘sector reform facility’ for an amount of €40 million. The programme foresees concrete measures to strengthen the private sector as well as the government’s capacity to provide services in support of trade and investment.


Une décision positive a été possible grâce à l'adoption du nouveau règlement (CE) n° 1/2004 de la Commission, lequel prévoit certaines dérogations à l'obligation des États membres de notifier toute aide d'État à la Commission lorsque les aides sont octroyées en faveur des petites et moyennes entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation de produits agricoles.

A positive decision was possible thanks to adoption of the new Commission Regulation (EC) No 1/2004 which, for aid granted to small and medium-sized enterprises active in the production, processing and marketing of agricultural products, provides for a number of exemptions from the requirement that Member States notify all State aid to the Commission.


Les modalités de mise en oeuvre des mesures de développement rural de l'objectif 1 sont définies dans le cadre du programme de l'objectif 1 Burgenland, lequel prévoit une allocation de 41 millions d'euros au titre des mesures FEOGA sur un coût total de 157 millions d'euros.

The procedures for implementing the Objective 1 rural development measures are laid down in the framework of the Burgenland Objective 1 Programme. This programme provides for an allowance of EUR41 million under the EAGGF (Fund) measures out of a total cost of EUR157 million.




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lequel prévoit ->

Date index: 2021-07-10
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