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Abus d'une substance psycho-active
Agent de transfert d'une succursale
Agent des transferts pour une succursale
Agent local des transferts
Agente de transfert d'une succursale
Agente des transferts pour une succursale
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Antenne
Delirium tremens
Directeur de succursale du service de l'ingénierie
Directrice de succursale du service de l'ingénierie
Démence alcoolique SAI
Entreprise à succursales
Hallucinose
Jalousie
Magasin
Magasin à chaîne
Magasin à succursales
Magasin à succursales multiples
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Succursale
Succursale boîte à lettres
Succursale fantôme
Sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée
Sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance

Vertaling van "lequel la succursale " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


magasin à succursales [ magasin à succursales multiples | magasin | succursale | entreprise à succursales | magasin à chaîne ]

chain store


agent des transferts pour une succursale [ agente des transferts pour une succursale | agent de transfert d'une succursale | agente de transfert d'une succursale ]

branch transfer agent


sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée [ sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance ]

coming out of maintenance


antenne | succursale boîte à lettres | succursale fantôme

shell branch


agent de transfert d'une succursale | agent local des transferts | agent, agente des transferts pour une succursale

branch transfer agent


Code de conduite pour les entreprises ayant des filiales, des succursales ou des représentations en Afrique du Sud | Code de conduite pour les entreprises de la Communauté européenne ayant des filiales, succursales ou représentations en Afrique du Sud

Code of Conduct of companies from the EC with subsidiaries, branches or representation in South Africa | European Code of Conduct for companies with subsidiaries, branches and representation in South Africa


directeur de succursale du service de l'ingénierie | directrice de succursale du service de l'ingénierie

engineering services branch manager


Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque

Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour assurer la protection des personnes qui, par l'intermédiaire d'une succursale, se mettent en rapport avec la société, des mesures de publicité s'imposent dans l'État membre dans lequel la succursale est située.

To ensure the protection of persons who deal with companies through the intermediary of branches, measures in respect of disclosure are required in the Member State in which a branch is situated.


1. Les actes et indications concernant les succursales créées dans un État membre par une société ayant l'une des formes figurant à l'annexe II qui relève du droit d'un autre État membre sont publiés selon le droit de l'État membre dans lequel la succursale est située, conformément à l'article 16.

1. Documents and particulars relating to a branch opened in a Member State by a company of a type listed in Annex II, which is governed by the law of another Member State, shall be disclosed pursuant to the law of the Member State of the branch, in accordance with Article 16.


1. Les actes et indications concernant les succursales créées dans un État membre par des sociétés qui ne relèvent pas du droit d'un État membre mais qui ont une forme juridique comparable à celles figurant à l'annexe II, sont publiés selon le droit de l'État membre dans lequel la succursale a été créée, en conformité avec l'article 16.

1. Documents and particulars concerning a branch opened in a Member State by a company which is not governed by the law of a Member State but which is of a legal form comparable with the types of company listed in Annex II, shall be disclosed in accordance with the law of the Member State of the branch as laid down in Article 16.


pour un compte bancaire ne comportant pas d'IBAN , l'État membre dans lequel la banque auprès de laquelle le compte est détenu a son administration centrale ou, si le compte est détenu auprès d'une succursale, l'État membre dans lequel la succursale est située ;

for a bank account which does not have an IBAN , the Member State in which the bank with which the account is held has its head office or, where the account is held with a branch, the Member State in which the branch is located ;


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L'autorité compétente de l'État membre dans lequel une succursale est établie veille au respect des obligations prévues par le présent article et les mesures d'exécution arrêtées conformément au paragraphe 5, pour les services fournis par la succursale à ses clients.

The competent authority of the Member State in which a branch is located shall enforce the obligations of this provision and any implementing measures adopted under paragraph 5 in respect of the services provided by a branch to its clients.


12. L'autorité compétente de l'État membre dans lequel une succursale est établie veille au respect des obligations prévues aux paragraphes 1 à 8 et des mesures d'exécution arrêtées conformément au paragraphe 9, pour les services fournis par la succursale à ses clients.

12. The competent authority of the Member State in which a branch is located shall enforce the obligations referred to in paragraphs 1 to 8 and the implementation measures adopted pursuant to paragraph 9 in respect of the services provided by a branch to its clients.


L'autorité compétente de l'État membre dans lequel une succursale est établie veille au respect des obligations prévues par le présent article et de toutes les mesures d'exécution arrêtées au titre du paragraphe 4, pour les services fournis par la succursale à ses clients.

The competent authority of the Member State in which a branch is located shall enforce the obligations of this provision and any implementing measures adopted under paragraph 4 in respect of the services provided by a branch to its clients.


L'autorité compétente de l'État membre dans lequel une succursale est établie veille au respect des obligations prévues par le présent article, pour les services fournis par la succursale à ses clients.

The competent authority of the Member State in which a branch is located shall enforce the obligations of this provision in respect of the services provided by a branch to its clients.


(21) À la seule fin d'appliquer les dispositions de la présente directive aux mesures d'assainissement et aux procédures de liquidation concernant les succursales situées dans la Communauté d'un établissement de crédit dont le siège social se trouve dans un pays tiers, la définition de "État membre d'origine", de "autorités compétentes" et de "autorités administratives ou judiciaires" sont celles de l'État membre dans lequel la succursale est située.

(21) For the sole purpose of applying the provisions of this Directive to reorganisation measures and winding-up proceedings involving branches located in the Community of a credit institution of which the head office is situated in a third country, the definitions of "home Member State", "competent authorities" and "administrative or judicial authorities" should be those of the Member State in which the branch is located.


Par conséquent, l'autorité du pays dans lequel la succursale est située peut être mieux placée pour surveiller les relations entre la succursale et le client.

This suggests that the authority of the country where the branch is located may be better placed to police the branch-client relationship.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

lequel la succursale ->

Date index: 2022-01-31
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