Traduction de «lequel pourrait prévoir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(xx) veiller, compte tenu du rapport d'analyse d'impact de la Commission selon lequel le marché de l'emploi de l'Union pourrait souffrir de coûts d'ajustement importants et prolongés, à ce que les projections statistiques réalistes relatives à la perte/création d'emplois et aux secteurs affectés dans chaque État membre soient publiées et constamment mises à jour, de sorte que la Commission puisse prendre des mesures en temps utile afin de soutenir les secteurs, les régions ou les États membres touchés; tenir en compte les chocs externes et prévoir des scénarios de crise dans ses projections; rappeler que ce soutien pourrait être apporté grâce à l'utilisation des fonds de l'Union, y compris un Fonds européen d'ajustement à la mondialisation adapté et doté d'un budget adéquat;
(xx) given the Commission’s acknowledgement in its Impact Assessment report that there could be prolonged and substantial adjustment costs in the EU labour market, to ensure that there are realistic statistical projections on job losses/gains in the sectors affected and in each Member State and that these are constantly updated and published so that timely intervention can be made by the Commission to support the affected sectors, regions or Member States; to take into account external impacts and anticipate crisis scenarios in its projections; this support could be achieved through EU funding, including an adapted European Globalisation Adjustment Fund with an adequate budget;

De telles modifications changeraient de façon radicale le concept de conjoint et si l'on élargit cette définition, alors on pourrait contester la légitimité de n'importe lequel ou de la totalité des cinq critères; par exemple, on pourrait modifier la définition de conjoint pour prévoir une relation plus courte.
Such changes will dramatically change the conception of spouse, and if the definition of spouse is expanded, then any or all of these five criteria could be challenged as legitimate criteria; for example, a change in the definition of spouse to require a relationship of a shorter duration.

Il semble cependant indiqué de prévoir au budget du Conseil européen un cabinet au service du Président du Conseil européen, lequel pourrait être aligné, avec les adaptations nécessaires, sur celui du Président du Parlement européen.
It would, however, appear appropriate to make provision within the European Council's budget for a private office for the President of the European Council which could, with suitable adjustments, be modelled on the President of Parliament's Private Office.

qu'aux fins de coordination du système communautaire de règles de conflit régissant les successions avec ceux des pays tiers, l'acte législatif à adopter devrait prévoir des règles appropriées en matière de renvoi et établir que, lorsque la loi applicable à la succession est la loi d'un État tiers et que les règles de conflit de cet État désignent la loi d'un État membre ou la loi d'un autre pays tiers lequel, selon son propre système de droit international privé, pourrait aussi appliquer sa propre loi au cas d'espèce, c'est la loi de cet autre État membre ou, le cas échéant, la loi de cet autre pays tiers, qui devrait s'appliquer;
for the purposes of coordinating the Community system of conflict rules governing succession with those of third countries, the legislative act to be adopted should lay down specific rules concerning renvoi, establishing that, where the law applicable to the succession is the law of a third country and that country's conflict rules designate the law of a Member State or the law of another third country which, according to the system of international private law, could also apply its own law to the case in question, the law of that other Member State or, if appropriate, of that other third country, should apply;

Ils doivent aussi être à même d'exercer leurs pouvoirs conformément au droit national de l'État membre qui les a délégués et, dans cette mesure, pourraient être soumis à ce droit national, lequel pourrait prévoir l'exercice d'une surveillance par une autorité ou une juridiction nationale.
They should also be able to exercise powers under the national law of the delegating Member State and could insofar be subject to this national law, which could provide supervision by a national authority or court.

En outre, la solution retenue devrait prévoir un système approprié dans lequel toute personne ayant commis un crime qui relève de la compétence de la Cour ne pourrait rester impunie.
Furthermore, the solution adopted should provide for an appropriate system, which would mean that anyone who has committed a crime falling within the remit of the Court could not go unpunished.

Le processus visait à permettre d'envisager la nomination de toutes les personnes intéressées et qualifiées et de prévoir un moyen par lequel le ministre de la Justice pourrait recevoir des conseils objectifs, provenant des diverses sources, à propos des qualités qu'elles possèdent pour être nommées juge.
The process was designed to enable all interested and qualified individuals to be considered for appointment and to provide a means by which the Minister of Justice could receive broadly based and objective advice about their qualifications for appointment.

Quant au cadre général dans lequel pourrait s'inscrire la flexibilité, une large majorité se rallie aux critères suivants : - il ne faut accepter la flexibilité que lorsqu'elle sert les objectifs de l'Union et que toutes les autres possibilités sont épuisées, et ce cas par cas ; - les différences dans le niveau d'intégration devraient être temporaires ; - aucun Etat qui le souhaite et qui remplit des conditions nécessaires, fixées à l'avance par tous, ne peut être empêché de participer pleinement à une action déterminée ou à une politique commune ; - il faut prévoir des mesures ad hoc pour aider les Etats qui, tout en le souhaitant, ne peuvent momentanément participer à telle ou telle action ou politique ; - en permettant la flexibilité, il faut réaliser les adaptations nécessaires pour préserver l'acquis et maintenir une base commune pour éviter tout recul par rapport aux principes et objectifs communs ; - sans préjuger ce que sera la structure du traité, il faut conserver un cadre institutionnel unique.
As regards the guidelines to allow flexibility, there is a large majority view sharing the following criteria: - flexibility should be allowed only when it serves the Union's objectives and if all other solutions have been ruled out and on a case-by-case basis; - differences in the degree of integration should be temporary; - no-one who so desires and fulfils the necessary conditions previously adopted by all can be excluded from full participation in a given action or common policy; - provision should be made for ad hoc measures to assist those who want to take part in a given action or policy but are temporarily unable to do so; - when allowing flexibility the necessary adjustments have to be made to maintain the "acquis", and a common basis should be preserved to prevent any sort of retreat from common principles and objectives; - a single institutional framework has to be respected, irrespective of the structure of the Treaty.