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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Asthénique
Avertissement
Cas où la décision sera négative
Clause d'exonération
Clause d'exonération de responsabilité
Clause de d
Clause de dénégation de responsabilité
Clause de désaveu de responsabilité
Clause de non-responsabilité
Clause exonératoire
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Déni de responsabilité
Formule dégageant la responsabilité
Hallucinose
Inadéquate
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Passive
Personnalité à conduite d'échec
Psychose SAI
Responsabilité
Responsabilité absolue
Responsabilité civile
Responsabilité civile absolue
Responsabilité collégiale
Responsabilité des dommages environnementaux
Responsabilité juridique
Responsabilité légale
Responsabilité objective
Responsabilité pour les dommages écologiques
Responsabilité pour les dégâts écologiques
Responsabilité présumée
Responsabilité sans faute
Résiduel de la personnalité et du comportement
Stipulation d'exonération
Sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée
Sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance

Traduction de «lequel la responsabilité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble spécifique du développement dans lequel les capacités de l'enfant à utiliser le langage oral sont nettement inférieures au niveau correspondant à son âge mental, mais dans lequel la compréhension du langage se situe dans les limites de la normale. Le trouble peut s'accompagner ou non d'une perturbation de l'articulation. | Dysphasie ou aphasie de développement, de type expressif

Definition: A specific developmental disorder in which the child's ability to use expressive spoken language is markedly below the appropriate level for its mental age, but in which language comprehension is within normal limits. There may or may not be abnormalities in articulation. | Developmental dysphasia or aphasia, expressive type


responsabilité [ responsabilité collégiale | responsabilité juridique | responsabilité légale ]

liability [ collective liability | legal liability | legal responsibility ]


responsabilité des dommages environnementaux [ responsabilité pour les dégâts écologiques | responsabilité pour les dommages écologiques ]

environmental liability [ liability for ecological damage | liability for environmental damage | liability for environmental harm | responsibility for environmental damage ]


sur lequel de la maintenance vient d'être effectuée [ sur lequel on vient d'effectuer de la maintenance ]

coming out of maintenance


cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]

negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]




Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance systématique à laisser passivement autrui prendre les décisions, importantes ou mineures, le concernant, par une crainte d'être abandonné, des sentiments d'impuissance et d'incompétence, une soumission passive à la volonté d'autrui (par exemple de personnes plus âgées) et une difficulté à faire face aux exigences de la vie quotidienne. Un manque d'énergie peut se manifester dans le domaine intellectuel ou émotionnel; il existe souvent une tendance à rejeter la responsabilité sur autrui. | Personnalité:à conduite d'échec | asthénique | inadéquate | passive

Definition: Personality disorder characterized by pervasive passive reliance on other people to make one's major and minor life decisions, great fear of abandonment, feelings of helplessness and incompetence, passive compliance with the wishes of elders and others, and a weak response to the demands of daily life. Lack of vigour may show itself in the intellectual or emotional spheres; there is often a tendency to transfer responsibility to others. | Personality (disorder):asthenic | inadequate | passive | self-defeating


clause de dénégation de responsabilité [ clause de non-responsabilité | clause d'exonération de responsabilité | clause d'exonération | avertissement | clause exonératoire | clause de désaveu de responsabilité | stipulation d'exonération | déni de responsabilité | formule dégageant la responsabilité | clause de d ]

disclaimer clause [ disclaimer | exemption clause ]


responsabilité absolue | responsabilité civile absolue | responsabilité objective | responsabilité présumée | responsabilité sans faute

absolute liability | strict liability
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Après les élections de 1993, le gouvernement a entamé un processus pour que sa capacité de protéger la santé passe du modèle fondé sur le principe de prudence, selon lequel la responsabilité du gouvernement consistait finalement à voir à ce qu'aucun mal ne soit fait, à celui fondé sur la gestion des risques, selon lequel le secteur privé établit les normes et le secteur public fait de son mieux et assure la surveillance.

When the government was elected in 1993, it began a process of moving our health protection capacity within government from a precautionary model, or one that said the ultimate responsibility of government is to ensure that the do no harm principle is maintained, to a risk management model where in fact private industry would set the standards and government would monitor and do its best.


