Traduction de «lequel pourra s'appuyer » (Français → Anglais) :

Ce cadre général, sur lequel la stratégie «Éducation et formation» pourra s’appuyer, propose la mise au point d’un ensemble de vingt indicateurs fondamentaux articulés autour des principaux domaines d’intervention.
The framework proposes the development of a set of 20 core indicators to cover the main domains.

En l'absence d'accord de coopération spécifique avec un pays, on pourra s'appuyer sur les dispositions des accords de coopération économique entre la Communauté et les pays tiers (y compris l'accord de Cotonou), qui couvrent quasiment toujours la coopération scientifique.
In the absence of a specific cooperation agreement with a country, reference could be made to the provisions of the economic cooperation agreements concluded between the Community and third countries (including the COTONOU agreement), almost all of which include scientific cooperation.

L’achèvement des projets PEER restants complétera ces programmes et fournira une solide expérience sur laquelle on pourra s’appuyer au fur et à mesure de leur déploiement.
The completion of the remaining EEPR projects will complement these programmes, as well as provided valuable experience on which to build as they are being rolled out.

6. invite le gouvernement ukrainien à corriger, en concertation avec tous les partis politiques, les irrégularités électorales, y compris les résultats non concluants obtenus dans certaines circonscriptions; attend par ailleurs du parlement ukrainien qu'il corrige en temps utile les imperfections du code électoral; espère que la Verkhovna Rada pourra s'appuyer sur les propositions existantes qui avaient été élaborées par le parlement sortant avec le soutien plein et entier du Parlement européen et de la Commission de Venise;
6. Calls on the Government of Ukraine to address the electoral irregularities, including the inconclusive results in some election districts, in dialogue with all political parties; expects, furthermore, the Ukrainian parliament to address in due course the shortcomings of the electoral law; expects the Verkhovna Rada to be able to build on the existing proposals that were prepared by the outgoing parliament with the full support of the European Union and the Venice Commission;

L'article détermine de quelle manière le Tribunal pourra s'appuyer sur des compétences techniques.
This Article deals with the question in which way technical expertise is incorporated on the side of the Community Patent Court.

Dans ce but, tout pourvoi fondé sur des éléments de fait pourra s'appuyer sur des moyens tirés d'une réévaluation des faits et des preuves soumis au Tribunal du brevet communautaire.
To this end, an appeal on matters of fact may lie on the grounds of a re-evaluation of facts and evidence submitted to the Community Patent Court.

Dans ces conditions, le système de certification garantissant la conformité avec la Convention pourra être soumis au contrôle par l'État du port, lequel pourra, inspecter les navires (et les détenir si nécessaire) non seulement pour des déficiences liées à la sécurité ou à l'environnement, mais aussi pour des raisons ayant trait aux conditions de travail.
Under these conditions, the system of certifications guaranteeing conformity with the Convention can be checked by the Port State which will be able to inspect vessels (and detain them if necessary) not only for safety or environmental shortcomings but also for reasons linked to employment conditions.

La présidence espagnole pourra s'appuyer utilement sur les travaux de la Convention pour enfin mettre en œuvre la simplification des traités, travailler à une répartition claire des compétences entre l'Union européenne et les États membres, mais surtout obtenir rapidement la rédaction d'une constitution européenne.
The Spanish Presidency will be able to use the work of the Convention so that it can go ahead, at last, with the simplification of the treaties, with the task of clearly dividing up the competences between the European Union and Member States, but, above all, with rapidly bringing about the drafting of a European constitution.

Allié à l'interdiction d'exercer des discriminations, ce respect constitue le fondement sur lequel pourront s'appuyer, par la suite, les mesures visant à garantir la position des minorités.
Such respect, combined with a ban on discrimination, creates a basis for securing the position of minorities in the future.