La Commission a reconnu le bien-fondé de l’argument selon lequel la responsabilité du défendeur devrait être proportionnelle dans les cas où le plaignant est coupable de négligence contributive. Toutefois, à la fin, elle a recommandé de ne pas modifier le régime de la responsabilité des coauteurs de délits, même si le plaignant est coupable de négligence contributive (90)

The Commission acknowledged the merit in the argument that a defendant’s liability should be proportionate in cases where a plaintiff is contributorily negligent, however, in the end it recommended that there should be no change to the law concerning the liability of concurrent wrongdoers, even where the plaintiff is contributorily negligent (90)


Monsieur Gill et les gens du ministère de l'Industrie, je voudrais avoir une clarification concernant le régime modifié de responsabilité professionnelle qui est basé sur le principe selon lequel la responsabilité devrait être proportionnelle au degré de la faute.

My question is for Mr. Gill and Industry Canada officials. I would like some clarification on the modified proportionate liability regime, which is based on the principle that liability should be proportional to the degree of fault.


Il maintient le principe selon lequel la responsabilité du professionnel est engagée vis-à-vis du consommateur pour une période de deux ans si les biens ne sont pas conformes au contrat.

It maintains the principle that the trader is liable to the consumer for a period of two years if the goods are not in conformity with the contract.


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Troisièmement, la politique s'inspire du concept selon lequel la responsabilité de la planification du logement repose principalement sur les collectivités elles-mêmes. Cette responsabilité accrue pour la collectivité s'inscrit dans les recommandations du rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones.

This increased responsibility for the communities is consistent with the principles contained in the report of the Royal Commission on Aboriginal Peoples.


La modernisation et l'amélioration des relations de travail constituent un domaine dans lequel le nombre d'acteurs ayant voix au chapitre est important et dans lequel une responsabilité importante incombe en particulier aux partenaires sociaux présents à tous les niveaux (interprofessionnel et sectoriel, mais aussi européen, national et régional).

The modernisation and improvement of working relations is an area in which many actors are involved as policy makers and in which in particular the social partners at all levels - interprofessional and sectoral as well as European, national, and regional - have an important responsibility.


Chypre, l'Estonie, la Lettonie, la Lituanie, les Pays-Bas et la Slovénie ont tous transposé le paragraphe 3, selon lequel la responsabilité des personnes morales n’exclut pas les poursuites pénales contre les personnes physiques auteurs des infractions.

Cyprus, Estonia, Latvia, Lithuania, the Netherlands and Slovenia have all implemented paragraph 3, ensuring that the liability of legal persons does not exclude criminal proceedings against natural persons who are perpetrators.


Ils ont tendance à considérer l'environnement comme un «bien public», pour lequel la responsabilité devrait incomber à la société dans son ensemble plutôt qu'à un acteur isolé se trouvant à l'origine des dommages.

They tend to consider the environment 'a public good' for which society as a whole should be responsible, rather than an individual actor who happened to cause damage to it.


(17) considérant qu'il convient de limiter dans le temps le délai pendant lequel la responsabilité du vendeur est engagée pour tout défaut de conformité existant lors de la délivrance du bien; que les États membres peuvent également prévoir une limitation du délai pendant lequel les consommateurs sont autorisés à exercer leurs droits, à condition que ce délai n'expire pas au cours des deux ans qui suivent la délivrance du bien; que, lorsque, aux termes de la législation nationale, un délai de prescription ne débute pas au moment de la délivrance du bien, la durée totale du délai de prescription prévu par la législation nationale ne peu ...[+++]

(17) Whereas it is appropriate to limit in time the period during which the seller is liable for any lack of conformity which exists at the time of delivery of the goods; whereas Member States may also provide for a limitation on the period during which consumers can exercise their rights, provided such a period does not expire within two years from the time of delivery; whereas where, under national legislation, the time when a limitation period starts is not the time of delivery of the goods, the total duration of the limitation period provided for by national law may not be shorter than two years from the time of delivery;


Au-delà du projet de loi C-25, paraîtra sous peu le guide du sous- ministre, similaire au guide existant du ministre et de ses responsabilités, dans lequel les responsabilités du sous- ministre seront étayées ainsi que les mécanismes d'imputabilité.

Apart from Bill C-25, there will soon be a guide for deputy ministers, which is similar to the existing guide for ministers and which addresses a minister's responsibilities.


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